Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2017/978 de la Commission du 9 juin 2017 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fluopyram, d'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, d'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, d'hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma, de lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma], de nicotine et de profenofos présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 09/06/2017, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02017R0978-20170614 du 14/06/2017, la plus récente en français).
ActeRèglement (UE) 2017/978
Adopté le9 juin 2017
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 11 considérants, 1 annexe
CELEX02017R0978-20170614
Considérants (11)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de fluopyram et de nicotine ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le profenofos, l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, l'hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma, et le lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma], les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne le fluopyram, des LMR provisoires ont été établies jusqu'au 31 décembre 2013 pour plusieurs produits par le règlement (UE) no 270/2012 de la Commission, dans l'attente de données complémentaires sur les résidus de cette substance. Le règlement (UE) no 1004/2013 de la Commission a prorogé la validité de ces LMR jusqu'au 19 octobre 2015, dans l'attente de l'évaluation de ces données. Eu égard à l'avis motivé de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité»), il convient de réduire les LMR provisoires à la limite de détermination (LD) pertinente pour les solanacées, les autres légumes-fruits, les cardons, les céleris, les fenouils, les autres légumes-tiges, les graines de coton, les autres graines oléagineuses, le millet commun/panic, les autres céréales, les infusions (base: toute autre partie de la plante), les épices en graines, le carvi et les autres plantes sucrières pour lesquelles aucune donnée n'a été transmise, et le maïs doux pour lequel les essais relatifs aux résidus dans les cultures primaires et par assolement montrent que les résidus sont inférieurs à la LD.
(3)
(3) Pour l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, l'hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma et le lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma], l'Autorité a présenté à la Commission des données de surveillance qui montrent que les résidus ne sont plus présents en teneurs supérieures aux LMR ou LD pertinentes ou que des méthodes d'analyse nouvellement disponibles permettaient d'atteindre des LD inférieures et de distinguer les différents isomères de l'hexachlorocyclohexane (HCH). Il convient donc de modifier certaines LMR et LD actuellement applicables aux résidus des substances suivantes: hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, et lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma] et de supprimer les LMR applicables aux résidus d'hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma.
(4)
(4) En ce qui concerne la nicotine, des LMR provisoires ont été établies jusqu'au 19 octobre 2016 par le règlement (UE) 2015/401 de la Commission pour les cynorrhodons, les fines herbes et les fleurs comestibles, les champignons sauvages, les thés, les infusions et les épices, dans l'attente de données complémentaires sur la présence ou la formation naturelles de nicotine sur les produits susmentionnés et de leur examen. Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans les cultures concernées et permette d'élucider son mécanisme de formation. L'Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes qui montrent que des résidus sont encore présents dans ces produits. Il convient donc de continuer à surveiller le niveau de nicotine dans ces produits et de prolonger la validité de ces LMR jusqu'à cinq ans à compter de la publication du présent règlement.
(5)
(5) En ce qui concerne le profenofos, des LMR provisoires ont été établies par le règlement (UE) no 1096/2014 de la Commission pour les fines herbes et les infusions, dans l'attente de données de surveillance sur la présence de cette substance dans les produits concernés. L'Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes qui montrent que des résidus sont encore présents dans ces produits. Il convient donc de continuer à surveiller le niveau de profenofos dans ces produits et de prolonger la validité de ces LMR jusqu'à cinq ans à compter de la publication du présent règlement.
(6)
(6) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(7)
(7) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(8)
(8) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(9)
(9) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
(10)
(10) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(11)
(11) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
En ce qui concerne les substances actives «fluopyram», «hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha», «hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta», «hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma», «lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma]», «nicotine» et «profenofos» dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 4 janvier 2018.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 4 janvier 2018.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) la colonne concernant le profenofos est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Profenofos (L)
(+) La LMR suivante s'applique aux chilis: 3 mg/kg.
