Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2017/1016 de la Commission du 14 juin 2017 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole, de deltaméthrine, d'éthofumesate, d'haloxyfop, d'isolat hypovirulent VC1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'isolat hypovirulent VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'oxathiapiproline, de penthiopyrade, de pyraclostrobine, de spirotétramate, d'huile de tournesol, de tolclofos-méthyl et de trinéxapac présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 14/06/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2017/1016
Adopté le14 juin 2017
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 17 considérants, 1 annexe
CELEX32017R1016
RéférenceRèglement (UE) 2017/1016, version d'origineEUR-Lex →
Considérants (17)
(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de benzovindiflupyr, de deltaméthrine, d'éthofumesate, d'haloxyfop, de pyraclostrobine, de tolclofos-méthyl et de trinéxapac ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le chlorantraniliprole, le penthiopyrade et le spirotétramate, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement. Pour les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), l'oxathiapiproline et l'huile de tournesol, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

(2) Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «deltaméthrine» sur les céleris, les fenouils et les rhubarbes, une demande de modification des LMR actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) Des demandes similaires ont été introduites pour l'haloxyfop sur le persil à grosse racine et les poireaux, pour le penthiopyrade sur les abricots, les pêches, l'orge et l'avoine, pour la pyraclostrobine sur les céleris-raves, les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les endives, les haricots et pois non écossés, les pois écossés, les céleris et les fenouils, pour le spirotétramate sur les grenades, les «autres légumes-racines et légumes-tubercules» et les racines de chicorée ainsi que pour le tolclofos-méthyl sur les pommes de terre.

(4)

(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du benzovindiflupyr sur les fruits à pépins, les raisins de cuve, les pommes de terre, les «légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux», les topinambours, les solanacées, les cucurbitacées, les légumineuses séchées, les graines de lin, graines de pavot, graines de colza, graines de moutarde, graines de coton et graines de cameline, l'orge, le maïs, l'avoine, le seigle, le froment (blé), le gingembre, le curcuma ainsi que la présence de cette substance dans le foie des ruminants, de même que concernant l'utilisation du trinéxapac sur les graines de pavot. Les demandeurs font valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis et en Australie, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(5)

(5) Conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, le Royaume-Uni a, le 27 juin 2016, informé la Commission de l'autorisation de mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «chlorantraniliprole» qu'il a délivrée en vue de l'utilisation de ce produit sur le houblon en raison de la présence inopinée de certaines espèces de lépidoptères. Il a été jugé que la délivrance de cette autorisation s'imposait car la progression de ces espèces de lépidoptères n'a pu être maîtrisée par d'autres moyens raisonnables. Le Royaume-Uni a également informé les autres États membres, la Commission et l'Autorité de la délivrance de cette autorisation conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005 en vue de la fixation d'une LMR temporaire pour le houblon.

(6)

(6) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(7)

(7) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(8)

(8) Dans son avis motivé sur le benzovindiflupyr, l'Autorité a conclu, en ce qui concerne l'utilisation de cette substance sur les cucurbitacées à peau non comestible, que les données transmises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

(9)

(9) L'Autorité a proposé que les responsables de la gestion des risques prennent en compte trois LMR différentes pour l'utilisation de chlorantraniliprole sur le houblon. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR concernant ce produit devrait être fixée à l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 à 10 mg/kg, valeur obtenue par réduction d'un facteur 3 des valeurs observées dans les essais relatifs aux résidus, compte tenu du fait que ces essais ont été surdosés en raison du nombre d'applications et des doses d'application utilisées. Il y a lieu de fixer une LMR provisoire dont la validité expirerait le 31 décembre 2020.

(10)

(10) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(11)

(11) Pour l'éthofumesate, les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV) et l'oxathiapiproline, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à ces substances actives utilisées en tant que pesticides.

(12)

(12) Pour l'éthofumesate, l'Autorité a recommandé la fixation de LMR pour les betteraves, les betteraves sucrières et les cardes. Pour les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), elle a recommandé l'inscription de ces substances à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'oxathiapiproline, elle a recommandé la fixation de LMR pour les raisins de table, les pommes de terre, les tomates, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, les laitues et les feuilles de vigne. En conformité avec les lignes directrices de l'Union en vigueur concernant l'extrapolation des LMR, il convient d'appliquer aux raisins de cuve la LMR pour les raisins de table.

