Règlement d'exécution (UE) 2017/1903 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/10/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1903
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1903
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1903)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2017/1903EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| UFC de l'additif/kg de matière fraîche

Additifs technologiques: additifs pour l'ensilage

| 1k21014 |

Pediococcus parvulus

DSM 28875

|

Composition de l'additif

Préparation de Pediococcus parvulus

DSM 28875 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d'additif.

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Pediococcus parvulus

DSM 28875.

Méthode d'analyse

Dénombrement dans l'additif pour l'alimentation animale: méthode de dénombrement par étalement EN 15786:2009.

Identification de l'additif pour l'alimentation animale: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu'il n'y a pas combinaison avec d'autres micro-organismes utilisés en tant qu'additifs pour l'ensilage: 5 × 107 UFC/kg de matière fraîche facile ou modérément difficile à ensiler.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par lesdites procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 8 novembre 2027

| 1k20755 |

Lactobacillus casei

DSM 28872

|

Composition de l'additif

Préparation de Lactobacillus casei

DSM 28872 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d'additif.

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactobacillus casei

DSM 28872

Méthode d'analyse

Dénombrement dans l'additif pour l'alimentation animale: méthode de dénombrement par étalement sur gélose MRS (EN 15787).

Identification de l'additif pour l'alimentation animale: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu'il n'y a pas combinaison avec d'autres micro-organismes utilisés en tant qu'additifs pour l'ensilage: 5 × 107 UFC/kg de matière fraîche facile ou modérément difficile à ensiler.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par lesdites procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 8 novembre 2027

| 1k20756 |

Lactobacillus rhamnosus

DSM 29226

|

Composition de l'additif

Préparation de Lactobacillus rhamnosus

DSM 29226 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d'additif.

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactobacillus rhamnosus

DSM 29226

Méthode d'analyse

Dénombrement dans l'additif pour l'alimentation animale: méthode de dénombrement par étalement sur gélose MRS (EN 15787).

Identification de l'additif pour l'alimentation animale: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu'il n'y a pas combinaison avec d'autres micro-organismes utilisés en tant qu'additifs pour l'ensilage: 5 × 107 UFC/kg de matière fraîche facile ou modérément difficile à ensiler.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par lesdites procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 8 novembre 2027

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1903. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).