Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes concernant le benzovindiflupyr, la deltaméthrine, l'éthofumesate, l'haloxyfop, la pyraclostrobine, le tolclofos-méthyl et le trinéxapac sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)Liposoluble
Benzovindiflupyr
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0120010Amandes
0120020Noix du Brésil
0120030Noix de cajou
0120040Châtaignes
0120050Noix de coco
0120060Noisettes
0120070Noix de Queensland
0120080Noix de pécan
0120090Pignons de pin, sans coquille
0120100Pistaches
0120110Noix communes
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0140010Abricots
0140020Cerises (douces)
0140030Pêches
0140040Prunes
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0153010Mûres
0153020Mûres des haies
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0154010Myrtilles
0154020Airelles canneberges
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050Cynorrhodons
0154060Mûres (blanches ou noires)
0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080Baies de sureau noir
0161030Olives de table
0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213030Céleris-raves/céleris-navets
0213040Raiforts
0213050Topinambours
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080Radis
0213090Salsifis
0213100Rutabagas
0213110Navets
0220010Aulx
0220020Oignons
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0231010Tomates
0231020Poivrons doux/Piments doux
0231030Aubergines
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
0234000
d) Maïs doux
0241010Brocolis
0241020Choux-fleurs
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés
0243010Choux de Chine/Petsaï
0243020Choux verts
0244000
d) Choux-raves
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0252010Épinards
0252020Pourpiers
0252030Cardes/Feuilles de bettes
0253000
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000
d) Cressons d'eau
0255000
e) Endives/Chicons
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0260010Haricots (non écossés)
0260020Haricots (écossés)
0260030Pois (non écossés)
0260040Pois (écossés)
0260050Lentilles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0270010Asperges
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0270050Artichauts
0270060Poireaux
0280010Champignons de couche
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0300010Haricots
0300020Lentilles
0300030Pois
0300040Lupins/Fèves de lupins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0401010Graines de lin
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401060Graines de colza (grosse navette)
0401080Graines de moutarde
0401090Graines de coton
0401100Pépins de courges
0401110Graines de carthame
0401120Graines de bourrache
0401130Graines de cameline
0401140Chènevis (graines de chanvre)
0401150Graines de ricin
0402010Olives à huile
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0500010Orge
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030Maïs
0500040Millet commun/Panic
0500050Avoine
0500060Riz
0500070Seigle
0500080Sorgho
0500090Froment (blé)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0610000Thés
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0633010Valériane
0633020Ginseng
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma/Safran des Indes
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0850010Clous de girofle
0850020Câpres
0860010Safran
0900010Betteraves sucrières
0900030Racines de chicorée
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse et le métabolisme des animaux d'élevage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme des animaux d'élevage et les études d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate décyclisé et de son conjugué, exprimés en éthofumesate)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0252010Épinards
0255000
e) Endives/Chicons
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0260010Haricots (non écossés)
0260030Pois (non écossés)
0300030Pois
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0900030Racines de chicorée
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Haloxyfop — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l'haloxyfop, de ses sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0213020Carottes
0220020Oignons
0300010Haricots
0300030Pois
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0401050Graines de tournesol
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage ainsi que la bonne pratique agricole dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0401060Graines de colza (grosse navette)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés ainsi que sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Pyraclostrobine (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0151010Raisins de table
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0620000Grains de café
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Tolclofos-méthyl (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0213080Radis
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations n'étaient pas disponibles concernant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH et les essais relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0241010Brocolis
0241020Choux-fleurs
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés
0251000
a) Laitues et salades
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Trinéxapac [somme du trinéxapac (acide) et de ses sels, exprimés en trinéxapac]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0300010Haricots
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Benzovindiflupyr | Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L) | Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate décyclisé et de son conjugué, exprimés en éthofumesate) | Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R ) | Pyraclostrobine (L) | Tolclofos-méthyl (L) | Trinéxapac [somme du trinéxapac (acide) et de ses sels, exprimés en trinéxapac]
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,04 | | | | |
| 0110010 | Pamplemousses | | (+) | | | 1 | |
| 0110020 | Oranges | | (+) | | | 2 | |
| 0110030 | Citrons | | (+) | | | 1 | |
| 0110040 | Limettes | | (+) | | | 1 | |
