Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2017/1164 de la Commission du 22 juin 2017 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acrinathrine, de métalaxyl et de thiabendazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 22/06/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2017/1164

Adopté le22 juin 2017

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 12 considérants, 1 annexe

CELEX32017R1164

RéférenceRèglement (UE) 2017/1164, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (12)

(1)

(1) Les limites maximales de résidus (LMR) d'acrinathrine ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le métalaxyl et le thiabendazole, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

(2)

(2) Pour l'acrinathrine, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes, dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux bananes, aux melons, aux poivrons et piments, aux pastèques, aux pêches et aux abricots. Il convient donc d'abaisser ces LMR. Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Elle a conclu, concernant les LMR relatives aux mâches, aux scaroles, aux cressons, à la roquette, à la moutarde brune, aux fèves de soja et à tous les produits d'origine animale, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu que malgré les lacunes détectées dans les données, la bonne pratique agricole critique n'est plus conforme aux restrictions pour l'approbation de l'acrinathrine pour les fruits à pépins, les abricots, les cerises, les pêches, les prunes, les fraises, les bananes, les aulx, les oignons, les tomates, les poivrons et piments, les aubergines, les gombos/camboux, les cucurbitacées à peau comestible, les cornichons, les courgettes, les melons, les potirons, les pastèques, les laitues, les haricots (frais, non écossés) et les fèves de soja et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

(3)

(3) En ce qui concerne le métalaxyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé une modification de la définition des résidus et l'abaissement des LMR relatives aux choux pommés, aux choux de Chine, aux choux-raves, aux épinards, aux feuilles de bette (cardes), aux haricots (frais, écossés ou non), aux pois (frais, écossés ou non), aux asperges, aux poireaux, aux haricots (secs), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux graines de lin, aux graines de pavot, aux graines de colza, aux graines de moutarde, aux graines de cameline, au maïs, aux viande et tissus adipeux de porcins, aux viande et tissus adipeux de bovins, aux viande et tissus adipeux d'ovins, aux viande et tissus adipeux de caprins, aux viande et tissus adipeux de volaille, au lait et aux œufs d'oiseaux. Dans le cas des LMR concernant les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les pommes, les poires, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les oignons, les poivrons et piments, les fèves de soja, les foie et reins de porcins, les foie et reins de bovins, les foie et reins d'ovins et le foie des volailles, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux coings, aux nèfles, aux bibasses, aux avocats, aux cornichons, aux graines de coton, à l'orge, au sarrasin, au millet, à l'avoine, au riz, au seigle, au sorgho, au froment (blé), aux épices (en graines) et aux betteraves sucrières, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Des LMR provisoires devraient être fixées pour les épices (fruits). Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les quatre ans à compter de la publication du présent règlement.

(4)

(4) En ce qui concerne le thiabendazole, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux mangues et aux champignons de couche. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a proposé de modifier la définition des résidus concernant le lait et les autres produits d'origine animale. Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux pommes, aux poires, aux pommes de terre, aux endives/chicons, aux muscles et tissus adipeux de bovins et de volaille. Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux pamplemousses, aux oranges, aux citrons, aux limettes, aux mandarines, aux coings, aux nèfles, aux bibasses, aux kumquats, aux avocats, aux bananes, aux papayes, aux pommes de terre, aux endives/chicons et à tous les produits d'origine animale, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(5)

(5) En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(6)

(6) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.

(7)

(7) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

(8) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(9)

(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(10)

(10) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu d'appliquer à tous les produits, à partir de la date de mise en application du présent règlement, la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les bananes, les melons, les poivrons et piments, les pastèques, les pêches et les abricots en ce qui concerne l'acrinathrine et la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les mangues et les champignons de couche en ce qui concerne le thiabendazole.

(11)

(11) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(12)

(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 21 janvier 2018:

1) en ce qui concerne la substance active «métalaxyl» dans et sur tous les produits;

2) en ce qui concerne la substance active «acrinathrine» dans et sur tous les produits à l'exception des bananes, des melons, des poivrons et piments, des pastèques, des pêches et des abricots;

3) en ce qui concerne la substance active «thiabendazole» dans et sur tous les produits à l'exception des mangues et des champignons de couche.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 21 janvier 2018.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1. L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives au métalaxyl et au thiabendazole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Métalaxyl, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères) (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Métalaxyl — code 100000 excepté le code 1040000: Somme du métalaxyl (somme des isomères) et de ses métabolites contenant le groupement 2,6-diméthylaniline, exprimée en métalaxyl

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110030Citrons

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110040Limettes

0110050Mandarines

0130010Pommes

0130020Poires

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0220020Oignons

0231020Poivrons doux/Piments doux

0233010Melons

0233030Pastèques

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres

0270050Artichauts

0401070Fèves de soja

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl-M et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0640000Fèves de cacao

0700000HOUBLON

(+) LMR provisoire valable jusqu'au 1 juillet 2021. Après cette date, la LMR sera fixée à 0,05 (*) mg/kg sauf modification ultérieure par voie de règlement adopté à la lumière de nouvelles informations.

0820000Fruits

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

0820990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000Tissus (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

1040000Miels et autres produits de l'apiculture

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages

Thiabendazole (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Thiabendazole — code 100000, excepté les codes 1020000 et 1040000: Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole

Thiabendazole — code 1020000: Somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazole et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110000Agrumes

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0110990Autres

0130010Pommes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0163010Avocats

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000

a) Pommes de terre

0255000

e) Endives/Chicons

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000Tissus (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Métalaxyl, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères) (R) | Thiabendazole (R)

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |

| 0110000 | Agrumes | | 7 (+)

| 0110010 | Pamplemousses | 0,7 |

| 0110020 | Oranges | 0,7 |

| 0110030 | Citrons | 0,5 (+) |

| 0110040 | Limettes | 0,5 (+) |

| 0110050 | Mandarines | 0,5 (+) |

| 0110990 | Autres | 0,5 |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,02

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 | Fruits à pépins | |

| 0130010 | Pommes | 1 (+) | 4 (+)

| 0130020 | Poires | 1 (+) | 4

| 0130030 | Coings | 0,01 | 3

| 0130040 | Nèfles | 0,01 | 3

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01 | 3

| 0130990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 0,01

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (douces) | |

| 0140030 | Pêches | |

| 0140040 | Prunes | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,01

| 0151000 |

a) Raisins

| |

| 0151010 | Raisins de table | 2 (+) |

| 0151020 | Raisins de cuve | 1 (+) |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,6 |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,02 |

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| |

| 0154010 | Myrtilles | 0,01 |

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,4 |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,3 |

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 |

| 0154990 | Autres | 0,01 |

| 0160000 | Fruits divers à | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0,05 |

| 0161010 | Dattes | | 0,01

| 0161020 | Figues | | 0,01

| 0161030 | Olives de table | | 0,01

| 0161040 | Kumquats | | 7

| 0161050 | Caramboles | | 0,01

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01

| 0161990 | Autres | | 0,01

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | 0,01

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,02 |

| 0162020 | Litchis | 0,01 |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,01 |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 |

| 0162990 | Autres | 0,01 |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| 0,01 |

| 0163010 | Avocats | | 20 (+)

| 0163020 | Bananes | | 6

| 0163030 | Mangues | | 0,01

| 0163040 | Papayes | | 10

| 0163050 | Grenades | | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | | 0,01

| 0163070 | Goyaves | | 0,01

| 0163080 | Ananas | | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,01

| 0163100 | Durions | | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01

| 0163990 | Autres | | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,02 | 0,04 (+)

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,01 | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | 0,01

| 0213010 | Betteraves | 0,02 |

| 0213020 | Carottes | 0,1 |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 |

| 0213040 | Raiforts | 0,1 |

| 0213050 | Topinambours | 0,01 |

| 0213060 | Panais | 0,1 |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 |

| 0213080 | Radis | 0,06 |

| 0213090 | Salsifis | 0,02 |

| 0213100 | Rutabagas | 0,01 |

| 0213110 | Navets | 0,01 |

| 0213990 | Autres | 0,01 |

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01

| 0220010 | Aulx | 0,02 |

| 0220020 | Oignons | 0,5 (+) |

| 0220030 | Échalotes | 0,02 |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,3 |

| 0220990 | Autres | 0,01 |

| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates | 0,3 |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,5 (+) |

| 0231030 | Aubergines | 0,01 |

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 |

| 0231990 | Autres | 0,01 |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| |

| 0232010 | Concombres | 0,5 |

| 0232020 | Cornichons | 0,01 |

| 0232030 | Courgettes | 0,01 |

| 0232990 | Autres | 0,01 |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| |

| 0233010 | Melons | 0,2 (+) |

| 0233020 | Potirons | 0,01 |

| 0233030 | Pastèques | 0,2 (+) |

| 0233990 | Autres | 0,01 |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,05 |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0,2 (+) |

| 0241010 | Brocolis | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,15 |

| 0242020 | Choux pommés | 0,06 |

| 0242990 | Autres | 0,01 |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,02 |

| 0243020 | Choux verts | 0,3 |

| 0243990 | Autres | 0,01 |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,02 |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 3 | 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |

| 0251020 | Laitues | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | |

| 0251050 | Cressons de terre | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 1,5 | 0,01

| 0252010 | Épinards | |

| 0252020 | Pourpiers | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,4 | 0,05 (+)

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 3 (+) | 0,02

| 0256010 | Cerfeuils | |

| 0256020 | Ciboulettes | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | |

| 0256040 | Persils | |

| 0256050 | Sauge | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |

| 0256100 | Estragon | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,02 |

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,02 |

| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,02 |

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,02 |

| 0260050 | Lentilles | 0,01 |

| 0260990 | Autres | 0,01 |

| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01

| 0270010 | Asperges | 0,02 |

| 0270020 | Cardons | 0,01 |

| 0270030 | Céleris | 0,01 |

| 0270040 | Fenouils | 0,01 |

| 0270050 | Artichauts | 0,05 (+) |

| 0270060 | Poireaux | 0,03 |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |

| 0270990 | Autres | 0,01 |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | |

| 0280020 | Champignons sauvages | |

| 0280990 | Mousses et lichens | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,01

| 0300010 | Haricots | 0,02 |

| 0300020 | Lentilles | 0,01 |

| 0300030 | Pois | 0,02 |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,02 |

| 0300990 | Autres | 0,01 |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,02

| 0401000 | Graines oléagineuses | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,02 |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,02 |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,02 |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,1 (+) |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02 |

| 0401090 | Graines de coton | 0,01 |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,02 |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 |

| 0401990 | Autres | 0,01 |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01

| 0500010 | Orge | 0,01 |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 |

| 0500030 | Maïs | 0,02 |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 |

| 0500050 | Avoine | 0,01 |

| 0500060 | Riz | 0,01 |

| 0500070 | Seigle | 0,01 |

| 0500080 | Sorgho | 0,01 |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,01 |

| 0500990 | Autres | 0,01 |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05

| 0610000 | Thés | 0,05 |

| 0620000 | Grains de café | 0,05 |

| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05 |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Camomille | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Jasmin | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| |

| 0632010 | Fraises | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Valériane | |

| 0633020 | Racines de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1 (+) |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 |

| 0700000 | HOUBLON | 15 (+) | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |

| 0810030 | Céleri | |

| 0810040 | Coriandre | |

| 0810050 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Aneth | |

| 0810070 | Fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 | Fruits | 0,1 (+) | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |

| 0820070 | Vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | (+) | (+)

| 1010000 | Tissus (base:) | |

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | 0,01 | 0,05

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05

| 1011030 | Foie | 0,05 | 0,15

| 1011040 | Reins | 0,2 | 0,3

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,3

| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,1

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1

| 1012030 | Foie | 0,05 | 0,3

| 1012040 | Reins | 0,3 | 1

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 1

| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,05

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05

| 1013030 | Foie | 0,05 | 0,15

| 1013040 | Reins | 0,3 | 0,3

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,3

| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,1

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1

| 1014030 | Foie | 0,05 | 0,15

| 1014040 | Reins | 0,3 | 0,3

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,3

| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1015000 |

e) Équidés

| |

| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,05

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05

| 1015030 | Foie | 0,05 | 0,15

| 1015040 | Reins | 0,3 | 0,3

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,3

| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles

| |

| 1016010 | Muscles | 0,01 | 0,05

| 1016020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05

| 1016030 | Foie | 0,05 | 0,2

| 1016040 | Reins | 0,05 | 0,2

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,2

| 1016990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| |

| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,05

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05

| 1017030 | Foie | 0,05 | 0,15

| 1017040 | Reins | 0,3 | 0,3

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3 | 0,3

| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,2

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 2

| 1030010 | Poule | |

| 1030020 | Cane | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01

b) la colonne suivante est ajoutée pour l'acrinathrine:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)Liposoluble

Acrinathrine et son énantiomère (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251010Mâches/Salades de blé

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acrinathrine et son énantiomère (L)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |

| 0110000 | Agrumes | 0,02

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,02

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,02

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,02

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 | Baies et petits fruits |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0151010 | Raisins de table | 0,05

| 0151020 | Raisins de cuve | 0,1

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,02

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,02

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0,02

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 | Fruits divers à | 0,02

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,02

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,02

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,02

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,02

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,06 (+)

| 0251020 | Laitues | 0,02

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,06 (+)

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,06 (+)

| 0251050 | Cressons de terre | 0,02

| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,06 (+)

| 0251070 | Moutarde brune | 0,06 (+)

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,02

| 0251990 | Autres | 0,02

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,02

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,02

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,02

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,02

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,02

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,02

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,02

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet commun/Panic |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) |

| 0500990 | Autres |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Feuilles de rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Racines de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Tissus adipeux |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles |

| 1012020 | Tissus adipeux |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1012990 | Autres |

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles |

| 1013020 | Tissus adipeux |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1013990 | Autres |

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Tissus adipeux |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1014990 | Autres |

| 1015000 |

e) Équidés

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Tissus adipeux |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1015990 | Autres |

| 1016000 |

f) Volailles

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Tissus adipeux |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Tissus adipeux |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1017990 | Autres |

| 1020000 | Lait | 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01

2. À l'annexe III, les colonnes relatives à l'acrinathrine, au métalaxyl et au thiabendazole sont supprimées.