Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2017/1777 de la Commission du 29 septembre 2017 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de Bacillus amyloliquefaciens, souche FZB24, de Bacillus amyloliquefaciens, souche MBI 600, de charbon argileux, de dichlorprop-P, d'éthéphon, d'étridiazole, de flonicamide, de fluazifop-P, de métaldéhyde, de penconazole, de peroxyde d'hydrogène, de spinetoram, de tau-fluvalinate et d'Urtica spp. présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 29/09/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2017/1777

Adopté le29 septembre 2017

VersionVersion d'origine

Contenu2 articles, 14 considérants, 1 annexe

CELEX32017R1777

RéférenceRèglement (UE) 2017/1777, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (14)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de dichlorprop-P, d'éthéphon, de flonicamide, de fluazifop-P et de métaldéhyde ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le penconazole, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, de ce règlement. Pour l'étridiazole, le spinetoram et le tau-fluvalinate, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour Bacillus amyloliquefaciens, souche FZB24, Bacillus amyloliquefaciens, souche MBI 600, ainsi que pour le charbon argileux, le peroxyde d'hydrogène et Urtica spp., aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

(2) Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur les agrumes d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «dichlorprop-P», une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance a été introduite conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) Des demandes similaires ont été introduites pour l'utilisation de l'éthéphon sur les plaquemines du Japon, de l'étridiazole sur les cucurbitacées à peau comestible, du flonicamide sur les abricots, les choux pommés, les haricots et pois (non écossés) ainsi que les betteraves sucrières, du fluazifop-P sur les carottes et les courgettes, du métaldéhyde sur les poireaux, du penconazole sur les raisins, du spinoteram sur les cerises, les fruits de ronces, les autres petits fruits et baies, les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les fines herbes et fleurs comestibles, les poireaux ainsi que les infusions à base de feuilles et d'autres parties aériennes, et du tau-fluvalinate sur les agrumes.

(4)

(4) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(5)

(5) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

(6)

(6) Dans son avis motivé sur le spinetoram, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation de cette substance sur les scaroles, un risque pour les consommateurs ne pouvait être exclu. Il convient donc de conserver la LMR actuelle.

(7)

(7) En ce qui concerne le flonicamide, l'Autorité a recommandé de relever les LMR actuellement en vigueur pour plusieurs produits d'origine animale afin de tenir compte des utilisations prévues de cette substance active sur les betteraves sucrières.

(8)

(8) En ce qui concerne l'étridiazole, l'Autorité n'a pas pu tirer de conclusion de l'évaluation du risque alimentaire pour les consommateurs, étant donné que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques était requis. Le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux a souligné lors de sa réunion du 29 mai 2015 que la substance en question ne produisait pas de métabolites pertinents à la toxicité significative ou à des niveaux conduisant à une exposition qui ne serait plus négligeable. La LMR pour les cucurbitacées à peau comestible devrait donc être fixée à 0,4 mg/kg dans le règlement (CE) no 396/2005, une limite qui est conforme aux bonnes pratiques agricoles.

(9)

(9) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences en matière de données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée pour vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(10)

(10) Pour Bacillus amyloliquefaciens, souche FZB24, et Bacillus amyloliquefaciens, souche MBI 600, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à ces substances actives utilisées en tant que pesticides. Pour toutes ces substances, l'Autorité n'a pas pu tirer de conclusion de l'évaluation du risque alimentaire pour les consommateurs, étant donné que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques était requis. Selon les conclusions de cet examen plus approfondi présentées dans les rapports d'examen respectifs, le risque que présentent les métabolites de ces substances pour l'homme est négligeable. Eu égard à ces conclusions, la Commission estime qu'il y a lieu d'inscrire ces substances à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