| 0110050 | Mandarines | | (+) | | | 1 | |
| 0110990 | Autres | | | | | 1 | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,02 | | | | |
| 0120010 | Amandes | | (+) | | | 0,02 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | (+) | | | 0,02 | |
| 0120030 | Noix de cajou | | (+) | | | 0,02 | |
| 0120040 | Châtaignes | | (+) | | | 0,02 | |
| 0120050 | Noix de coco | | (+) | | | 0,02 | |
| 0120060 | Noisettes | | (+) | | | 0,02 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | (+) | | | 0,02 | |
| 0120080 | Noix de pécan | | (+) | | | 0,02 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | (+) | | | 0,02 | |
| 0120100 | Pistaches | | (+) | | | 1 | |
| 0120110 | Noix communes | | (+) | | | 0,02 | |
| 0120990 | Autres | | | | | 0,02 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,2 | | | | 0,5 | |
| 0130010 | Pommes | | 0,2 (+) | | | | |
| 0130020 | Poires | | 0,1 (+) | | | | |
| 0130030 | Coings | | 0,1 (+) | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | 0,1 (+) | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,1 (+) | | | | |
| 0130990 | Autres | | 0,1 | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | | | | | |
| 0140010 | Abricots | | 0,15 (+) | | | 1 | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,1 (+) | | | 3 | |
| 0140030 | Pêches | | 0,15 (+) | | | 0,3 | |
| 0140040 | Prunes | | 0,07 (+) | | | 0,8 | |
| 0140990 | Autres | | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 0,2 | | | | |
| 0151010 | Raisins de table | 0,01 | (+) | | | 1 (+) | |
| 0151020 | Raisins de cuve | 1 | (+) | | | 2 | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | 0,2 (+) | | | 1,5 | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,1 | | | | |
| 0153010 | Mûres | | (+) | | | 3 | |
| 0153020 | Mûres des haies | | (+) | | | 2 | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | (+) | | | 3 | |
| 0153990 | Autres | | | | | 2 | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | 0,6 | | | | |
| 0154010 | Myrtilles | | (+) | | | 4 | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | (+) | | | 3 | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | (+) | | | 3 | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | (+) | | | 3 | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | (+) | | | 3 | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | (+) | | | 3 | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | (+) | | | 3 | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | (+) | | | 3 | |
| 0154990 | Autres | | | | | 3 | |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | | | | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | | | 0,02 | |
| 0161010 | Dattes | | 0,01 | | | | |
| 0161020 | Figues | | 0,01 | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | 1 (+) | | | | |
| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | | | | |
| 0161050 | Caramboles | | 0,01 | | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01 | | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | | | | |
| 0161990 | Autres | | 0,01 | | | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | | | 0,02 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,15 (+) | | | | |
| 0162020 | Litchis | | 0,01 | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 0,01 | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,01 | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,01 | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,01 | | | | |
| 0162990 | Autres | | 0,01 | | | | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | 0,01 | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | 0,02 | |
| 0163020 | Bananes | | | | | 0,02 | |
| 0163030 | Mangues | | | | | 0,05 | |
| 0163040 | Papayes | | | | | 0,07 | |
| 0163050 | Grenades | | | | | 0,02 | |
| 0163060 | Chérimoles | | | | | 0,02 | |
| 0163070 | Goyaves | | | | | 0,02 | |
| 0163080 | Ananas | | | | | 0,02 | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | 0,02 | |
| 0163100 | Durions | | | | | 0,02 | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | 0,02 | |
| 0163990 | Autres | | | | | 0,02 | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | | | | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 | 0,3 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,2 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | 0,02 | | | | |
| 0213010 | Betteraves | 0,01 | (+) | 0,2 | 0,01 | 0,1 | 0,01 |
| 0213020 | Carottes | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,09 (+) | 0,5 | 0,01 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,5 | 0,01 |
| 0213040 | Raiforts | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,3 | 0,01 |
| 0213050 | Topinambours | 0,02 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,06 | 0,01 |
| 0213060 | Panais | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,3 | 0,01 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,09 | 0,1 | 0,01 |
| 0213080 | Radis | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,5 | 0,1 (+) |
| 0213090 | Salsifis | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,1 | 0,01 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,09 | 0,01 |
| 0213110 | Navets | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,09 | 0,01 |
| 0213990 | Autres | 0,01 | | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | 0,03 | | | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | 0,06 (+) | | 0,01 | 0,3 | |
| 0220020 | Oignons | | 0,06 (+) | | 0,2 (+) | 1,5 | |
| 0220030 | Échalotes | | 0,06 (+) | | 0,01 | 0,3 | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,3 (+) | | 0,01 | 1,5 | |
| 0220990 | Autres | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | | |
| 0231010 | Tomates | 0,7 | 0,07 (+) | | | 0,3 | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 | 0,2 (+) | | | 0,5 | |
| 0231030 | Aubergines | 0,7 | 0,4 (+) | | | 0,3 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 1 | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0231990 | Autres | 1 | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,08 | 0,2 | | | 0,5 | |
| 0232010 | Concombres | | (+) | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | (+) | | | | |
| 0232030 | Courgettes | | (+) | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | | | | 0,5 | |
