Distribution des modes de transport et des moyens de transport et services inclus, tels que:
Transports réguliers tels que:
Transport aérien, transport ferroviaire y compris ferroviaire à grande vitesse, ferroviaire conventionnel et ferroviaire léger, moyen de transport par câble, autocars longue distance, transport maritime y compris les ferries, transport par voies navigables intérieures, métros, tramways, bus, trolleybus.
Transports à la demande tels que:
Bus navette, navire roulier navette, services de trajet à la demande, taxi, voitures partagées, covoiturage, location de voitures, trajets partagés, vélos partagés, vélos en libre service, location de vélos, trottinettes électriques.
Transports personnels tels que:
Voiture, motocycle, vélo, trottinette, marche.
1. TYPES DE DONNÉES STATIQUES, HISTORIQUES ET OBSERVÉES SUR LES DÉPLACEMENTS ET LA CIRCULATION
1. 1. Niveau de service 1
a) Recherche de lieu (origine/destination):
i) adresses (numéro de bâtiment, rue, code postal);
ii) lieux topographiques (ville, localité, village, banlieue, unité administrative);
iii) lieux intéressants (en relation avec les informations sur les transports), points de destination possibles de voyageurs;
b) Plans de trajet: calendrier opérationnel, associant des types de journées à des dates
c) Recherche de lieux (nœuds d’accès) – pour le transport régulier et le transport à la demande, le cas échéant:
i) nœuds d’accès identifiés;
ii) géométrie/structure de la carte des nœuds d’accès;
d) Calcul du plan de trajet – pour le transport régulier et le transport à la demande, le cas échéant:
i) points d’échange avec possibilité de correspondances;
ii) temps de correspondance par défaut aux points d’échange;
iii) topologie du réseau et itinéraires/lignes (topologie);
iv) exploitants d’entreprises de transport;
v) horaires;
vi) correspondances planifiées entre services réguliers garantis;
vii) heures de service;
viii) services aux nœuds d’accès (informations sur le quai, guichets d’assistance/d’information, billetterie, ascenseurs/escaliers, entrées et sorties);
ix) véhicules, y compris leur accessibilité (par exemple, plancher surbaissé, accessibilité pour les fauteuils roulants, accessibilité pour les landaus) et accessibilité des services embarqués (tels que les toilettes);
x) accessibilité des nœuds d’accès et voies de circulation au sein d’un point d’échange (ascenseurs, escaliers roulants);
xi) existence de services d’assistance (notamment d’assistance sur place);
e) Calcul du plan de trajet:
i) réseau routier (y compris couloirs séparés pour bus/taxi);
ii) réseau cyclable (pistes cyclables, voies cyclables, voies partagées avec les bus, voies partagées avec d’autres véhicules, voies partagées avec des piétons);
iii) réseau piétonnier et services facilitant l’accessibilité.
1. 2. Niveau de service 2
a) Recherche de lieu – pour le transport à la demande et le transport personnel:
i) localisation des places de stationnement (sur voirie et hors voirie), y compris des places de stationnement accessibles aux personnes handicapées et aux personnes à mobilité réduite;
ii) parcs relais;
iii) aires de covoiturage;
iv) stations de vélos partagés;
v) stations de voitures partagées;
vi) stationnement sécurisé pour vélos (tels que garages fermés);
vii) zones de stationnement pour trottinettes;
b) Service d’information:
i) lieux et modalités d’achat de billets pour un mode de transport régulier, y compris les circuits de distribution, les méthodes d’exécution, les méthodes de paiement;
ii) lieux et modalités de paiement du stationnement, y compris les circuits de distribution, les méthodes d’exécution et les modalités de paiement;
c) Informations auxiliaires – pour le transport régulier et le transport à la demande, le cas échéant:
i) tarifs standard communs de base:
— données tarifaires du réseau (zones tarifaires et arrêts, niveaux tarifaires);
— structures des tarifs standard (point à point, y compris tarifs journaliers et hebdomadaires, tarifs zonaux, tarifs forfaitaires);
ii) caractéristiques des véhicules, y compris les classes de transport, le wifi à bord, le nombre d’emplacements et les conditions d’accès pour les vélos.
