Règlement (UE) 2017/1777 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/09/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/1777
RattachementRèglement (UE) 2017/1777
Versionacte d'origine du 29/09/2017 (CELEX 32017R1777)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2017/1777EUR-Lex →

(3) Des demandes similaires ont été introduites pour l'utilisation de l'éthéphon sur les plaquemines du Japon, de l'étridiazole sur les cucurbitacées à peau comestible, du flonicamide sur les abricots, les choux pommés, les haricots et pois (non écossés) ainsi que les betteraves sucrières, du fluazifop-P sur les carottes et les courgettes, du métaldéhyde sur les poireaux, du penconazole sur les raisins, du spinoteram sur les cerises, les fruits de ronces, les autres petits fruits et baies, les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les fines herbes et fleurs comestibles, les poireaux ainsi que les infusions à base de feuilles et d'autres parties aériennes, et du tau-fluvalinate sur les agrumes.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1777. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).