| 0233010 | Melons | | 0,02 (+) | | | | |
| 0233020 | Potirons | | 0,2 (+) | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | 0,02 (+) | | | | |
| 0233990 | Autres | | 0,02 | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,02 (+) | | | 0,02 | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 0,1 | | | 0,1 | |
| 0241010 | Brocolis | | (+) | | | | (+) |
| 0241020 | Choux-fleurs | | (+) | | | | (+) |
| 0241990 | Autres | | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,01 (+) | | | 0,3 | (+) |
| 0242020 | Choux pommés | | 0,1 (+) | | | 0,2 | (+) |
| 0242990 | Autres | | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | 1,5 | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 0,2 (+) | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | 0,01 (+) | | | | |
| 0243990 | Autres | | 0,01 | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,01 (+) | | | 0,02 | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | | 0,03 | 0,01 | | (+) | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |
| 0251020 | Laitues | | 0,5 (+) | | | 2 | 2 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,1 (+) | | | 0,4 | 0,9 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |
| 0251050 | Cressons de terre | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |
| 0251070 | Moutarde brune | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |
| 0251990 | Autres | | 0,01 | | | 10 | 0,9 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | (+) | 0,1 (+) | | 0,6 | |
| 0252020 | Pourpiers | | (+) | 0,03 | | 0,02 | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | (+) | 0,3 | | 1,5 | |
| 0252990 | Autres | | | 0,03 | | 0,02 | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 2 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 2 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,02 (+) | 0,03 (+) | 0,01 | 0,09 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 2 | | 0,02 | 2 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | (+) | 0,05 | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | (+) | 0,05 | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | (+) | 0,05 | | | |
| 0256040 | Persils | | (+) | 1,5 (+) | | | |
| 0256050 | Sauge | | (+) | 1,5 (+) | | | |
| 0256060 | Romarin | | (+) | 1,5 (+) | | | |
| 0256070 | Thym | | (+) | 1,5 (+) | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | (+) | 1 (+) | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | (+) | 0,05 | | | |
| 0256100 | Estragon | | (+) | 0,05 | | | |
| 0256990 | Autres | | | 0,05 | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | (+) | 0,1 (+) | | 0,6 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | (+) | 0,03 | | 0,02 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | (+) | 0,1 (+) | | 0,6 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | (+) | 0,03 | | 0,15 | |
| 0260050 | Lentilles | | (+) | 0,03 | | 0,02 | |
| 0260990 | Autres | | | 0,03 | | 0,02 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | 0,03 | | | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | 0,01 (+) | | 0,01 | 0,02 | |
| 0270020 | Cardons | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0270030 | Céleris | | 0,3 | | 0,01 | 1,5 | |
| 0270040 | Fenouils | | 0,3 | | 0,01 | 1,5 | |
| 0270050 | Artichauts | | 0,2 (+) | | 0,01 | 2 | |
| 0270060 | Poireaux | | 0,3 (+) | | 0,09 | 0,7 | |
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,3 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0270990 | Autres | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | 0,05 (+) | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | 0,01 | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | 0,01 | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | | | | | 0,01 |
| 0300010 | Haricots | 0,2 | 0,6 (+) | 0,03 | 0,15 (+) | 0,3 | | 10 (+)
| 0300020 | Lentilles | 0,2 | 1 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,5 | | 0,02
| 0300030 | Pois | 0,08 | 1 (+) | 0,1 (+) | 0,15 (+) | 0,3 | | 0,02
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,2 | 1 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,05 | | 0,02
| 0300990 | Autres | 0,2 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,3 | | 0,02
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,03 | | | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,15 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,04 | | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,15 | 0,2 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 7
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | 0,05 (+) | | 0,4 (+) | 0,3 | | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,15 | 0,07 (+) | | 0,2 (+) | 0,2 | | 2
| 0401070 | Fèves de soja | 0,04 | 0,02 | | 0,5 | 0,05 | | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,15 | 0,07 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,15 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,3 | | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,2 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,15 | 0,07 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,2 (+) | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,2 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01
| 0401990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | | 0,6 (+) | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,02 | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,02 | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | 0,02 | | | | |
| 0402990 | Autres | | 0,02 | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,03 | 0,01 | | 0,01 |
| 0500010 | Orge | 1,5 | 2 (+) | | | 1 | | 3
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 2 (+) | | | 0,02 | | 0,02
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 2 (+) | | | 0,02 | | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 2 (+) | | | 0,02 | | 0,02
| 0500050 | Avoine | 1,5 | 2 (+) | | | 1 | | 3
| 0500060 | Riz | 0,01 | 1 (+) | | | 0,02 | | 0,02
| 0500070 | Seigle | 0,1 | 2 (+) | | | 0,2 | | 0,5
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 2 (+) | | | 0,5 | | 0,02
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 1 (+) | | | 0,2 | | 3
| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | | 0,02 | | 0,02
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | | 0,05 | | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | | 5 (+) | 0,1 | | 0,1 | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,1 | 0,1 | | 0,3 (+) | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | 0,1 | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 15 | 15 (+) | | | |
| 0631010 | Camomille | | (+) | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | (+) | | | | |
| 0631030 | Rose | | (+) | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | (+) | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | (+) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 15 | 15 (+) | | | |
| 0632010 | Fraises | | (+) | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | (+) | | | | |
| 0632030 | Maté | | (+) | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 0,3 | 0,1 | | | |
| 0633010 | Valériane | | (+) | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | (+) | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,1 | 0,1 | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,1 | 0,1 | | 0,1 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,1 | 0,1 | | 0,1 | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 15 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | 0,6 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 15 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | (+) | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | (+) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | (+) | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | (+) | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | (+) | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | (+) | | | | |
| 0820070 | Vanille | | (+) | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | (+) | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | 0,1 | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,5 (+) | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,15 | 0,5 (+) | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,15 | 0,5 (+) | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,5 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 15 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | (+) | | | | |
| 0850020 | Câpres | | (+) | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 15 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | (+) | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | | | | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01 | 0,02 (+) | 0,2 | 0,2 (+) | 0,2 | | 0,01
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,04 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | | 0,5
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | 0,04 (+) | 0,1 (+) | 0,01 | 0,08 | | 0,01
| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,01 | | | | | |
| 1011010 | Muscles | | 0,03 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,5 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01
| 1011030 | Foie | | 0,03 (+) | (+) | 0,03 (+) | | | 0,01
| 1011040 | Reins | | 0,03 (+) | (+) | 0,06 (+) | | | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5 (+) | | 0,06 | | | 0,01
| 1011990 | Autres | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,5 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01
| 1012030 | Foie | 0,06 | 0,03 (+) | (+) | 0,03 (+) | | | 0,01
| 1012040 | Reins | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,07 (+) | | | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,5 (+) | | 0,07 | | | 0,01
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,5 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01
| 1013030 | Foie | 0,06 | 0,03 (+) | (+) | 0,03 (+) | | | 0,01
| 1013040 | Reins | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,07 (+) | | | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,5 (+) | | 0,07 | | | 0,01
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,5 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01
| 1014030 | Foie | 0,06 | 0,03 (+) | (+) | 0,03 (+) | | | 0,01
| 1014040 | Reins | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,07 (+) | | | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,5 (+) | | 0,07 | | | 0,01
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,03 | | 0,01 | | | 0,01
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,5 | | 0,01 | | | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,06 | 0,03 | | 0,03 | | | 0,01
| 1015040 | Reins | 0,01 | 0,03 | | 0,07 | | | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,5 | | 0,07 | | | 0,01
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 | | | | | |
| 1016010 | Muscles | | 0,02 (+) | | 0,01 (+) | | | 0,01
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,1 (+) | | 0,015 (+) | | | 0,01
| 1016030 | Foie | | 0,02 (+) | | 0,03 (+) | | | 0,05
| 1016040 | Reins | | 0,02 (+) | | 0,01 | | | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 (+) | | 0,03 | | | 0,05
| 1016990 | Autres | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,03 | | 0,01 | | | 0,01
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,5 | | 0,01 | | | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,06 | 0,03 | | 0,03 | | | 0,01
| 1017040 | Reins | 0,01 | 0,03 | | 0,07 | | | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,5 | | 0,07 | | | 0,01
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,05 | 0,03 | 0,015 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | (+) | (+) | (+) | | |
| 1020020 | Ovins | | (+) | (+) | (+) | | |
| 1020030 | Caprins | | (+) | (+) | (+) | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 (+) | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | (+) | | | | |
| 1030020 | Cane | | (+) | | | | |
| 1030030 | Oie | | (+) | | | | |
| 1030040 | Caille | | (+) | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01
b) la colonne suivante concernant l'oxathiapiproline est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Oxathiapiproline
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Oxathiapiproline
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,7
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates | 0,2