(13)

(13) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes. Dans le cas de l'oxathiapiproline, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

(14)

(14) L'huile de tournesol est approuvée en tant que substance de base par le règlement d'exécution (UE) 2016/1978 de la Commission. La Commission considère qu'il convient d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(15)

(15) Eu égard aux avis motivés et conclusions de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(16)

(16) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(17)

(17) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes concernant le benzovindiflupyr, la deltaméthrine, l'éthofumesate, l'haloxyfop, la pyraclostrobine, le tolclofos-méthyl et le trinéxapac sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)Liposoluble

Benzovindiflupyr

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0120010Amandes

0120020Noix du Brésil

0120030Noix de cajou

0120040Châtaignes

0120050Noix de coco

0120060Noisettes

0120070Noix de Queensland

0120080Noix de pécan

0120090Pignons de pin, sans coquille

0120100Pistaches

0120110Noix communes

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Bibasses/Nèfles du Japon

0140010Abricots

0140020Cerises (douces)

0140030Pêches

0140040Prunes

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0152000

b) Fraises

0153010Mûres

0153020Mûres des haies

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

0154010Myrtilles

0154020Airelles canneberges

0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050Cynorrhodons

0154060Mûres (blanches ou noires)

0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080Baies de sureau noir

0161030Olives de table

0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0211000

a) Pommes de terre

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213030Céleris-raves/céleris-navets

0213040Raiforts

0213050Topinambours

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080Radis

0213090Salsifis

0213100Rutabagas

0213110Navets

0220010Aulx

0220020Oignons

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0234000

d) Maïs doux

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0243010Choux de Chine/Petsaï

0243020Choux verts

0244000

d) Choux-raves

0251010Mâches/Salades de blé

0251020Laitues

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010Épinards

0252020Pourpiers

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d'eau

0255000

e) Endives/Chicons

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0260010Haricots (non écossés)

0260020Haricots (écossés)

0260030Pois (non écossés)

0260040Pois (écossés)

0260050Lentilles

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270010Asperges

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270050Artichauts

0270060Poireaux

0280010Champignons de couche

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0300010Haricots

0300020Lentilles

0300030Pois

0300040Lupins/Fèves de lupins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401010Graines de lin

0401030Graines de pavot

0401040Graines de sésame

0401050Graines de tournesol

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401080Graines de moutarde

0401090Graines de coton

0401100Pépins de courges

0401110Graines de carthame

0401120Graines de bourrache

0401130Graines de cameline

0401140Chènevis (graines de chanvre)

0401150Graines de ricin

0402010Olives à huile

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500010Orge

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030Maïs

0500040Millet commun/Panic

0500050Avoine

0500060Riz

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0610000Thés

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0633010Valériane

0633020Ginseng

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

0840010Réglisse

0840020Gingembre

0840030Curcuma/Safran des Indes

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0850010Clous de girofle

0850020Câpres

0860010Safran

0900010Betteraves sucrières

0900030Racines de chicorée

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse et le métabolisme des animaux d'élevage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme des animaux d'élevage et les études d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate décyclisé et de son conjugué, exprimés en éthofumesate)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0252010Épinards

0255000

e) Endives/Chicons

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0260010Haricots (non écossés)

0260030Pois (non écossés)

0300030Pois

0631000

a) Fleurs

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d'anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0900030Racines de chicorée

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Haloxyfop — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l'haloxyfop, de ses sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213020Carottes

0220020Oignons

0300010Haricots

0300030Pois

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401050Graines de tournesol

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage ainsi que la bonne pratique agricole dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401060Graines de colza (grosse navette)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0900010Betteraves sucrières

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés ainsi que sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Pyraclostrobine (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0151010Raisins de table

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0620000Grains de café

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Tolclofos-méthyl (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213080Radis

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations n'étaient pas disponibles concernant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH et les essais relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0251000

a) Laitues et salades

0251010Mâches/Salades de blé

0251020Laitues

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Trinéxapac [somme du trinéxapac (acide) et de ses sels, exprimés en trinéxapac]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0300010Haricots

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Benzovindiflupyr | Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L) | Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate décyclisé et de son conjugué, exprimés en éthofumesate) | Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R ) | Pyraclostrobine (L) | Tolclofos-méthyl (L) | Trinéxapac [somme du trinéxapac (acide) et de ses sels, exprimés en trinéxapac]

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,04 | | | | |

| 0110010 | Pamplemousses | | (+) | | | 1 | |

| 0110020 | Oranges | | (+) | | | 2 | |

| 0110030 | Citrons | | (+) | | | 1 | |

| 0110040 | Limettes | | (+) | | | 1 | |

| 0110050 | Mandarines | | (+) | | | 1 | |

| 0110990 | Autres | | | | | 1 | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,02 | | | | |

| 0120010 | Amandes | | (+) | | | 0,02 | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | (+) | | | 0,02 | |

| 0120030 | Noix de cajou | | (+) | | | 0,02 | |

| 0120040 | Châtaignes | | (+) | | | 0,02 | |

| 0120050 | Noix de coco | | (+) | | | 0,02 | |

| 0120060 | Noisettes | | (+) | | | 0,02 | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | (+) | | | 0,02 | |

| 0120080 | Noix de pécan | | (+) | | | 0,02 | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | (+) | | | 0,02 | |

| 0120100 | Pistaches | | (+) | | | 1 | |

| 0120110 | Noix communes | | (+) | | | 0,02 | |

| 0120990 | Autres | | | | | 0,02 | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,2 | | | | 0,5 | |

| 0130010 | Pommes | | 0,2 (+) | | | | |

| 0130020 | Poires | | 0,1 (+) | | | | |

| 0130030 | Coings | | 0,1 (+) | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | 0,1 (+) | | | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,1 (+) | | | | |

| 0130990 | Autres | | 0,1 | | | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | | | | | |

| 0140010 | Abricots | | 0,15 (+) | | | 1 | |

| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,1 (+) | | | 3 | |

| 0140030 | Pêches | | 0,15 (+) | | | 0,3 | |

| 0140040 | Prunes | | 0,07 (+) | | | 0,8 | |

| 0140990 | Autres | | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| | 0,2 | | | | |

| 0151010 | Raisins de table | 0,01 | (+) | | | 1 (+) | |

| 0151020 | Raisins de cuve | 1 | (+) | | | 2 | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,01 | 0,2 (+) | | | 1,5 | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | 0,1 | | | | |

| 0153010 | Mûres | | (+) | | | 3 | |

| 0153020 | Mûres des haies | | (+) | | | 2 | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | (+) | | | 3 | |

| 0153990 | Autres | | | | | 2 | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0,01 | 0,6 | | | | |

| 0154010 | Myrtilles | | (+) | | | 4 | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | (+) | | | 3 | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | (+) | | | 3 | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | (+) | | | 3 | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | (+) | | | 3 | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | (+) | | | 3 | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | (+) | | | 3 | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | (+) | | | 3 | |

| 0154990 | Autres | | | | | 3 | |

| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | | | | | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| | | | | 0,02 | |

| 0161010 | Dattes | | 0,01 | | | | |

| 0161020 | Figues | | 0,01 | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | 1 (+) | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | | | | |

| 0161050 | Caramboles | | 0,01 | | | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01 | | | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | | | | |

| 0161990 | Autres | | 0,01 | | | | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | | | | 0,02 | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,15 (+) | | | | |

| 0162020 | Litchis | | 0,01 | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 0,01 | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,01 | | | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,01 | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,01 | | | | |

| 0162990 | Autres | | 0,01 | | | | |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| | 0,01 | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | 0,02 | |

| 0163020 | Bananes | | | | | 0,02 | |

| 0163030 | Mangues | | | | | 0,05 | |

| 0163040 | Papayes | | | | | 0,07 | |

| 0163050 | Grenades | | | | | 0,02 | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | | 0,02 | |

| 0163070 | Goyaves | | | | | 0,02 | |

| 0163080 | Ananas | | | | | 0,02 | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | 0,02 | |

| 0163100 | Durions | | | | | 0,02 | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | 0,02 | |

| 0163990 | Autres | | | | | 0,02 | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | | | | | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,02 | 0,3 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,2 |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 |

| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | 0,02 | | | | |

| 0213010 | Betteraves | 0,01 | (+) | 0,2 | 0,01 | 0,1 | 0,01 |

| 0213020 | Carottes | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,09 (+) | 0,5 | 0,01 |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,5 | 0,01 |

| 0213040 | Raiforts | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,3 | 0,01 |

| 0213050 | Topinambours | 0,02 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,06 | 0,01 |

| 0213060 | Panais | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,3 | 0,01 |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,09 | 0,1 | 0,01 |

| 0213080 | Radis | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,5 | 0,1 (+) |

| 0213090 | Salsifis | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,1 | 0,01 |

| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,09 | 0,01 |

| 0213110 | Navets | 0,01 | (+) | 0,03 | 0,01 | 0,09 | 0,01 |

| 0213990 | Autres | 0,01 | | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | 0,03 | | | 0,01 | 0,01

| 0220010 | Aulx | | 0,06 (+) | | 0,01 | 0,3 | |

| 0220020 | Oignons | | 0,06 (+) | | 0,2 (+) | 1,5 | |

| 0220030 | Échalotes | | 0,06 (+) | | 0,01 | 0,3 | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,3 (+) | | 0,01 | 1,5 | |

| 0220990 | Autres | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |

| 0230000 | Légumes-fruits | | | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | | |

| 0231010 | Tomates | 0,7 | 0,07 (+) | | | 0,3 | |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 | 0,2 (+) | | | 0,5 | |

| 0231030 | Aubergines | 0,7 | 0,4 (+) | | | 0,3 | |

| 0231040 | Gombos/Camboux | 1 | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0231990 | Autres | 1 | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,08 | 0,2 | | | 0,5 | |

| 0232010 | Concombres | | (+) | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | (+) | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | (+) | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,01 | | | | 0,5 | |

| 0233010 | Melons | | 0,02 (+) | | | | |

| 0233020 | Potirons | | 0,2 (+) | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | 0,02 (+) | | | | |

| 0233990 | Autres | | 0,02 | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,02 (+) | | | 0,02 | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | 0,1 | | | 0,1 | |

| 0241010 | Brocolis | | (+) | | | | (+) |

| 0241020 | Choux-fleurs | | (+) | | | | (+) |

| 0241990 | Autres | | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,01 (+) | | | 0,3 | (+) |

| 0242020 | Choux pommés | | 0,1 (+) | | | 0,2 | (+) |

| 0242990 | Autres | | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | 1,5 | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 0,2 (+) | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | 0,01 (+) | | | | |

| 0243990 | Autres | | 0,01 | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | 0,01 (+) | | | 0,02 | |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | | 0,03 | 0,01 | | (+) | 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |

| 0251020 | Laitues | | 0,5 (+) | | | 2 | 2 |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,1 (+) | | | 0,4 | 0,9 |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |

| 0251050 | Cressons de terre | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |

| 0251060 | Roquette/Rucola | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |

| 0251070 | Moutarde brune | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 2 (+) | | | 10 | 0,9 |

| 0251990 | Autres | | 0,01 | | | 10 | 0,9 |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards | | (+) | 0,1 (+) | | 0,6 | |

| 0252020 | Pourpiers | | (+) | 0,03 | | 0,02 | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | (+) | 0,3 | | 1,5 | |

| 0252990 | Autres | | | 0,03 | | 0,02 | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 2 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 2 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,02 (+) | 0,03 (+) | 0,01 | 0,09 | 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02 | 2 | | 0,02 | 2 | 0,02 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuils | | (+) | 0,05 | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | (+) | 0,05 | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | (+) | 0,05 | | | |

| 0256040 | Persils | | (+) | 1,5 (+) | | | |

| 0256050 | Sauge | | (+) | 1,5 (+) | | | |

| 0256060 | Romarin | | (+) | 1,5 (+) | | | |

| 0256070 | Thym | | (+) | 1,5 (+) | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | (+) | 1 (+) | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | (+) | 0,05 | | | |

| 0256100 | Estragon | | (+) | 0,05 | | | |

| 0256990 | Autres | | | 0,05 | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,2 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | (+) | 0,1 (+) | | 0,6 | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | (+) | 0,03 | | 0,02 | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | (+) | 0,1 (+) | | 0,6 | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | (+) | 0,03 | | 0,15 | |

| 0260050 | Lentilles | | (+) | 0,03 | | 0,02 | |

| 0260990 | Autres | | | 0,03 | | 0,02 | |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | 0,03 | | | 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | | 0,01 (+) | | 0,01 | 0,02 | |

| 0270020 | Cardons | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |

| 0270030 | Céleris | | 0,3 | | 0,01 | 1,5 | |

| 0270040 | Fenouils | | 0,3 | | 0,01 | 1,5 | |

| 0270050 | Artichauts | | 0,2 (+) | | 0,01 | 2 | |

| 0270060 | Poireaux | | 0,3 (+) | | 0,09 | 0,7 | |

| 0270070 | Rhubarbes | | 0,3 | | 0,01 | 0,02 | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |

| 0270990 | Autres | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | 0,05 (+) | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | 0,01 | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | 0,01 | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | | | | | 0,01 |

| 0300010 | Haricots | 0,2 | 0,6 (+) | 0,03 | 0,15 (+) | 0,3 | | 10 (+)

| 0300020 | Lentilles | 0,2 | 1 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,5 | | 0,02

| 0300030 | Pois | 0,08 | 1 (+) | 0,1 (+) | 0,15 (+) | 0,3 | | 0,02

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,2 | 1 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,05 | | 0,02

| 0300990 | Autres | 0,2 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,3 | | 0,02

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,03 | | | 0,01 |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,15 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,04 | | 0,01

| 0401030 | Graines de pavot | 0,15 | 0,2 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 7

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | 0,05 (+) | | 0,4 (+) | 0,3 | | 0,01

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,15 | 0,07 (+) | | 0,2 (+) | 0,2 | | 2

| 0401070 | Fèves de soja | 0,04 | 0,02 | | 0,5 | 0,05 | | 0,01

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,15 | 0,07 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01

| 0401090 | Graines de coton | 0,15 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,3 | | 0,01

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,02 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,2 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01

| 0401130 | Graines de cameline | 0,15 | 0,07 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,2 (+) | | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,2 (+) | | 0,01 | 0,2 | | 0,01

| 0401990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0402010 | Olives à huile | | 0,6 (+) | | | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,02 | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,02 | | | | |

| 0402040 | Kapoks | | 0,02 | | | | |

| 0402990 | Autres | | 0,02 | | | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,03 | 0,01 | | 0,01 |

| 0500010 | Orge | 1,5 | 2 (+) | | | 1 | | 3

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 2 (+) | | | 0,02 | | 0,02

| 0500030 | Maïs | 0,02 | 2 (+) | | | 0,02 | | 0,02

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 2 (+) | | | 0,02 | | 0,02

| 0500050 | Avoine | 1,5 | 2 (+) | | | 1 | | 3

| 0500060 | Riz | 0,01 | 1 (+) | | | 0,02 | | 0,02

| 0500070 | Seigle | 0,1 | 2 (+) | | | 0,2 | | 0,5

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 2 (+) | | | 0,5 | | 0,02

| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 1 (+) | | | 0,2 | | 3

| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | | 0,02 | | 0,02

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | | 0,05 | | 0,05 | 0,05

| 0610000 | Thés | | 5 (+) | 0,1 | | 0,1 | |

| 0620000 | Grains de café | | 0,1 | 0,1 | | 0,3 (+) | |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | 0,1 | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | 15 | 15 (+) | | | |

| 0631010 | Camomille | | (+) | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | (+) | | | | |

| 0631030 | Rose | | (+) | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | (+) | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | (+) | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | 15 | 15 (+) | | | |

| 0632010 | Fraises | | (+) | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | (+) | | | | |

| 0632030 | Maté | | (+) | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | 0,3 | 0,1 | | | |

| 0633010 | Valériane | | (+) | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | (+) | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | 0,1 | 0,1 | | | |

| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,1 | 0,1 | | 0,1 | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,1 | 0,1 | | 0,1 | |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 15 | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | 0,6 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 15 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | (+) | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | (+) | | | | |

| 0820030 | Carvi | | (+) | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | (+) | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | (+) | | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | (+) | | | | |

| 0820070 | Vanille | | (+) | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | (+) | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | 0,1 | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,5 (+) | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,15 | 0,5 (+) | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,15 | 0,5 (+) | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,5 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 15 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | (+) | | | | |

| 0850020 | Câpres | | (+) | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 15 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | (+) | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | | | | 0,01 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01 | 0,02 (+) | 0,2 | 0,2 (+) | 0,2 | | 0,01

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,04 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | | 0,5

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | 0,04 (+) | 0,1 (+) | 0,01 | 0,08 | | 0,01

| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | | |

| 1010000 | Tissus (base:) | | | 0,03 | | 0,05 | 0,01 |

| 1011000 |

a) Porcins

| 0,01 | | | | | |

| 1011010 | Muscles | | 0,03 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01

| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,5 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01

| 1011030 | Foie | | 0,03 (+) | (+) | 0,03 (+) | | | 0,01

| 1011040 | Reins | | 0,03 (+) | (+) | 0,06 (+) | | | 0,05

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5 (+) | | 0,06 | | | 0,01

| 1011990 | Autres | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,5 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01

| 1012030 | Foie | 0,06 | 0,03 (+) | (+) | 0,03 (+) | | | 0,01

| 1012040 | Reins | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,07 (+) | | | 0,05

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,5 (+) | | 0,07 | | | 0,01

| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,5 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01

| 1013030 | Foie | 0,06 | 0,03 (+) | (+) | 0,03 (+) | | | 0,01

| 1013040 | Reins | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,07 (+) | | | 0,05

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,5 (+) | | 0,07 | | | 0,01

| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,5 (+) | (+) | 0,01 (+) | | | 0,01

| 1014030 | Foie | 0,06 | 0,03 (+) | (+) | 0,03 (+) | | | 0,01

| 1014040 | Reins | 0,01 | 0,03 (+) | (+) | 0,07 (+) | | | 0,05

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,5 (+) | | 0,07 | | | 0,01

| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,03 | | 0,01 | | | 0,01

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,5 | | 0,01 | | | 0,01

| 1015030 | Foie | 0,06 | 0,03 | | 0,03 | | | 0,01

| 1015040 | Reins | 0,01 | 0,03 | | 0,07 | | | 0,05

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,5 | | 0,07 | | | 0,01

| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01 | | | | | |

| 1016010 | Muscles | | 0,02 (+) | | 0,01 (+) | | | 0,01

| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,1 (+) | | 0,015 (+) | | | 0,01

| 1016030 | Foie | | 0,02 (+) | | 0,03 (+) | | | 0,05

| 1016040 | Reins | | 0,02 (+) | | 0,01 | | | 0,05

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 (+) | | 0,03 | | | 0,05

| 1016990 | Autres | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,03 | | 0,01 | | | 0,01

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,5 | | 0,01 | | | 0,01

| 1017030 | Foie | 0,06 | 0,03 | | 0,03 | | | 0,01

| 1017040 | Reins | 0,01 | 0,03 | | 0,07 | | | 0,05

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,5 | | 0,07 | | | 0,01

| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,05 | 0,03 | 0,015 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | (+) | (+) | (+) | | |

| 1020020 | Ovins | | (+) | (+) | (+) | | |

| 1020030 | Caprins | | (+) | (+) | (+) | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 (+) | 0,05 | 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poule | | (+) | | | | |

| 1030020 | Cane | | (+) | | | | |

| 1030030 | Oie | | (+) | | | | |

| 1030040 | Caille | | (+) | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01

b) la colonne suivante concernant l'oxathiapiproline est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Oxathiapiproline

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Oxathiapiproline

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |

| 0110000 | Agrumes | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 | Baies et petits fruits |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0,7

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,01

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0,01

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 | Fruits divers à | 0,01

| 0161000 |

a) peau comestible

|

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

|

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

|

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

|

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

|

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

|

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 | Légumes-fruits |

| 0231000 |

a) Solanacées

|

| 0231010 | Tomates | 0,2

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01

| 0231030 | Aubergines | 0,2

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,1

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

|

| 0233010 | Melons | 0,15

| 0233020 | Potirons | 0,01

| 0233030 | Pastèques | 0,01

| 0233990 | Autres | 0,01

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

|

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

|

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

|

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

|

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

|

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01

| 0251020 | Laitues | 0,3

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01

| 0251050 | Cressons de terre | 0,01

| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01

| 0251070 | Moutarde brune | 0,01

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,01

| 0251990 | Autres | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 40

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet commun/Panic |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) |

| 0500990 | Autres |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

|

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

|

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

|

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

|

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

|

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Tissus adipeux |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

b) Bovins

|

| 1012010 | Muscles |

| 1012020 | Tissus adipeux |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1012990 | Autres |

| 1013000 |

c) Ovins

|

| 1013010 | Muscles |

| 1013020 | Tissus adipeux |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1013990 | Autres |

| 1014000 |

d) Caprins

|

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Tissus adipeux |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1014990 | Autres |

| 1015000 |

e) Équidés

|

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Tissus adipeux |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1015990 | Autres |

| 1016000 |

f) Volailles

|

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Tissus adipeux |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

|

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Tissus adipeux |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1017990 | Autres |

| 1020000 | Lait | 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01

2) À l'annexe III, partie A, les colonnes concernant le chlorantraniliprole, le penthiopyrade et le spirotétramate sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)

(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2020. Après cette date, une LMR de 0,02 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.

0700000HOUBLON

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Penthiopyrade

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Spirotétramate — code 1000000 excepté le code 1040000: Spirotétramate et son métabolite BYI 08330-énol, exprimés en spirotétramate

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L) | Penthiopyrade | Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,7 | 0,01 | 1

| 0110010 | Pamplemousses | | |

| 0110020 | Oranges | | |

| 0110030 | Citrons | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines | | |

| 0110990 | Autres | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | 0,05 | 0,5

| 0120010 | Amandes | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | |

| 0120040 | Châtaignes | | |

| 0120050 | Noix de coco | | |

| 0120060 | Noisettes | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |

| 0120100 | Pistaches | | |

| 0120110 | Noix communes | | |

| 0120990 | Autres | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 | 0,5 | 1

| 0130010 | Pommes | | |

| 0130020 | Poires | | |

| 0130030 | Coings | | |

| 0130040 | Nèfles | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |

| 0130990 | Autres | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 1 | | 3

| 0140010 | Abricots | | 4 |

| 0140020 | Cerises (douces) | | 4 |

| 0140030 | Pêches | | 4 |

| 0140040 | Prunes | | 1,5 |

| 0140990 | Autres | | 0,01 |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 1 | 0,01 | 2

| 0151010 | Raisins de table | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 1 | 3 | 0,4

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 1 | 0,01 | 0,1

| 0153010 | Mûres | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |

| 0153990 | Autres | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | |

| 0154010 | Myrtilles | 1,5 | 0,01 | 0,1

| 0154020 | Airelles canneberges | 1 | 0,01 | 0,2

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 1 | 0,01 | 0,1

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 1 | 0,01 | 0,1

| 0154050 | Cynorrhodons | 1 | 0,01 | 0,1

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 1 | 0,01 | 0,1

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | 0,4 | 0,1

| 0154080 | Baies de sureau noir | 1 | 0,01 | 0,1

| 0154990 | Autres | 1 | 0,01 | 0,1

| 0160000 | Fruits divers à | | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0,01 | |

| 0161010 | Dattes | | 0,01 | 0,1

| 0161020 | Figues | | 0,01 | 0,1

| 0161030 | Olives de table | | 0,01 | 4

| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | 0,1

| 0161050 | Caramboles | | 0,01 | 0,1

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,4 | 0,3

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | 0,1

| 0161990 | Autres | | 0,01 | 0,1

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| 0,01 | 0,01 |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,3

| 0162020 | Litchis | | | 15

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,1

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,1

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,1

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,1

| 0162990 | Autres | | | 0,1

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| | 0,01 |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 0,7

| 0163020 | Bananes | 0,01 | | 0,6

| 0163030 | Mangues | 0,01 | | 0,3

| 0163040 | Papayes | 0,01 | | 0,4

| 0163050 | Grenades | 0,4 | | 0,5

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | | 0,1

| 0163070 | Goyaves | 0,01 | | 2

| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,3

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | | 0,1

| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,1

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | | 0,1

| 0163990 | Autres | 0,01 | | 0,1

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,02 | 0,05 | 0,8

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,02 | 0,04 | 0,1

| 0212010 | Racines de manioc | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | 0,1

| 0213010 | Betteraves | 0,06 | 0,6 |

| 0213020 | Carottes | 0,08 | 0,6 |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,06 | 0,6 |

| 0213040 | Raiforts | 0,06 | 0,6 |

| 0213050 | Topinambours | 0,06 | 0,6 |

| 0213060 | Panais | 0,06 | 0,6 |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,06 | 0,6 |

| 0213080 | Radis | 0,5 | 3 |

| 0213090 | Salsifis | 0,06 | 0,6 |

| 0213100 | Rutabagas | 0,06 | 0,6 |

| 0213110 | Navets | 0,06 | 0,6 |

| 0213990 | Autres | 0,06 | 0,6 |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | |

| 0220010 | Aulx | | 0,8 | 0,1

| 0220020 | Oignons | | 0,8 | 0,4

| 0220030 | Échalotes | | 0,8 | 0,4

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 4 | 0,1

| 0220990 | Autres | | 0,8 | 0,1

| 0230000 | Légumes-fruits | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | 2 |

| 0231010 | Tomates | 0,6 | | 2

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 | | 2

| 0231030 | Aubergines | 0,6 | | 2

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,6 | | 1

| 0231990 | Autres | 0,6 | | 1

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,3 | 0,7 | 0,2

| 0232010 | Concombres | | |

| 0232020 | Cornichons | | |

| 0232030 | Courgettes | | |

| 0232990 | Autres | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,3 | 0,6 | 0,2

| 0233010 | Melons | | |

| 0233020 | Potirons | | |

| 0233030 | Pastèques | | |

| 0233990 | Autres | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,2 | 0,02 | 1,5

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,2 | 0,01 | 0,1

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | 4 | 1

| 0241010 | Brocolis | 1 | |

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,6 | |

| 0241990 | Autres | 0,6 | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | 0,01 | 0,3

| 0242020 | Choux pommés | 2 | 4 | 2

| 0242990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 20 | 0,01 | 7

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |

| 0243020 | Choux verts | | |

| 0243990 | Autres | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01 | 0,01 | 2

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 20 | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | | 7

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 15 |

| 0251020 | Laitues | | 15 |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,01 |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 15 |

| 0251050 | Cressons de terre | | 15 |

| 0251060 | Roquette/Rucola | | 15 |

| 0251070 | Moutarde brune | | 15 |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 50 |

| 0251990 | Autres | | 15 |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| | 30 | 7

| 0252010 | Épinards | | |

| 0252020 | Pourpiers | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |

| 0252990 | Autres | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| | 0,01 | 0,1

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| | 0,01 | 7

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| | 0,01 | 0,1

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | | 4

| 0256010 | Cerfeuils | | 20 |

| 0256020 | Ciboulettes | | 0,01 |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | 0,01 |

| 0256040 | Persils | | 20 |

| 0256050 | Sauge | | 0,01 |

| 0256060 | Romarin | | 0,01 |

| 0256070 | Thym | | 0,01 |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 0,01 |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 0,01 |

| 0256100 | Estragon | | 0,01 |

| 0256990 | Autres | | 0,01 |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 1,5

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,8 | 3 |

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | 0,4 |

| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | 4 |

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | 0,3 |

| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,01 |

| 0260990 | Autres | 0,01 | 0,01 |

| 0270000 | Légumes-tiges | | |

| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0270020 | Cardons | 0,01 | 15 | 0,1

| 0270030 | Céleris | 10 | 15 | 4

| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 15 | 0,1

| 0270050 | Artichauts | 2 | 0,01 | 1

| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 3 | 0,1

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 15 | 0,1

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0280010 | Champignons de couche | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,3 | 2

| 0300010 | Haricots | | |

| 0300020 | Lentilles | | |

| 0300030 | Pois | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |

| 0300990 | Autres | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 0,05 | 0,1

