(3) Elle concerne l'autorisation de la préparation de Bacillus licheniformis DSM 28710 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et des poulettes destinées à la ponte, à classer dans la catégorie des additifs zootechniques.
Règlement d'exécution (UE) 2017/1904 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1904
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1904
Versionacte d'origine du 18/10/2017 (CELEX 32017R1904)
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