(11) Le charbon argileux, le peroxyde d'hydrogène et Urtica spp. ont été approuvés en tant que substances de base par, respectivement, le règlement d'exécution (UE) 2017/428 de la Commission, le règlement d'exécution (UE) 2017/409 de la Commission et le règlement d'exécution (UE) 2017/419 de la Commission. Les conditions d'utilisation de ces substances actives ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour les consommateurs. Il convient donc d'inscrire ces substances à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(12)

(12) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l'Autorité ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(13)

(13) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(14)

(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) à l'annexe II, les colonnes relatives au dichlorprop-P, à l'éthéphon, au flonicamide, au fluazifop-P, au métaldéhyde et au penconazole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)Liposoluble

Dichlorprop [somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop] (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Dichlorprop — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, exprimée en dichlorprop

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

Éthéphon

0840040Raifort

Flonicamide: somme du flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Flonicamide — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme du flonicamide et de la TFNA-AM, exprimée en flonicamide

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000Agrumes

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0110990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140020Cerises (douces)

0140040Prunes

0231010Tomates

0231030Aubergines

0232030Courgettes

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0233990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude de l'hydrolyse dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0700000HOUBLON

0840040Raifort

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0152000

b) Fraises

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0631000

a) Fleurs

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres

0633000

c) Racines

0633010Valériane

0633020Ginseng

0633990Autres

0700000HOUBLON

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d'anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

0820000Fruits

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

0820990Autres

0840000Racines ou rhizomes

0840010Réglisse

0840020Gingembre

0840030Curcuma/Safran des Indes

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0840990Autres

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Métaldéhyde

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0211000

a) Pommes de terre

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213000

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213030Céleris-raves/céleris-navets

0213040Raiforts

0213050Topinambours

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080Radis

0213090Salsifis

0213110Navets

0231010Tomates

0231030Aubergines

0240000Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0242000

b) Choux pommés

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0242990Autres

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine/Petsaï

0243020Choux verts

0243990Autres

0244000

d) Choux-raves

0251000

a) Laitues et salades

0251010Mâches/Salades de blé

0251020Laitues

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990Autres

0252000

b) Épinards et feuilles similaires

0252010Épinards

0252020Pourpiers

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0252990Autres

0270050Artichauts

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000Tissus (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Dichlorprop [somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop] (R) | Éthéphon | Flonicamide: somme du flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide (R) | Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop) | Métaldéhyde | Penconazole (L)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | 0,05 |

| 0110000 | Agrumes | 0,3 | 0,05 | 0,15 (+) | 0,01 | | 0,05

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | | 0,06 | 0,01 | | 0,05

| 0120010 | Amandes | | 0,1 | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,1 | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | 0,1 | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | 0,1 | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | 0,1 | | | |

| 0120060 | Noisettes | | 0,2 | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,1 | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | 0,1 | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,1 | | | |

| 0120100 | Pistaches | | 0,1 | | | |

| 0120110 | Noix communes | | 0,5 | | | |

| 0120990 | Autres | | 0,1 | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,02 | | 0,3 | 0,01 | | 0,2

| 0130010 | Pommes | | 0,8 | | | |

| 0130020 | Poires | | 0,05 | | | |

| 0130030 | Coings | | 0,05 | | | |

| 0130040 | Nèfles | | 0,05 | | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,05 | | | |

| 0130990 | Autres | | 0,05 | | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,02 | | | 0,01 | |

| 0140010 | Abricots | | 0,05 | 0,3 | | | 0,1

| 0140020 | Cerises (douces) | | 5 | 0,4 (+) | | | 0,05

| 0140030 | Pêches | | 0,05 | 0,4 | | | 0,1

| 0140040 | Prunes | | 0,05 | 0,3 (+) | | | 0,05

| 0140990 | Autres | | 0,05 | 0,03 | | | 0,05

| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,02 | | 0,03 | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| | | | 0,01 | | 0,4

| 0151010 | Raisins de table | | 1 | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | 2 | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | 0,05 | | 0,2 (+) | | 0,5

