Règlement d'exécution (UE) 2017/896 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/896
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/896
Versionacte d'origine du 24/05/2017 (CELEX 32017R0896)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d'exécution (UE) 2017/896EUR-Lex →

(2) L'utilisation, à l'état liquide, d'une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei (ATCC SD-6528) a été autorisée pour une période de dix ans pour toutes les espèces de volailles et tous les porcins (autres que les porcelets non sevrés) par le règlement d'exécution (UE) 2016/899 de la Commission.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0896. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).