0231020Poivrons doux/Piments doux
(+) Les données de surveillance obtenues entre 2012 et 2015 relèvent la présence de résidus de profenofos dans les fines herbes. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256990Autres»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Profenofos (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 0,01
| 0163020 | Bananes | 0,01
| 0163030 | Mangues | 0,2
| 0163040 | Papayes | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,02
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates | 10
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 (+)
| 0231030 | Aubergines | 0,01
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
|
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,05 (+)
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,02
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,02
| 0401070 | Fèves de soja | 0,02
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | 3
| 0401100 | Pépins de courges | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,02
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 0,05
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Feuilles de rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces |
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes |
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres |
| 0850000 | Boutons |
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs |
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles |
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES |
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,05
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Tissus adipeux |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Tissus adipeux |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles |
| 1060000 | Invertébrés terrestres |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages |
b) les colonnes concernant l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, le lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma] et l'hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma sont supprimées.
2) L'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes concernant le fluopyram et la nicotine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Fluopyram (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fluopyram — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Nicotine
(+) Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 octobre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0154050Cynorrhodons
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
(+) Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 octobre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0280020Champignons sauvages
(+) Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 octobre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0610000Thés
0630000Infusions (base:)
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
0633990Autres
0639000
d) Toute autre partie de la plante
0800000ÉPICES
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820000Fruits
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0820990Autres
0830000Écorces
0830010Cannelle
0830990Autres
0840000Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma/Safran des Indes
0840040Raifort
0840990Autres
0850000Boutons
0850010Clous de girofle
0850020Câpres
0850990Autres
0860000Pistils de fleurs
0860010Safran
0860990Autres
0870000Arilles
0870010Macis
0870990Autres»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fluopyram (R) | Nicotine
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | 0,05 |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,05 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,05 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,05 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,04 |
| 0120060 | Noisettes | 0,05 |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,05 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,05 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,05 |
| 0120100 | Pistaches | 0,05 |
| 0120110 | Noix communes | 0,05 |
| 0120990 | Autres | 0,05 |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | 0,6 |
| 0130020 | Poires | 0,5 |
| 0130030 | Coings | 0,5 |
| 0130040 | Nèfles | 0,5 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,5 |
| 0130990 | Autres | 0,5 |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 1,5 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 1,5 |
| 0140030 | Pêches | 1,5 |
| 0140040 | Prunes | 0,5 |
| 0140990 | Autres | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 1,5 |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 2 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 3 |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 3 |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,3 (+)
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 | Fruits divers à | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,01 |
| 0163020 | Bananes | 0,8 |
| 0163030 | Mangues | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | 0,01 |
| 0163050 | Grenades | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 0,01 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 |
| 0163100 | Durions | 0,01 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 |
| 0163990 | Autres | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,1 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,1 |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | 0,3 |
| 0213020 | Carottes | 0,4 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,3 |
| 0213040 | Raiforts | 0,3 |
| 0213050 | Topinambours | 0,3 |
| 0213060 | Panais | 0,3 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,3 |
| 0213080 | Radis | 0,3 |
| 0213090 | Salsifis | 0,3 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,3 |
| 0213110 | Navets | 0,3 |
| 0213990 | Autres | 0,3 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | |
| 0220010 | Aulx | 0,1 |
| 0220020 | Oignons | 0,1 |
| 0220030 | Échalotes | 0,1 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 2 |
| 0220990 | Autres | 0,1 |
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,9 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 2 |
| 0231030 | Aubergines | 0,9 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 |
| 0231990 | Autres | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,5 |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,4 |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | 0,3 |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,2 |
| 0241990 | Autres | 0,2 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,3 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,7 |
| 0243020 | Choux verts | 0,1 |
| 0243990 | Autres | 0,1 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,1 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 15 |
| 0251020 | Laitues | 15 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 1,5 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 15 |
| 0251050 | Cressons de terre | 15 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 15 |
| 0251070 | Moutarde brune | 15 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 15 |
| 0251990 | Autres | 15 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,2 |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,1 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,3 |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 8 | 0,4 (+)
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,2 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 1,5 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,2 |
| 0260050 | Lentilles | 0,2 |
| 0260990 | Autres | 0,9 |
| 0270000 | Légumes-tiges | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 0,01 |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 0,5 |
| 0270060 | Poireaux | 0,7 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 |
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | 0,04 (+)
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,4 |