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01
| 0231030 | Aubergines | 0,2
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,1
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons | 0,15
| 0233020 | Potirons | 0,01
| 0233030 | Pastèques | 0,01
| 0233990 | Autres | 0,01
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01
| 0251020 | Laitues | 0,3
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,01
| 0251990 | Autres | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 40
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Tissus adipeux |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Tissus adipeux |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
2) À l'annexe III, partie A, les colonnes concernant le chlorantraniliprole, le penthiopyrade et le spirotétramate sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)
(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2020. Après cette date, une LMR de 0,02 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Penthiopyrade
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Spirotétramate — code 1000000 excepté le code 1040000: Spirotétramate et son métabolite BYI 08330-énol, exprimés en spirotétramate
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L) | Penthiopyrade | Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,7 | 0,01 | 1
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | 0,05 | 0,5
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 | 0,5 | 1
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 1 | | 3
| 0140010 | Abricots | | 4 |
| 0140020 | Cerises (douces) | | 4 |
| 0140030 | Pêches | | 4 |
| 0140040 | Prunes | | 1,5 |
| 0140990 | Autres | | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 1 | 0,01 | 2
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 1 | 3 | 0,4
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 1 | 0,01 | 0,1
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | |
| 0154010 | Myrtilles | 1,5 | 0,01 | 0,1
| 0154020 | Airelles canneberges | 1 | 0,01 | 0,2
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 1 | 0,01 | 0,1
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 1 | 0,01 | 0,1
| 0154050 | Cynorrhodons | 1 | 0,01 | 0,1
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 1 | 0,01 | 0,1
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | 0,4 | 0,1
| 0154080 | Baies de sureau noir | 1 | 0,01 | 0,1
| 0154990 | Autres | 1 | 0,01 | 0,1
| 0160000 | Fruits divers à | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 | |
| 0161010 | Dattes | | 0,01 | 0,1
| 0161020 | Figues | | 0,01 | 0,1
| 0161030 | Olives de table | | 0,01 | 4
| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | 0,1
| 0161050 | Caramboles | | 0,01 | 0,1
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,4 | 0,3
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | 0,1
| 0161990 | Autres | | 0,01 | 0,1
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,3
| 0162020 | Litchis | | | 15
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,1
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,1
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,1
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,1
| 0162990 | Autres | | | 0,1
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | 0,01 |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 0,7
| 0163020 | Bananes | 0,01 | | 0,6
| 0163030 | Mangues | 0,01 | | 0,3
| 0163040 | Papayes | 0,01 | | 0,4
| 0163050 | Grenades | 0,4 | | 0,5
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | | 0,1
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | | 2
| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,3
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | | 0,1
| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,1
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | | 0,1
| 0163990 | Autres | 0,01 | | 0,1
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 | 0,05 | 0,8
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,02 | 0,04 | 0,1
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | 0,1
| 0213010 | Betteraves | 0,06 | 0,6 |
| 0213020 | Carottes | 0,08 | 0,6 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,06 | 0,6 |
| 0213040 | Raiforts | 0,06 | 0,6 |
| 0213050 | Topinambours | 0,06 | 0,6 |
| 0213060 | Panais | 0,06 | 0,6 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,06 | 0,6 |
| 0213080 | Radis | 0,5 | 3 |
| 0213090 | Salsifis | 0,06 | 0,6 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,06 | 0,6 |
| 0213110 | Navets | 0,06 | 0,6 |
| 0213990 | Autres | 0,06 | 0,6 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | |
| 0220010 | Aulx | | 0,8 | 0,1
| 0220020 | Oignons | | 0,8 | 0,4
| 0220030 | Échalotes | | 0,8 | 0,4
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 4 | 0,1
| 0220990 | Autres | | 0,8 | 0,1
| 0230000 | Légumes-fruits | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 2 |
| 0231010 | Tomates | 0,6 | | 2
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 | | 2
| 0231030 | Aubergines | 0,6 | | 2
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,6 | | 1
| 0231990 | Autres | 0,6 | | 1
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | 0,7 | 0,2
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,3 | 0,6 | 0,2
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,2 | 0,02 | 1,5
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,2 | 0,01 | 0,1
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 4 | 1
| 0241010 | Brocolis | 1 | |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,6 | |
| 0241990 | Autres | 0,6 | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | 0,01 | 0,3
| 0242020 | Choux pommés | 2 | 4 | 2
| 0242990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 20 | 0,01 | 7
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | 0,01 | 2
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 20 | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | 7
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 15 |
| 0251020 | Laitues | | 15 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,01 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 15 |
