Règlement d'exécution (UE) 2017/2281 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/12/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/2281
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/2281
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R2281)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2281EUR-Lex →

Variétés à raisins de cuve et régions viticoles ou partie de celles-ci pour lesquelles une augmentation de la limite d'enrichissement est autorisée conformément à l'article 1er

| État membre | Régions viticoles ou partie de celles-ci (zone viticole) | Variétés

| Danemark | Toutes les zones viticoles (zone A) | Toutes les variétés de raisins autorisées

| Allemagne | Région viticole de Ahr (zone A) | Dornfelder

| Région viticole de Mittelrhein (zone A)

| Région viticole de Moselle (zone A)

| Région viticole de Nahe (zone A)

| Région viticole du Palatinat (zone A)

| Région viticole de Rheinhessen (zone A)

| Pays-Bas | Toutes les zones viticoles (zone A) | Toutes les variétés de raisins autorisées

| Suède | Toutes les zones viticoles (zone A) | Toutes les variétés de raisins autorisées

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R2281. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).