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | 0,05 | | 0,01 | |

| 0153010 | Mûres | | | | | | 0,1

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | 0,05

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | | 0,1

| 0153990 | Autres | | | | | | 0,05

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | | 0,1 | |

| 0154010 | Myrtilles | | 20 | | | | 0,05

| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,05 | | | | 0,05

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 0,05 | | | | 0,5

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 0,05 | | | | 0,05

| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,05 | | | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,05 | | | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,05 | | | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,05 | | | |

| 0154990 | Autres | | 0,05 | | | | 0,05

| 0160000 | Fruits divers à | 0,02 | | 0,03 | 0,01 | | 0,05

| 0161000 |

a) peau comestible

| | | | | |

| 0161010 | Dattes | | 0,05 | | | |

| 0161020 | Figues | | 3 | | | |

| 0161030 | Olives de table | | 7 | | | |

| 0161040 | Kumquats | | 0,05 | | | |

| 0161050 | Caramboles | | 0,05 | | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,3 | | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,05 | | | |

| 0161990 | Autres | | 0,05 | | | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | 0,05 | | | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| | | | | |

| 0163010 | Avocats | | 0,05 | | | |

| 0163020 | Bananes | | 0,05 | | | |

| 0163030 | Mangues | | 0,05 | | | |

| 0163040 | Papayes | | 0,05 | | | |

| 0163050 | Grenades | | 0,05 | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | 0,05 | | | |

| 0163070 | Goyaves | | 0,05 | | | |

| 0163080 | Ananas | | 2 | | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,05 | | | |

| 0163100 | Durions | | 0,05 | | | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,05 | | | |

| 0163990 | Autres | | 0,05 | | | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,02 | 0,05 | | | | 0,05

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | 0,09 | 0,15 | 0,15 (+) |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | 0,03 | | 0,05 |

| 0212010 | Racines de manioc | | | | 0,01 | |

| 0212020 | Patates douces | | | | 0,01 | |

| 0212030 | Ignames | | | | 0,15 | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | 0,01 | |

| 0212990 | Autres | | | | 0,01 | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | 0,03 | | (+) |

| 0213010 | Betteraves | | | | 0,5 | 0,3 |

| 0213020 | Carottes | | | | 0,4 | 0,3 |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | 0,5 | 0,3 |

| 0213040 | Raiforts | | | | 0,5 | 0,3 |

| 0213050 | Topinambours | | | | 0,5 | 0,3 |

| 0213060 | Panais | | | | 0,5 | 0,3 |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | 0,5 | 0,3 |

| 0213080 | Radis | | | | 0,5 | 0,3 |

| 0213090 | Salsifis | | | | 0,5 | 0,3 |

| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,5 | 0,05 |

| 0213110 | Navets | | | | 0,5 | 0,3 |

| 0213990 | Autres | | | | 0,5 | 0,05 |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,02 | 0,05 | 0,03 | | 0,05 | 0,05

| 0220010 | Aulx | | | | 0,3 | |

| 0220020 | Oignons | | | | 0,3 | |

| 0220030 | Échalotes | | | | 0,3 | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | | 0,01 | |

| 0220990 | Autres | | | | 0,01 | |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,02 | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | |

| 0231010 | Tomates | | 2 | 0,5 (+) | 0,01 | 0,15 (+) | 0,1

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,05 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | 0,2

| 0231030 | Aubergines | | 0,05 | 0,5 (+) | 1 | 0,15 (+) | 0,1

| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,05 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0231990 | Autres | | 0,05 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | 0,05 | 0,5 | 0,03 | 0,05 | 0,1

| 0232010 | Concombres | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | (+) | | |

| 0232990 | Autres | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | 0,05 | 0,4 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,1

| 0233010 | Melons | | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | 0,05 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | 0,05 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,02 | 0,05 | | 0,01 | (+) | 0,05

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 0,03 | | 0,4 |

| 0241010 | Brocolis | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | 0,4 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,6 | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | 0,5 | | |

| 0242990 | Autres | | | 0,03 | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | 0,03 | | 0,4 |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,03 | | 0,15 |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | 0,05 | | | | 0,05