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,3 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,03 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,3 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,3 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,3 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 1 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,2 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,3 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,02 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,3 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,3 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,3 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,3 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,3 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,3 |
| 0401990 | Autres | 0,02 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,02 |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | |
| 0500010 | Orge | 0,2 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,2 |
| 0500030 | Maïs | 0,02 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 0,2 |
| 0500060 | Riz | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 0,8 |
| 0500080 | Sorgho | 1,5 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,8 |
| 0500990 | Autres | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | |
| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,6 (+)
| 0620000 | Grains de café | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,5 (+)
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1 |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,1 |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| 2,5 |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 3 |
| 0800000 | ÉPICES | | (+)
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,3
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,3
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 4
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | 4
| 0840010 | Réglisse | 0,3 |
| 0840020 | Gingembre | 0,3 |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,3 |
| 0840040 | Raifort | (+) |
| 0840990 | Autres | 0,3 |
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 4
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 4
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 4
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,1 |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,1 |
| 0900990 | Autres | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,8 |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,5 |
| 1011030 | Foie | 5 |
| 1011040 | Reins | 0,8 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 |
| 1011990 | Autres | 0,02 |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,8 |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,5 |
| 1012030 | Foie | 5 |
| 1012040 | Reins | 0,8 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 |
| 1012990 | Autres | 0,02 |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,8 |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,5 |
| 1013030 | Foie | 5 |
| 1013040 | Reins | 0,8 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 |
| 1013990 | Autres | 0,02 |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,8 |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,5 |
| 1014030 | Foie | 5 |
| 1014040 | Reins | 0,8 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 |
| 1014990 | Autres | 0,02 |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,8 |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,5 |
| 1015030 | Foie | 0,7 |
| 1015040 | Reins | 0,7 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 |
| 1015990 | Autres | 0,02 |
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | 0,5 |
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,2 |
| 1016030 | Foie | 2 |
| 1016040 | Reins | 2 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 2 |
| 1016990 | Autres | 0,02 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,8 |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,5 |
| 1017030 | Foie | 0,7 |
| 1017040 | Reins | 0,7 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 |
| 1017990 | Autres | 0,02 |
| 1020000 | Lait | 0,6 |
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 1 |
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 |
b) la partie B est modifiée comme suit:
i) les colonnes concernant l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, le lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma] et l'hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma sont supprimées;
ii) la colonne concernant le profenofos est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Profenofos (L)
(+) Les données de surveillance obtenues entre 2012 et 2015 relèvent la présence de résidus de profenofos dans les fines herbes. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
(+) Les données de surveillance obtenues entre 2012 et 2015 relèvent la présence de résidus de profenofos dans les pétales de rose. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0631030Rose
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Profenofos (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0130040 | Nèfles | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01
| 0252020 | Pourpiers | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0256050 | Sauge | 0,05 (+)
| 0256060 | Romarin | 0,05 (+)
| 0256070 | Thym | 0,05 (+)
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,05 (+)
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,05 (+)
| 0256100 | Estragon | 0,05 (+)
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | 0,02
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,02
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,02
| 0402040 | Kapoks | 0,02
| 0620000 | Grains de café | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille | 0,05
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,05
| 0631030 | Pétales de rose | 0,1 (+)
| 0631040 | Jasmin | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,05
| 0631990 | Autres | 0,05
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,05
| 0632010 | Fraises | 0,05
| 0632020 | Feuilles de rooibos | 0,05
| 0632030 | Maté | 0,05
| 0632990 | Autres | 0,05
| 0633000 |
c) Racines
| 0,05
| 0633010 | Valériane | 0,05
| 0633020 | Racines de ginseng | 0,05
| 0633990 | Autres | 0,05
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | 0,05
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | 0,05
| 0810030 | Céleri | 0,05
| 0810040 | Coriandre | 0,1
| 0810050 | Graines de cumin | 5
| 0810060 | Aneth | 0,05
| 0810070 | Fenouil | 0,1
| 0810080 | Fenugrec | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,05
| 0810990 | Autres | 0,05
| 0820000 | Fruits |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,07
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,07
| 0820030 | Carvi | 0,07
| 0820040 | Cardamome | 3
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,07
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | 0,07
| 0820070 | Vanille | 0,07
| 0820080 | Tamarin | 0,07
| 0820990 | Autres | 0,07
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle | 0,05
| 0830990 | Autres | 0,05
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,05
| 0850990 | Autres | 0,05
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran | 0,05
| 0860990 | Autres | 0,05
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis | 0,05
| 0870990 | Autres | 0,05
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01
| 0900990 | Autres | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,05
| 1015010 | Muscles | 0,05
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,05
| 1017010 | Muscles | 0,05
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,05
| 1030020 | Cane | 0,02
| 1030030 | Oie | 0,02
| 1030040 | Caille | 0,02
| 1030990 | Autres | 0,02
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
3) À l'annexe V, les colonnes suivantes sont ajoutées pour l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, et le lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma].
