Règlement (UE) 2017/874 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/05/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2017/874
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2017/874
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R0874)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2017/874EUR-Lex →

À l'annexe III, partie 2, du règlement (UE) no 1333/2008, les entrées suivantes sont insérées après l'entrée relative au numéro E 903:

| «E 943a | Butane | 1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l'annexe II, partie C (pour usage professionnel uniquement)

| E 943b | Isobutane | 1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l'annexe II, partie C (pour usage professionnel uniquement)

| E 944 | Propane | 1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l'annexe II, partie C (pour usage professionnel uniquement)»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0874. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).