Règlement (UE) 2017/978 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/06/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/978
RattachementRèglement (UE) 2017/978
Versionacte d'origine du 09/06/2017 (CELEX 32017R0978)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2017/978EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de fluopyram et de nicotine ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le profenofos, l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, l'hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma, et le lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma], les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0978. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).