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,02 | | 0,03 | 0,02 | 2 (+) |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | | | |

| 0251020 | Laitues | | | | | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | | | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | | | |

| 0251050 | Cressons de terre | | | | | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | | | |

| 0251990 | Autres | | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,02 | | 0,03 | 0,02 | 2 (+) |

| 0252010 | Épinards | | | | | |

| 0252020 | Pourpiers | | | | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,02 | | 0,03 | 0,01 | 0,05 |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,02 | | 0,03 | 0,01 | 0,05 |

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,02 | | 0,03 | 0,01 | 0,05 |

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,05 | | 6 | 0,02 | 2 |

| 0256010 | Cerfeuils | | | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | |

| 0256040 | Persils | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,02 | 0,05 | | | | 0,05

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 1,5 | 1,5 | 0,4 |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,03 | 0,01 | 0,3 |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 1,5 | 1,5 | 0,4 |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | 0,7 | 1,5 | 0,3 |

| 0260050 | Lentilles | | | 0,03 | 0,01 | 0,05 |

| 0260990 | Autres | | | 0,03 | 0,01 | 0,05 |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,02 | 0,05 | 0,03 | | |

| 0270010 | Asperges | | | | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0270020 | Cardons | | | | 0,3 | 0,05 | 0,05

| 0270030 | Céleris | | | | 0,3 | 0,05 | 0,05

| 0270040 | Fenouils | | | | 0,3 | 0,05 | 0,05

| 0270050 | Artichauts | | | | 0,9 | 0,07 (+) | 0,2

| 0270060 | Poireaux | | | | 0,01 | 1,5 | 0,05

| 0270070 | Rhubarbes | | | | 0,3 | 0,05 | 0,05

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | 0,01 | 0,05 |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | 0,01 | 0,05 |

| 0270990 | Autres | | | | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,02 | 0,05 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,02 | 0,05 | 0,03 | 0,01 | 0,05 |

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,02 | 0,05 | 0,03 | 4 | 0,2 | 0,05

| 0300010 | Haricots | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | | | | | 0,05

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,1 | 0,06 | 9 | 0,6 |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,1 | 0,06 | 0,01 | 0,05 |

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,1 | 0,06 | 9 | 0,6 |

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,1 | 0,06 | 0,01 | 0,6 |

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,1 | 0,06 | 0,1 | 0,6 |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,1 | 0,06 | 9 | 0,6 |

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,1 | 0,06 | 15 | 0,6 |

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,1 | 0,06 | 4 | 0,6 |

| 0401090 | Graines de coton | | 6 | 0,2 | 0,01 | 0,6 |

| 0401100 | Pépins de courges | | 0,1 | 0,06 | 5 | 0,6 |

| 0401110 | Graines de carthame | | 0,1 | 0,06 | 9 | 0,6 |

| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,1 | 0,06 | 4 | 0,6 |

| 0401130 | Graines de cameline | | 0,1 | 0,06 | 9 | 0,6 |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,1 | 0,06 | 0,01 | 0,6 |

| 0401150 | Graines de ricin | | 0,1 | 0,06 | 0,01 | 0,05 |

| 0401990 | Autres | | 0,1 | 0,06 | 0,01 | 0,05 |

| 0402000 | Fruits oléagineux | | | 0,06 | 0,01 | 0,05 |

| 0402010 | Olives à huile | | 10 | | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,05 | | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,05 | | | |

| 0402040 | Kapoks | | 0,05 | | | |

| 0402990 | Autres | | 0,05 | | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | | | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0500010 | Orge | 0,1 | 1 | 0,4 | | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02 | 0,05 | 0,03 | | |

| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,05 | 0,03 | | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02 | 0,05 | 0,03 | | |

