Règlement d'exécution (UE) 2017/1263 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/07/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1263
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1263
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1263)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2017/1263EUR-Lex →

L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2016/1141 de la Commission est modifiée comme suit:

1) Les espèces indiquées ci-après sont ajoutées, par ordre alphabétique, au tableau de la liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union:

| Espèce | Codes NC pour les spécimens vivants | Codes NC pour les constituants susceptibles de se reproduire | Catégories de produits connexes

| (i) | (ii) | (iii) | (iv)

| «Alopochen aegyptiacus Linnaeus, 1766 | ex 0106 39 80 | ex04071990 (œufs fertilisés destinés à l'incubation) |

| Alternanthera philoxeroides (Mart.) Griseb | ex 0602 90 50 | ex12099999 (semences) | (12)

| Asclepias syriaca L. | ex 0602 90 50 | ex12099999 (semences) | (7)

| Elodea nuttallii (Planch.) St. John | ex 0602 90 50 | ex12099999 (semences) |

| Gunnera tinctoria (Molina) Mirbel | ex 0602 90 50 | ex12099999 (semences) |

| Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier | ex 0602 90 50 | ex12099999 (semences) |

| Impatiens glandulifera Royle | ex 0602 90 50 | ex12099999 (semences) |

| Microstegium vimineum (Trin.) A. Camus | ex 0602 90 50 | ex12099999 (semences) | (7), (12)

| Myriophyllum heterophyllum Michaux | ex 0602 90 50 | ex12099999 (semences) |

| Nyctereutes procyonoides Gray, 1834 | ex 0106 19 00 | — |

| Ondatra zibethicus Linnaeus, 1766 | ex 0106 19 00 | — |

| Pennisetum setaceum (Forssk.) Chiov. | ex 0602 90 50 | ex12099999 (semences) |

2) Dans les notes qui suivent le tableau, le point suivant est ajouté en ce qui concerne la colonne (iv):

«(12) ex230990: Préparations pour l'alimentation des oiseaux».

3) Dans l'intégralité de l'annexe, les références au code NC «03019918» sont remplacées par le code «03019917».

4) Dans l'intégralité de l'annexe, les références au code NC «03062480» sont remplacées par le code «03063390».

5) Dans l'intégralité de l'annexe, les références au code NC «03062910» sont remplacées par le code «03063910».

6) Dans l'intégralité de l'annexe, les références au code NC «06029049» sont remplacées par le code «06029046» ou «06029048».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1263. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).