1. 3. Niveau de service 3
a) Demande de données détaillées concernant les produits tarifaires communs et spéciaux – pour le transport régulier et le transport à la demande, le cas échéant:
i) catégories de voyageurs (telles qu’adulte, enfant, senior, étudiant, militaire/vétéran, personne handicapée et personne à mobilité réduite, conditions applicables et classes de voyage);
ii) produits tarifaires communs (droits d’accès, tels que zone/point à point, y compris les billets journaliers et hebdomadaires, aller simple/aller-retour, admissibilité, conditions d’utilisation de base telles que période de validité/opérateur/durée du voyage/correspondance, tarifs standard point à point pour différentes liaisons point à point, y compris les tarifs journaliers et hebdomadaires, les tarifs par zones et les tarifs forfaitaires);
iii) produits tarifaires spéciaux (offres comportant des conditions spéciales supplémentaires telles que des tarifs promotionnels, des tarifs de groupe, des abonnements, des offres combinées groupant différents produits tels que du stationnement, un voyage, une durée minimale de séjour);
iv) conditions commerciales de base telles que le remboursement/le remplacement/l’échange/le transfert;
v) conditions de réservation de base telles que la période d’achat, les périodes de validité, les tarifs limités à certains itinéraires et zones, une durée minimale de séjour;
b) Service d’information – pour le transport à la demande: modalités de réservation des services de transport à la demande, y compris les circuits de distribution, les méthodes d’exécution et les méthodes de paiement;
c) Plans de trajet:
i) les caractéristiques des réseaux cyclables (qualité du revêtement, possibilité de rouler à deux de front, voie partagée, sur route ou hors route, route pittoresque, passage uniquement pédestre, restrictions d’accès ou de changement de direction (par exemple à contresens);
ii) paramètres nécessaires pour calculer un facteur environnemental, tels que les émissions de gaz à effet de serre par type de véhicule ou voyageur-kilomètre ou en fonction de la distance parcourue à pied;
iii) paramètres nécessaires au calcul de la consommation de carburant (carburants conventionnels et alternatifs);
d) Calcul du plan de trajet: le temps de trajet estimatif par type de journée et zone horaire par mode de transport ou combinaison de modes de transport.
1. 4. Niveau de service 4
a) Données historiques sur les déplacements et la circulation concernant les retards – pour le transport régulier et le transport à la demande, le cas échéant;
b) Données observées sur les retards et les heures de passage – pour les transports réguliers:
i) durée et, si possible, raison des retards d’au moins 60 minutes pour les services de transport ferroviaire de voyageurs [conformément à l’article 19 du règlement (UE) 2021/782];
ii) durée et, si possible, raison des retards au départ de plus de 90 minutes pour les services de transport de voyageurs par mer et par voies de navigation intérieure [conformément à l’article 18 du règlement (UE) no 1177/2010];
iii) durée et, si possible, raison des retards au départ d’un terminal de plus de 120 minutes pour les services réguliers de transport de voyageurs par autobus et autocar dont la distance prévue est égale ou supérieure à 250 km [conformément à l’article 19 du règlement (UE) no 181/2011];
iv) durée et, si possible, raison des retards au départ d’au moins 120 minutes et à l’arrivée d’au moins 180 minutes pour les vols [conformément aux articles 5 et 6 du règlement (CE) no 261/2004];
c) Données observées sur les annulations — pour les transports réguliers:
i) annulations de services de transport ferroviaire de voyageurs et, si possible, leur raison;
ii) annulations de services de transport de voyageurs par mer et par voie de navigation intérieure et, si possible, leur raison;
iii) annulations de services réguliers d’autobus et d’autocars dont la distance prévue est égale ou supérieure à 250 km et, si possible, leur raison;
iv) annulations de vols et, si possible, leur raison;
d) Informations sur les tarifs de stationnement.
2. TYPES DE DONNÉES DYNAMIQUES CONCERNANT LES DÉPLACEMENTS ET LA CIRCULATION
2. 1. Niveau de service 1
Heures de passage, itinéraires et informations auxiliaires:
i) perturbations, telles que des fermetures de réseaux et/ou des déviations et, si possible, la raison de ces perturbations;
ii) informations sur la situation en temps réel, telles que les heures estimées de départ et d’arrivée, les retards, les annulations, le suivi des correspondances garanties;
iii) situation aux nœuds d’accès (notamment informations dynamiques sur les plateformes, ascenseurs et escaliers roulants en service, emplacement des entrées et sorties fermées – pour le transport régulier).
2. 2. Niveau de service 2
a) Service d’information sur les tarifs de stationnement – pour le transport à la demande et le transport personnel;
b) Vérification de la disponibilité et localisation — pour le transport à la demande et le transport personnel, le cas échéant:
i) disponibilité et localisation des voitures partagées, disponibilité et localisation des vélos partagés, disponibilité et localisation des trottinettes partagées, et disponibilité et localisation d’autres véhicules partagés;
ii) places de parking disponibles (sur et hors voirie).
2. 3. Niveau de service 3
Informations sur le taux d’occupation des véhicules – pour le transport régulier et le transport à la demande, le cas échéant.