Article considérant 3

(3) Pour l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, l'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, l'hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma et le lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma], l'Autorité a présenté à la Commission des données de surveillance qui montrent que les résidus ne sont plus présents en teneurs supérieures aux LMR ou LD pertinentes ou que des méthodes d'analyse nouvellement disponibles permettaient d'atteindre des LD inférieures et de distinguer les différents isomères de l'hexachlorocyclohexane (HCH). Il convient donc de modifier certaines LMR et LD actuellement applicables aux résidus des substances suivantes: hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, et lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma] et de supprimer les LMR applicables aux résidus d'hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma.