Règlement (UE) 2017/1016 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/06/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/1016
RattachementRèglement (UE) 2017/1016
Versionacte d'origine du 14/06/2017 (CELEX 32017R1016)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2017/1016EUR-Lex →

(3) Des demandes similaires ont été introduites pour l'haloxyfop sur le persil à grosse racine et les poireaux, pour le penthiopyrade sur les abricots, les pêches, l'orge et l'avoine, pour la pyraclostrobine sur les céleris-raves, les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les endives, les haricots et pois non écossés, les pois écossés, les céleris et les fenouils, pour le spirotétramate sur les grenades, les «autres légumes-racines et légumes-tubercules» et les racines de chicorée ainsi que pour le tolclofos-méthyl sur les pommes de terre.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1016. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).