Règlement (UE) 2017/1164 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/1164
RattachementRèglement (UE) 2017/1164
Versionacte d'origine du 22/06/2017 (CELEX 32017R1164)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2017/1164EUR-Lex →

(1) Les limites maximales de résidus (LMR) d'acrinathrine ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le métalaxyl et le thiabendazole, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

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