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0401050 | Graines de tournesol | 2 | 1,5 | 0,1

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 2 | 0,5 | 0,1

| 0401070 | Fèves de soja | 0,05 | 0,3 | 4

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0401090 | Graines de coton | 0,3 | 0,5 | 0,4

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0401990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | 0,01 |

| 0402010 | Olives à huile | | | 4

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | 0,1

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | 0,1

| 0402040 | Kapoks | | | 0,1

| 0402990 | Autres | | | 0,1

| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,1

| 0500010 | Orge | 0,02 | 0,3 |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02 | 0,01 |

| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,01 |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02 | 0,8 |

| 0500050 | Avoine | 0,02 | 0,3 |

| 0500060 | Riz | 0,4 | 0,01 |

| 0500070 | Seigle | 0,02 | 0,1 |

| 0500080 | Sorgho | 0,02 | 0,8 |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,02 | 0,1 |

| 0500990 | Autres | 0,02 | 0,01 |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | 0,02 | 0,1

| 0610000 | Thés | | |

| 0620000 | Grains de café | | |

| 0630000 | Infusions (base:) | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | |

| 0631010 | Camomille | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |

| 0631030 | Rose | | |

| 0631040 | Jasmin | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | |

| 0632010 | Fraises | | |

| 0632020 | Rooibos | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | |

| 0633010 | Valériane | | |

| 0633020 | Ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | |

| 0640000 | Fèves de cacao | | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | |

| 0700000 | HOUBLON | 10 (+) | 0,02 | 15

| 0800000 | ÉPICES | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,02 | 0,1

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |

| 0810030 | Céleri | | |

| 0810040 | Coriandre | | |

| 0810050 | Cumin | | |

| 0810060 | Aneth | | |

| 0810070 | Fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 | Fruits | 0,02 | 0,02 | 0,1

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |

| 0820070 | Vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres | | |

| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,02 | 0,1

| 0830010 | Cannelle | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,02 | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,02 | 0,02 | 0,1

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,02 | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,02 | 0,02 | 0,1

| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,02 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,02 | 0,1

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,02 | 0,1

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | |

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,02 | 0,5 | 0,1

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,5 | 0,01 | 0,1

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02 | 0,01 | 0,1

| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | |

| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,01 |

| 1011000 |

a) Porcins

| | |

| 1011010 | Muscles | 0,2 | | 0,05

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01

| 1011030 | Foie | 0,2 | | 0,7

| 1011040 | Reins | 0,2 | | 0,7

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7

| 1011990 | Autres | 0,01 | | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| | |

| 1012010 | Muscles | 0,2 | | 0,05

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01

| 1012030 | Foie | 0,2 | | 0,7

| 1012040 | Reins | 0,2 | | 0,7

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7

| 1012990 | Autres | 0,01 | | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| | |

| 1013010 | Muscles | 0,2 | | 0,05

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01

| 1013030 | Foie | 0,2 | | 0,7

| 1013040 | Reins | 0,2 | | 0,7

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7

| 1013990 | Autres | 0,01 | | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| | |

| 1014010 | Muscles | 0,2 | | 0,05

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01

| 1014030 | Foie | 0,2 | | 0,7

| 1014040 | Reins | 0,2 | | 0,7

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7

| 1014990 | Autres | 0,01 | | 0,01

| 1015000 |

e) Équidés

| | |

| 1015010 | Muscles | 0,2 | | 0,05

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01

| 1015030 | Foie | 0,2 | | 0,7

| 1015040 | Reins | 0,2 | | 0,7

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7

| 1015990 | Autres | 0,01 | | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01 | | 0,01

| 1016010 | Muscles | | |

| 1016020 | Tissus adipeux | | |

| 1016030 | Foie | | |

| 1016040 | Reins | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |

| 1016990 | Autres | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | |

| 1017010 | Muscles | 0,2 | | 0,05

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,2 | | 0,01

| 1017030 | Foie | 0,2 | | 0,7

| 1017040 | Reins | 0,2 | | 0,7

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | | 0,7

| 1017990 | Autres | 0,01 | | 0,01

| 1020000 | Lait | 0,05 | 0,01 | 0,005

| 1020010 | Bovins | | |

| 1020020 | Ovins | | |

| 1020030 | Caprins | | |

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,1 | 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poule | | |

| 1030020 | Cane | | |

| 1030030 | Oie | | |

| 1030040 | Caille | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01

3) À l'annexe IV, les mentions suivantes sont insérées suivant l'ordre alphabétique: «Huile de tournesol», «Isolat hypovirulent VC1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV)» et «Isolat hypovirulent VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV)».

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