Décision (UE) 2018/343 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/03/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2018/343
RattachementDécision (UE) 2018/343
Versionacte d'origine du 05/03/2018 (CELEX 32018D0343)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (UE) 2018/343EUR-Lex →

(1) Par la décision 2005/781/CE, le Conseil a approuvé la conclusion de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la République fédérative du Brésil (ci-après dénommé «accord»).

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