| 0500050 | Avoine | 0,1 | 0,05 | 0,4 | | |

| 0500060 | Riz | 0,02 | 0,05 | 0,03 | | |

| 0500070 | Seigle | 0,1 | 1 | 2 (+) | | |

| 0500080 | Sorgho | 0,02 | 0,05 | 0,03 | | |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 1 | 2 (+) | | |

| 0500990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,03 | | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | 0,1 | 0,1 | | 0,1 |

| 0610000 | Thés | | | | 0,05 | | 0,1

| 0620000 | Grains de café | | | | 0,05 | |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | 0,04 (+) | |

| 0631010 | Camomille | | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | | 0,04 (+) | |

| 0632010 | Fraises | | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | 4 (+) | |

| 0633010 | Valériane | | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | | | 0,05 | |

| 0640000 | Fèves de cacao | | | | 0,05 | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | 0,05 | |

| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,1 | 3 (+) | 0,05 (+) | 0,1 | 0,5

| 0800000 | ÉPICES | | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,03 (+) | 0,1 |

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,03 (+) | 0,1 |

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0830010 | Cannelle | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | (+) | |

| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 4 | 0,1 |

| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 4 | 0,1 |

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 4 | 0,1 |

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | | (+) |

| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 4 | 0,1 |

| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0860010 | Safran | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0870010 | Macis | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02 | 0,05 | 0,03 | | 0,05 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | 0,5 | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | | | 0,01 | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | 0,01 | |

| 0900990 | Autres | | | | 0,01 | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | (+) |

| 1010000 | Tissus (base:) | | | | | 0,01 | 0,05

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | |

| 1011010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,05 | 0,03 | 0,02 (+) | |

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02 (+) | 0,05 | 0,02 | 0,04 (+) | |

| 1011030 | Foie | 0,05 (+) | 0,4 | 0,03 | 0,03 (+) | |

| 1011040 | Reins | 0,1 (+) | 0,4 | 0,03 | 0,06 (+) | |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,4 | 0,03 | 0,06 | |

| 1011990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,03 | 0,01 | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,05 | 0,05 | 0,02 (+) | |

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,02 (+) | 0,05 | 0,02 | 0,04 (+) | |

| 1012030 | Foie | 0,06 (+) | 0,4 | 0,05 | 0,03 (+) | |

| 1012040 | Reins | 0,7 (+) | 0,4 | 0,05 | 0,07 (+) | |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,4 | 0,04 | 0,07 | |

| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,04 | 0,01 | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,05 | 0,05 | 0,02 (+) | |

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,02 (+) | 0,05 | 0,02 | 0,04 (+) | |

| 1013030 | Foie | 0,06 (+) | 0,4 | 0,05 | 0,03 (+) | |

| 1013040 | Reins | 0,7 (+) | 0,4 | 0,05 | 0,07 (+) | |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,4 | 0,04 | 0,07 | |

| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,04 | 0,01 | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,05 | 0,05 | 0,02 (+) | |

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,02 (+) | 0,05 | 0,02 | 0,04 (+) | |

| 1014030 | Foie | 0,06 (+) | 0,4 | 0,05 | 0,03 (+) | |

| 1014040 | Reins | 0,7 (+) | 0,4 | 0,05 | 0,07 (+) | |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,4 | 0,04 | 0,07 | |

| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,04 | 0,01 | |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,02 | 0,05 | 0,03 | 0,02 | |

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,04 | |

| 1015030 | Foie | 0,06 | 0,4 | 0,04 | 0,03 | |

| 1015040 | Reins | 0,7 | 0,4 | 0,04 | 0,07 | |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,4 | 0,04 | 0,07 | |

| 1015990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,04 | 0,01 | |

| 1016000 |

f) Volailles

| | | | | |

| 1016010 | Muscles | 0,02 | 0,05 | 0,04 | 0,02 (+) | |

| 1016020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,05 | 0,03 | 0,02 (+) | |

| 1016030 | Foie | 0,05 | 0,08 | 0,05 | 0,04 (+) | |

| 1016040 | Reins | 0,05 | 0,08 | 0,02 | 0,01 | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,08 | 0,03 | 0,04 | |

| 1016990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,03 | 0,01 | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,02 | 0,05 | 0,03 | 0,02 | |

