Règlement (UE) 2017/1407 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/08/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/1407
RattachementRèglement (UE) 2017/1407
Versionacte d'origine du 01/08/2017 (CELEX 32017R1407)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2017/1407EUR-Lex →

(3) La version en langue portugaise du règlement (UE) no 432/2012 contient une erreur dans les «Conditions d'utilisation de la denrée alimentaire et/ou restrictions à cette utilisation et/ou mention ou avertissement supplémentaire» concernant les deux occurrences du «Substitut de repas pour contrôle du poids» en tant que «Nutriment, substance, denrée alimentaire ou catégorie de denrées alimentaires» à l'annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1407. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).