(3) En ce qui concerne le métalaxyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé une modification de la définition des résidus et l'abaissement des LMR relatives aux choux pommés, aux choux de Chine, aux choux-raves, aux épinards, aux feuilles de bette (cardes), aux haricots (frais, écossés ou non), aux pois (frais, écossés ou non), aux asperges, aux poireaux, aux haricots (secs), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux graines de lin, aux graines de pavot, aux graines de colza, aux graines de moutarde, aux graines de cameline, au maïs, aux viande et tissus adipeux de porcins, aux viande et tissus adipeux de bovins, aux viande et tissus adipeux d'ovins, aux viande et tissus adipeux de caprins, aux viande et tissus adipeux de volaille, au lait et aux œufs d'oiseaux. Dans le cas des LMR concernant les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les pommes, les poires, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les oignons, les poivrons et piments, les fèves de soja, les foie et reins de porcins, les foie et reins de bovins, les foie et reins d'ovins et le foie des volailles, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux coings, aux nèfles, aux bibasses, aux avocats, aux cornichons, aux graines de coton, à l'orge, au sarrasin, au millet, à l'avoine, au riz, au seigle, au sorgho, au froment (blé), aux épices (en graines) et aux betteraves sucrières, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Des LMR provisoires devraient être fixées pour les épices (fruits). Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les quatre ans à compter de la publication du présent règlement.
Règlement (UE) 2017/1164 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2017/1164
RattachementRèglement (UE) 2017/1164
Versionacte d'origine du 22/06/2017 (CELEX 32017R1164)
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