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma] (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha (L) | Hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta (L) | Lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma] (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0110000 | Agrumes | | |
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | |
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | |
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | |
| 0140010 | Abricots | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | |
| 0140030 | Pêches | | |
| 0140040 | Prunes | | |
| 0140990 | Autres | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | |
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | |
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | |
| 0154010 | Myrtilles | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | |
| 0154990 | Autres | | |
| 0160000 | Fruits divers à | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | |
| 0163020 | Bananes | | |
| 0163030 | Mangues | | |
| 0163040 | Papayes | | |
| 0163050 | Grenades | | |
| 0163060 | Chérimoles | | |
| 0163070 | Goyaves | | |
| 0163080 | Ananas | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | |
| 0163100 | Durions | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | |
| 0163990 | Autres | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | | |
| 0213020 | Carottes | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | |
| 0213040 | Raiforts | | |
| 0213050 | Topinambours | | |
| 0213060 | Panais | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | |
| 0213080 | Radis | | |
| 0213090 | Salsifis | | |
| 0213100 | Rutabagas | | |
| 0213110 | Navets | | |
| 0213990 | Autres | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | |
| 0220010 | Aulx | | |
| 0220020 | Oignons | | |
| 0220030 | Échalotes | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | |
| 0220990 | Autres | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | |
| 0231010 | Tomates | | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | |
| 0231030 | Aubergines | | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | |
| 0231990 | Autres | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | |
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | |
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés | | |
| 0242990 | Autres | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | |
| 0251020 | Laitues | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | |
| 0251990 | Autres | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | |
| 0252010 | Épinards | | |
| 0252020 | Pourpiers | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |
| 0252990 | Autres | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | |
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | |
| 0260050 | Lentilles | | |
| 0260990 | Autres | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | |
| 0270010 | Asperges | | |
| 0270020 | Cardons | | |
| 0270030 | Céleris | | |
| 0270040 | Fenouils | | |
| 0270050 | Artichauts | | |
| 0270060 | Poireaux | | |
| 0270070 | Rhubarbes | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | |
| 0270990 | Autres | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | |
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | | |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |
| 0300990 | Autres | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | |
| 0401090 | Graines de coton | | |
| 0401100 | Pépins de courges | | |
| 0401110 | Graines de carthame | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | |
| 0401150 | Graines de ricin | | |
| 0401990 | Autres | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | |
| 0500030 | Maïs | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | |
| 0500050 | Avoine | | |
| 0500060 | Riz | | |
| 0500070 | Seigle | | |
| 0500080 | Sorgho | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | |
| 0500990 | Autres | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0610000 | Thés | | |
| 0620000 | Grains de café | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 | Écorces | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0840020 | Gingembre | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0850000 | Boutons | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1010000 | Tissus (base:) | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | | |
| 1011020 | Tissus adipeux | | |
| 1011030 | Foie | | |
| 1011040 | Reins | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1011990 | Autres | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | | |
| 1012020 | Tissus adipeux | | |
| 1012030 | Foie | | |
| 1012040 | Reins | | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1012990 | Autres | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | | |
| 1013020 | Tissus adipeux | | |
| 1013030 | Foie | | |
| 1013040 | Reins | | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1013990 | Autres | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | | |
| 1014020 | Tissus adipeux | | |
| 1014030 | Foie | | |
| 1014040 | Reins | | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1014990 | Autres | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | | |
| 1015020 | Tissus adipeux | | |
| 1015030 | Foie | | |
| 1015040 | Reins | | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1015990 | Autres | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | |
| 1016010 | Muscles | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1016990 | Autres | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | | |
| 1017020 | Tissus adipeux | | |
| 1017030 | Foie | | |
| 1017040 | Reins | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1017990 | Autres | | |
| 1020000 | Lait | | |
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | | |
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | | |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | | |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | | |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | | |