Règlement d'exécution (UE) 2017/1344 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/07/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1344
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1344
Versionacte d'origine du 18/07/2017 (CELEX 32017R1344)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d'exécution (UE) 2017/1344EUR-Lex →

(6) Toutefois, pour d'autres produits relevant du chapitre 17, ainsi que pour les produits relevant du chapitre 21, pour lesquels la teneur en sucre n'est pas uniquement fondée sur le saccharose, le fructose, le glucose et le maltose, en raison de la présence d'autres sucres, la méthode HPLC ne peut pas être appliquée. Pour ces produits, il convient de déterminer la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, par la méthode réfractométrique conformément à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1344. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).