Règlement délégué (UE) 2017/1091 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/04/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2017/1091
IntituléANNEXE
RattachementRèglement délégué (UE) 2017/1091
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1091)
RéférenceAnnexe du règlement délégué (UE) 2017/1091EUR-Lex →

L'annexe du règlement (UE) no 609/2013 est modifiée comme suit:

a) sous la substance «Calcium», l'entrée suivante est insérée après l'entrée «L-pidolate de calcium»:

| «oligosaccharides phosphorylés de calcium | | | X» |

b) sous la substance «Fer», l'entrée «bisglycinate ferreux» est remplacée par:

| «bisglycinate ferreux | X | X | X | X»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1091. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).