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,04 | |

| 1017030 | Foie | 0,06 | 0,4 | 0,04 | 0,03 | |

| 1017040 | Reins | 0,7 | 0,4 | 0,04 | 0,07 | |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,4 | 0,04 | 0,07 | |

| 1017990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,04 | 0,01 | |

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,08 | 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | (+) | | | (+) | |

| 1020020 | Ovins | (+) | | | (+) | |

| 1020030 | Caprins | (+) | | | (+) | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02 (+) | 0,01 | 0,05

| 1030010 | Poule | | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 |

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 |

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 |

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 |

2) à l'annexe III, partie A, les colonnes relatives à l'étridiazole, au spinetoram et au tau-fluvalinate sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)Liposoluble

Étridiazole

0840040Raifort

Spinetoram (XDE-175)

0840040Raifort

Tau-fluvalinate (L)

0840040Raifort»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,05 | 0,2 | 0,4

| 0110010 | Pamplemousses | | |

| 0110020 | Oranges | | |

| 0110030 | Citrons | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines | | |

| 0110990 | Autres | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 0120010 | Amandes | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | |

| 0120040 | Châtaignes | | |

| 0120050 | Noix de coco | | |

| 0120060 | Noisettes | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |

| 0120100 | Pistaches | | |

| 0120110 | Noix communes | | |

| 0120990 | Autres | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,05 | 0,2 | 0,3

| 0130010 | Pommes | | |

| 0130020 | Poires | | |

| 0130030 | Coings | | |

| 0130040 | Nèfles | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |

| 0130990 | Autres | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,05 | |

| 0140010 | Abricots | | 0,2 | 0,3

| 0140020 | Cerises (douces) | | 2 | 0,5

| 0140030 | Pêches | | 0,3 | 0,3

| 0140040 | Prunes | | 0,05 | 0,3

| 0140990 | Autres | | 0,05 | 0,01

| 0150000 | Baies et petits fruits | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0,05 | 0,5 | 1

| 0151010 | Raisins de table | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,1 | 0,2 | 0,5

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,05 | 1 | 0,5

| 0153010 | Mûres | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |

| 0153990 | Autres | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0,05 | 0,4 | 0,5

| 0154010 | Myrtilles | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | |

| 0154990 | Autres | | |

| 0160000 | Fruits divers à | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 0161000 |

a) peau comestible

| | |

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats | | |

| 0161050 | Caramboles | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |

| 0161990 | Autres | | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |

| 0162020 | Litchis | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |

| 0162990 | Autres | | |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | | |

| 0163020 | Bananes | | |

| 0163030 | Mangues | | |

| 0163040 | Papayes | | |

| 0163050 | Grenades | | |

| 0163060 | Chérimoles | | |

| 0163070 | Goyaves | | |

| 0163080 | Ananas | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | |

| 0163100 | Durions | | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | |

| 0163990 | Autres | | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,05 | 0,05 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | 0,01

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | |

| 0213010 | Betteraves | | | 0,02

| 0213020 | Carottes | | | 0,02

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | 0,01

| 0213040 | Raiforts | | | 0,01

| 0213050 | Topinambours | | | 0,01

| 0213060 | Panais | | | 0,01

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | 0,01

| 0213080 | Radis | | | 0,01

| 0213090 | Salsifis | | | 0,01

| 0213100 | Rutabagas | | | 0,01

| 0213110 | Navets | | | 0,01

| 0213990 | Autres | | | 0,01

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,05 | | 0,01

| 0220010 | Aulx | | 0,05 |

| 0220020 | Oignons | | 0,05 |

| 0220030 | Échalotes | | 0,05 |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,8 |

| 0220990 | Autres | | 0,05 |

| 0230000 | Légumes-fruits | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | 0,5 |

