Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1. L'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives au métalaxyl et au thiabendazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Métalaxyl, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères) (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Métalaxyl — code 100000 excepté le code 1040000: Somme du métalaxyl (somme des isomères) et de ses métabolites contenant le groupement 2,6-diméthylaniline, exprimée en métalaxyl
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110030Citrons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110040Limettes
0110050Mandarines
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130010Pommes
0130020Poires
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0220020Oignons
0231020Poivrons doux/Piments doux
0233010Melons
0233030Pastèques
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010Brocolis
0241020Choux-fleurs
0241990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270050Artichauts
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401070Fèves de soja
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl-M et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0640000Fèves de cacao
0700000HOUBLON
(+) LMR provisoire valable jusqu'au 1 juillet 2021. Après cette date, la LMR sera fixée à 0,05 (*) mg/kg sauf modification ultérieure par voie de règlement adopté à la lumière de nouvelles informations.
0820000Fruits
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0820990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Tissus (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Tissus adipeux
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
1040000Miels et autres produits de l'apiculture
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages
Thiabendazole (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Thiabendazole — code 100000, excepté les codes 1020000 et 1040000: Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole
Thiabendazole — code 1020000: Somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazole et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
0130010Pommes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0163010Avocats
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0255000
e) Endives/Chicons
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Tissus (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Tissus adipeux
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Métalaxyl, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères) (R) | Thiabendazole (R)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | | 7 (+)
| 0110010 | Pamplemousses | 0,7 |
| 0110020 | Oranges | 0,7 |
| 0110030 | Citrons | 0,5 (+) |
| 0110040 | Limettes | 0,5 (+) |
| 0110050 | Mandarines | 0,5 (+) |
| 0110990 | Autres | 0,5 |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,02
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | 1 (+) | 4 (+)
| 0130020 | Poires | 1 (+) | 4
| 0130030 | Coings | 0,01 | 3
| 0130040 | Nèfles | 0,01 | 3
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01 | 3
| 0130990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 0,01
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
| |
| 0151010 | Raisins de table | 2 (+) |
| 0151020 | Raisins de cuve | 1 (+) |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,6 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,02 |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | 0,01 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,4 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,3 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 |
| 0154990 | Autres | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers à | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,05 |
| 0161010 | Dattes | | 0,01
| 0161020 | Figues | | 0,01
| 0161030 | Olives de table | | 0,01
| 0161040 | Kumquats | | 7
| 0161050 | Caramboles | | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01
| 0161990 | Autres | | 0,01
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,02 |
| 0162020 | Litchis | 0,01 |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,01 |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 |
| 0162990 | Autres | 0,01 |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| 0,01 |
| 0163010 | Avocats | | 20 (+)
| 0163020 | Bananes | | 6
| 0163030 | Mangues | | 0,01
| 0163040 | Papayes | | 10
| 0163050 | Grenades | | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | | 0,01
| 0163070 | Goyaves | | 0,01
| 0163080 | Ananas | | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,01
| 0163100 | Durions | | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01
| 0163990 | Autres | | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 | 0,04 (+)
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | 0,01
| 0213010 | Betteraves | 0,02 |
| 0213020 | Carottes | 0,1 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 |
| 0213040 | Raiforts | 0,1 |
| 0213050 | Topinambours | 0,01 |
| 0213060 | Panais | 0,1 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 |
| 0213080 | Radis | 0,06 |
| 0213090 | Salsifis | 0,02 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 |
| 0213110 | Navets | 0,01 |
| 0213990 | Autres | 0,01 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,02 |
| 0220020 | Oignons | 0,5 (+) |
| 0220030 | Échalotes | 0,02 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,3 |
| 0220990 | Autres | 0,01 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,3 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,5 (+) |
| 0231030 | Aubergines | 0,01 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 |
| 0231990 | Autres | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | 0,5 |
| 0232020 | Cornichons | 0,01 |
| 0232030 | Courgettes | 0,01 |
| 0232990 | Autres | 0,01 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons | 0,2 (+) |
| 0233020 | Potirons | 0,01 |
| 0233030 | Pastèques | 0,2 (+) |
| 0233990 | Autres | 0,01 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,05 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,2 (+) |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,15 |
| 0242020 | Choux pommés | 0,06 |
| 0242990 | Autres | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,02 |
| 0243020 | Choux verts | 0,3 |
| 0243990 | Autres | 0,01 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,02 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 3 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 1,5 | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,4 | 0,05 (+)
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 3 (+) | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,02 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,02 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,02 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,02 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 |
| 0260990 | Autres | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,02 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 0,01 |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 0,05 (+) |
| 0270060 | Poireaux | 0,03 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,01
| 0300010 | Haricots | 0,02 |
| 0300020 | Lentilles | 0,01 |
| 0300030 | Pois | 0,02 |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,02 |
| 0300990 | Autres | 0,01 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,02 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,02 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,02 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,1 (+) |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,01 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,02 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 |
| 0401990 | Autres | 0,01 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01
| 0500010 | Orge | 0,01 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,02 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 0,01 |
| 0500060 | Riz | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 0,01 |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,01 |
| 0500990 | Autres | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1 (+) |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 15 (+) | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,1 (+) | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | (+) | (+)
| 1010000 | Tissus (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,01 | 0,05
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05
| 1011030 | Foie | 0,05 | 0,15
| 1011040 | Reins | 0,2 | 0,3
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,3
| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,1
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1
| 1012030 | Foie | 0,05 | 0,3
| 1012040 | Reins | 0,3 | 1
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 1
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,05
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,05 | 0,15
| 1013040 | Reins | 0,3 | 0,3
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,3
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,1
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1
| 1014030 | Foie | 0,05 | 0,15
| 1014040 | Reins | 0,3 | 0,3
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,3
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,05
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,05 | 0,15
| 1015040 | Reins | 0,3 | 0,3
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,3
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | 0,01 | 0,05
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05
| 1016030 | Foie | 0,05 | 0,2
| 1016040 | Reins | 0,05 | 0,2
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,2
| 1016990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,05
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,05 | 0,15
| 1017040 | Reins | 0,3 | 0,3
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,3
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,2
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 2
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
b) la colonne suivante est ajoutée pour l'acrinathrine:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Acrinathrine et son énantiomère (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251010Mâches/Salades de blé
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acrinathrine et son énantiomère (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,02
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,02
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,02
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table | 0,05
| 0151020 | Raisins de cuve | 0,1
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,02
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,02
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,02
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,02
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,02
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,06 (+)
| 0251020 | Laitues | 0,02
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,06 (+)
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,06 (+)
| 0251050 | Cressons de terre | 0,02
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,06 (+)
| 0251070 | Moutarde brune | 0,06 (+)
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,02
| 0251990 | Autres | 0,02
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,02
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,02
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Feuilles de rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Tissus adipeux |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Tissus adipeux |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
2. À l'annexe III, les colonnes relatives à l'acrinathrine, au métalaxyl et au thiabendazole sont supprimées.