(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de dichlorprop-P, d'éthéphon, de flonicamide, de fluazifop-P et de métaldéhyde ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le penconazole, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, de ce règlement. Pour l'étridiazole, le spinetoram et le tau-fluvalinate, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour Bacillus amyloliquefaciens, souche FZB24, Bacillus amyloliquefaciens, souche MBI 600, ainsi que pour le charbon argileux, le peroxyde d'hydrogène et Urtica spp., aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.
Règlement (UE) 2017/1777 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/09/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2017/1777
RattachementRèglement (UE) 2017/1777
Versionacte d'origine du 29/09/2017 (CELEX 32017R1777)
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