Règlement d'exécution (UE) 2017/2216 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/2216
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/2216
Versionacte d'origine du 01/12/2017 (CELEX 32017R2216)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2017/2216EUR-Lex →

(3) Les dénominations soumises «Vieille Kriek, Vieille Kriek-Lambic, Vieille Framboise-Lambic, Vieux fruit-Lambic/Oude Kriek, Oude Kriekenlambiek, Oude Frambozenlambiek, Oude Fruit-lambiek» et «Vieille Gueuze, Vieille Gueuze-Lambic, Vieux Lambic/Oude Geuze, Oude Geuze-Lambiek, Oude Lambiek» ont été examinées par la Commission, puis publiées au Journal officiel de l'Union européenne.

Aller plus loin

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