Version d'origine : acte du 19/07/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDirective d'exécution (UE) 2018/1028
IntituléANNEXE
RattachementDirective d'exécution (UE) 2018/1028
VersionVersion d'origine (CELEX 32018L1028)
RéférenceAnnexe de la directive d'exécution (UE) 2018/1028EUR-Lex →
Au point 2) de l'annexe de la directive d'exécution (UE) 2016/2109 de la Commission, qui modifie l'annexe III de la directive 66/401/CEE du Conseil, dans la première colonne du tableau, l'entrée «Poaceae (Gramineae)» est remplacée par l'entrée suivante accompagnée de la note de bas de page correspondante:
«Poaceae (Gramineae)
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