L'annexe I de la directive 2002/32/CE est modifiée comme suit:
1) À la section I, le point 4 «Plomb» est remplacé par le texte suivant:
| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
|
«4. Plomb (12)
|
Matières premières des aliments pour animaux,
avec les exceptions suivantes:
| 10
|
— fourrages (3),
| 30
|
— phosphates et algues marines calcaires,
| 15
|
— carbonate de calcium, carbonate de calcium et de magnésium (10),
| 20
|
— levures.
| 5
|
Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligo-éléments,
avec les exceptions suivantes:
| 100
|
— oxyde de zinc,
| 400
|
— oxyde manganeux, carbonate de fer, carbonate de cuivre, oxyde de cuivre (I).
| 200
|
Additifs appartenant au groupe fonctionnel des liants et des antimottants,
avec les exceptions suivantes:
| 30
|
— clinoptilolite d'origine volcanique, natrolite-phonolite.
| 60
| Prémélanges (6) | 200
|
Aliments complémentaires,
avec les exceptions suivantes:
| 10
|
— aliments minéraux,
| 15
|
— formulations retardantes d'aliments visant des objectifs nutritionnels particuliers et présentant une concentration d'oligo-éléments plus de 100 fois supérieure à la teneur maximale fixée pour les aliments complets.
| 60
| Aliments complets. | 5»
2) À la section I, le point 5 «Mercure» est remplacé par le texte suivant:
| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
|
«5. Mercure (4)
|
Matières premières des aliments pour animaux,
avec les exceptions suivantes:
| 0,1
|
— poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés destinés à la production d'aliments composés pour animaux producteurs d'aliments,
| 0,5
|
— thons (Thunnus spp, Euthynnus spp. Katsuwonus pelamis) et leurs produits dérivés destinés à la production d'aliments composés pour chiens, chats, poissons d'ornement et animaux à fourrure,
| 1,0 (13)
|
— poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, autres que les thons et leurs produits dérivés, destinés à la production d'aliments composés pour chiens, chats, poissons d'ornement et animaux à fourrure,
| 0,5 (13)
|
— carbonate de calcium, carbonate de calcium et de magnésium (10).
| 0,3
|
Aliments composés pour animaux,
avec les exceptions suivantes:
| 0,1
|
— aliments minéraux,
| 0,2
|
— aliments composés pour poissons,
| 0,2
|
— aliments composés pour chiens, chats, poissons d'ornement et animaux à fourrure.
| 0,3»
3) La note 13 à la section I: Contaminants inorganiques et composés azotés est remplacée par le texte suivant:
«(13) La teneur maximale s'applique sur la base du poids humide.»
4) À la section I, le point 7 «Mélamine» est remplacé par le texte suivant:
| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
|
«7. Mélamine (9)
|
Aliments pour animaux,
avec les exceptions suivantes:
| 2,5
|
— aliments en conserve pour animaux de compagnie,
| 2,5 (11)
|
— additifs ci-dessous:
|
|
— acide guanidinoacétique (GAA),
| 20
|
— urée,
| —
|
— biuret.
| —»
5) À la section VII, le point 1 «Décoquinate» est remplacé par le texte suivant:
| Coccidiostatiques | Produits destinés aux aliments pour animaux (1) | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
|
«1. Décoquinate
| Matières premières des aliments pour animaux | 0,4
| Aliments composés pour: |
|
— oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),
| 0,4
|
— autres espèces animales.
| 1,2
| Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de décoquinate n'est pas autorisée. | (2)»