| 0251050 | Cressons de terre | | 15 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 15 |
| 0251070 | Moutarde brune | | 15 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 50 |
| 0251990 | Autres | | 15 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 30 | 7
| 0252010 | Épinards | | |
| 0252020 | Pourpiers | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |
| 0252990 | Autres | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | 0,01 | 0,1
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | 0,01 | 7
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | 0,01 | 0,1
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | | 4
| 0256010 | Cerfeuils | | 20 |
| 0256020 | Ciboulettes | | 0,01 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 0,01 |
| 0256040 | Persils | | 20 |
| 0256050 | Sauge | | 0,01 |
| 0256060 | Romarin | | 0,01 |
| 0256070 | Thym | | 0,01 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 0,01 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 0,01 |
| 0256100 | Estragon | | 0,01 |
| 0256990 | Autres | | 0,01 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 1,5
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,8 | 3 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | 0,4 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | 4 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | 0,3 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,01 |
| 0260990 | Autres | 0,01 | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 15 | 0,1
| 0270030 | Céleris | 10 | 15 | 4
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 15 | 0,1
| 0270050 | Artichauts | 2 | 0,01 | 1
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 3 | 0,1
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 15 | 0,1
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,3 | 2
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |
| 0300990 | Autres | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 0,05 | 0,1
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0401050 | Graines de tournesol | 2 | 1,5 | 0,1
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 2 | 0,5 | 0,1
| 0401070 | Fèves de soja | 0,05 | 0,3 | 4
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0401090 | Graines de coton | 0,3 | 0,5 | 0,4
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0401990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | | | 4
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | 0,1
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | 0,1
| 0402040 | Kapoks | | | 0,1
| 0402990 | Autres | | | 0,1
| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,1
| 0500010 | Orge | 0,02 | 0,3 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02 | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02 | 0,8 |
| 0500050 | Avoine | 0,02 | 0,3 |
| 0500060 | Riz | 0,4 | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 0,02 | 0,1 |
| 0500080 | Sorgho | 0,02 | 0,8 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,02 | 0,1 |
| 0500990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | 0,02 | 0,1
| 0610000 | Thés | | |
| 0620000 | Grains de café | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | |
| 0700000 | HOUBLON | 10 (+) | 0,02 | 15
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,02 | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | 0,02 | 0,02 | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,02 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,02 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,02 | 0,02 | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,02 | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,02 | 0,02 | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,02 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,02 | 0,1
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,02 | 0,1
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,02 | 0,5 | 0,1
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,5 | 0,01 | 0,1
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02 | 0,01 | 0,1
| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | 0,2 | | 0,05
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,2 | | 0,7
| 1011040 | Reins | 0,2 | | 0,7
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7
| 1011990 | Autres | 0,01 | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | 0,2 | | 0,05
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01
| 1012030 | Foie | 0,2 | | 0,7
| 1012040 | Reins | 0,2 | | 0,7
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7
| 1012990 | Autres | 0,01 | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,2 | | 0,05
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01
| 1013030 | Foie | 0,2 | | 0,7
| 1013040 | Reins | 0,2 | | 0,7
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7
| 1013990 | Autres | 0,01 | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,2 | | 0,05
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01
| 1014030 | Foie | 0,2 | | 0,7
| 1014040 | Reins | 0,2 | | 0,7
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7
| 1014990 | Autres | 0,01 | | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | 0,2 | | 0,05
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,2 | | 0,7
| 1015040 | Reins | 0,2 | | 0,7
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7
| 1015990 | Autres | 0,01 | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 | | 0,01
| 1016010 | Muscles | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1016990 | Autres | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | 0,2 | | 0,05
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,2 | | 0,7
| 1017040 | Reins | 0,2 | | 0,7
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7
| 1017990 | Autres | 0,01 | | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,05 | 0,01 | 0,005
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,1 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01
3) À l'annexe IV, les mentions suivantes sont insérées suivant l'ordre alphabétique: «Huile de tournesol», «Isolat hypovirulent VC1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV)» et «Isolat hypovirulent VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV)».