Directive d'exécution (UE) 2018/484 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/03/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective d'exécution (UE) 2018/484
RattachementDirective d'exécution (UE) 2018/484
Versionacte d'origine du 21/03/2018 (CELEX 32018L0484)
RéférenceConsidérant 2 de la directive d'exécution (UE) 2018/484EUR-Lex →

(2) Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) a des effets très néfastes sur les végétaux hôtes d'espèces appartenant à la famille des Palmae, à l'exclusion des végétaux dont le diamètre à la base du tronc mesure moins de 5 centimètres.

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