| 0231010 | Tomates | 0,05 | | 0,1

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,1 | | 0,01

| 0231030 | Aubergines | 0,05 | | 0,15

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,05 | | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,05 | | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,4 | 0,2 |

| 0232010 | Concombres | | | 0,05

| 0232020 | Cornichons | | | 0,01

| 0232030 | Courgettes | | | 0,01

| 0232990 | Autres | | | 0,01

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,05 | 0,05 |

| 0233010 | Melons | | | 0,09

| 0233020 | Potirons | | | 0,01

| 0233030 | Pastèques | | | 0,01

| 0233990 | Autres | | | 0,01

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,05 | 0,05 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,05 | 0,05 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,05 | 0,05 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | |

| 0241010 | Brocolis | | | 0,4

| 0241020 | Choux-fleurs | | | 0,1

| 0241990 | Autres | | | 0,01

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,1

| 0242020 | Choux pommés | | | 0,2

| 0242990 | Autres | | | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | 0,01

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |

| 0243020 | Choux verts | | |

| 0243990 | Autres | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,07

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,05 | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | | 0,7

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 4 |

| 0251020 | Laitues | | 10 |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,05 |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 4 |

| 0251050 | Cressons de terre | | 4 |

| 0251060 | Roquette/Rucola | | 4 |

| 0251070 | Moutarde brune | | 4 |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 4 |

| 0251990 | Autres | | 4 |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| | 1,5 | 0,01

| 0252010 | Épinards | | |

| 0252020 | Pourpiers | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |

| 0252990 | Autres | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| | 0,05 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| | 0,05 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| | 0,05 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | 4 | 0,01

| 0256010 | Cerfeuils | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | |

| 0256040 | Persils | | |

| 0256050 | Sauge | | |

| 0256060 | Romarin | | |

| 0256070 | Thym | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |

| 0256100 | Estragon | | |

| 0256990 | Autres | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,05 | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,1 | 0,1

| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,05 | 0,1

| 0260030 | Pois (non écossés) | | 0,1 | 0,5

| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,05 | 0,5

| 0260050 | Lentilles | | 0,05 | 0,01

| 0260990 | Autres | | 0,05 | 0,01

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,05 | |

| 0270010 | Asperges | | 0,05 | 0,01

| 0270020 | Cardons | | 0,05 | 0,01

| 0270030 | Céleris | | 0,05 | 0,01

| 0270040 | Fenouils | | 0,05 | 0,01

| 0270050 | Artichauts | | 0,05 | 0,8

| 0270060 | Poireaux | | 0,06 | 0,1

| 0270070 | Rhubarbes | | 0,05 | 0,01

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,05 | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,05 | 0,01

| 0270990 | Autres | | 0,05 | 0,01

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,05 | 0,05 |

| 0300010 | Haricots | | | 0,01

| 0300020 | Lentilles | | | 0,01

| 0300030 | Pois | | | 0,02

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | 0,01

| 0300990 | Autres | | | 0,01

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,05 |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,05 | | 0,02

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,05 | | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | 0,05 | | 0,02

| 0401040 | Graines de sésame | 0,05 | | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,05 | | 0,1

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,05 | | 0,1

| 0401070 | Fèves de soja | 0,05 | | 0,02

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,05 | | 0,02

| 0401090 | Graines de coton | 0,1 | | 0,1

| 0401100 | Pépins de courges | 0,05 | | 0,02

| 0401110 | Graines de carthame | 0,05 | | 0,02

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,05 | | 0,02

| 0401130 | Graines de cameline | 0,05 | | 0,02

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,05 | | 0,02

| 0401150 | Graines de ricin | 0,05 | | 0,02

| 0401990 | Autres | 0,05 | | 0,02

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,05 | | 0,01

| 0402010 | Olives à huile | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | |

| 0402040 | Kapoks | | |

| 0402990 | Autres | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,05 | 0,05 |

