Règlement d'exécution (UE) 2017/2325 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 03/01/2019 (consolidation EUR-Lex 02017R2325-20190103, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/12/2017).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/2325
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/2325
VersionConsolidée au 03/01/2019 (CELEX 02017R2325-20190103)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2017/2325EUR-Lex →

Les additifs spécifiés à l'annexe I, qui appartiennent à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des émulsifiants, sont autorisés en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02017R2325-20190103. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).