(3) La demande concernait l'autorisation d'une préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1079 en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poulets d'engraissement et des espèces mineures de volaille destinées à l'engraissement, à classer dans la catégorie «additifs zootechniques».
Règlement d'exécution (UE) 2017/1905 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1905
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1905
Versionacte d'origine du 18/10/2017 (CELEX 32017R1905)
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