| 0500010 | Orge | | | 0,5

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 0,01

| 0500030 | Maïs | | | 0,1

| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 0,01

| 0500050 | Avoine | | | 0,5

| 0500060 | Riz | | | 0,01

| 0500070 | Seigle | | | 0,05

| 0500080 | Sorgho | | | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | | | 0,05

| 0500990 | Autres | | | 0,05

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | 0,01

| 0610000 | Thés | | 0,1 |

| 0620000 | Grains de café | | 0,1 |

| 0630000 | Infusions (base:) | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | 0,1 |

| 0631010 | Camomille | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |

| 0631030 | Rose | | |

| 0631040 | Jasmin | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | 40 |

| 0632010 | Fraises | | |

| 0632020 | Rooibos | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | 0,1 |

| 0633010 | Valériane | | |

| 0633020 | Ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | 0,1 |

| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,1 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,1 |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1 | 10

| 0800000 | ÉPICES | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | 0,01

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |

| 0810030 | Céleri | | |

| 0810040 | Coriandre | | |

| 0810050 | Cumin | | |

| 0810060 | Aneth | | |

| 0810070 | Fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1 | 0,01

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |

| 0820070 | Vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,01

| 0830010 | Cannelle | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1 | 0,01

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,1 | 0,01

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,1 | 0,01

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,1 | 0,01

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1 | 0,01

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1 | 0,01

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,01

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | |

| 0900990 | Autres | | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | 0,05 | |

| 1010000 | Tissus (base:) | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | |

| 1011010 | Muscles | | 0,01 | 0,05

| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,2 | 0,3

| 1011030 | Foie | | 0,01 | 0,01

| 1011040 | Reins | | 0,01 | 0,02

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01 | 0,3

| 1011990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| | |

| 1012010 | Muscles | | 0,01 | 0,05

| 1012020 | Tissus adipeux | | 0,2 | 0,3

| 1012030 | Foie | | 0,01 | 0,01

| 1012040 | Reins | | 0,01 | 0,02

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01 | 0,3

| 1012990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| | |

| 1013010 | Muscles | | 0,01 | 0,05

| 1013020 | Tissus adipeux | | 0,2 | 0,3

| 1013030 | Foie | | 0,01 | 0,01

| 1013040 | Reins | | 0,01 | 0,02

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01 | 0,3

| 1013990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| | |

| 1014010 | Muscles | | 0,01 | 0,05

| 1014020 | Tissus adipeux | | 0,2 | 0,3

| 1014030 | Foie | | 0,01 | 0,01

| 1014040 | Reins | | 0,01 | 0,02

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01 | 0,3

| 1014990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1015000 |

e) Équidés

| | |

| 1015010 | Muscles | | 0,01 | 0,05

| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,2 | 0,3

| 1015030 | Foie | | 0,01 | 0,01

| 1015040 | Reins | | 0,01 | 0,02

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01 | 0,3

| 1015990 | Autres | | 0,01 | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles

| | | 0,01

| 1016010 | Muscles | | 0,01 |

| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,01 |

| 1016030 | Foie | | 0,01 |

| 1016040 | Reins | | 0,01 |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01 |

| 1016990 | Autres | | 0,01 |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | 0,01

| 1017010 | Muscles | | 0,01 |

| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,2 |

| 1017030 | Foie | | 0,01 |

| 1017040 | Reins | | 0,01 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01 |

| 1017990 | Autres | | 0,01 |

| 1020000 | Lait | | 0,01 | 0,05

| 1020010 | Bovins | | |

| 1020020 | Ovins | | |

| 1020030 | Caprins | | |

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | | 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poule | | |

| 1030020 | Cane | | |

| 1030030 | Oie | | |

| 1030040 | Caille | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | | 0,01 | 0,01

3) à l'annexe IV, les entrées suivantes sont insérées suivant l'ordre alphabétique: «Bacillus amyloliquefaciens, souche FZB24», «Bacillus amyloliquefaciens, souche MBI 600», «charbon argileux», «peroxide d'hydrogène» et «Urtica spp.».