Règlement d'exécution (UE) 2018/238 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/02/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/238
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/238
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R0238)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2018/238EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b635 | — | 5′-ribonucléotide disodique |

Composition de l'additif

5′-ribonucléotides disodiques

Caractérisation de la substance active

5′-ribonucléotides disodiques: mélange de 5′-guanylate disodique (GMP) et de 5′-inosinate disodique (IMP).

Produit par hydrolyse de l'ARN

Pureté: min.: 97 % pour l'essai

Formule chimique:

— C10H11N4O8P · nH2O

— C10H12N5Na2 O8P · nH2O

Méthode d'analyse

Pour la détermination du GMP et de l'IMP dans l'additif pour l'alimentation animale:

monographie du JECFA, spécifications applicables aux additifs alimentaires: 5′-ribonucléotides disodiques.

Pour la détermination du GMP et de l'IMP dans l'additif pour l'alimentation animale et le prémélange d'arômes:

chromatographie liquide haute performance avec détection UV (HPLC-UV)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L'additif est incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et de stabilité figurent dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active ou la combinaison de 5′-ribonucléotide disodique (2b635), de 5′-guanylate disodique (2b627) et de 5′-inosinate disodique (2b631) est la suivante:

50 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée pour la substance active ou la combinaison de 5′-ribonucléotide disodique, de 5′-guanylate disodique et de 5′-inosinate disodique dans un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 50 mg/kg».

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée sont indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur pour la substance active ou la combinaison de 5′-ribonucléotide disodique, de 5′-guanylate disodique et de 5′-inosinate disodique dans un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à: 50 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques potentiels liés à l'inhalation et au contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 15.3.2028

| 2b627 | — | 5′-guanylate disodique |

Composition de l'additif

5′-guanylate disodique (GMP)

Caractérisation de la substance active

5′-guanylate disodique

Produit par hydrolyse de l'ARN

Pureté: min.: 97 % pour l'essai

Formule chimique: C10H12N5Na2O8P · n H2O

Numéro CAS:5550-12-9

Méthode d'analyse

Pour la détermination du GMP dans l'additif pour l'alimentation animale:

monographie du JECFA, spécifications applicables aux additifs alimentaires: 5′-ribonucléotides disodiques.

Pour la détermination du GMP dans l'additif pour l'alimentation animale et le prémélange d'arômes:

chromatographie liquide haute performance avec détection UV (HPLC-UV)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L'additif est incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et de stabilité figurent dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active ou la combinaison de 5′-ribonucléotide disodique (2b635), de 5′-guanylate disodique (2b627) et de 5′-inosinate disodique (2b631) est la suivante:

50 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée pour la substance active ou la combinaison de 5′-ribonucléotide disodique, de 5′-guanylate disodique et de 5′-inosinate disodique dans un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 50 mg/kg».

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée sont indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur pour la substance active ou la combinaison de 5′-ribonucléotide disodique, de 5′-guanylate disodique et de 5′-inosinate disodique dans un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à: 50 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques potentiels liés à l'inhalation et au contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 15.3.2028

| 2b631 | — | 5′-inosinate disodique |

Composition de l'additif

5′-inosinate disodique (IMP)

Caractérisation de la substance active

5′-inosinate disodique

Produit par hydrolyse de l'ARN

Pureté: min. 97 % pour l'essai

Formule chimique: C10H11 N4O8P · nH2O

Numéro CAS: 4691-65-0

Méthode d'analyse

Pour la détermination de l'IMP dans l'additif pour l'alimentation animale:

monographie du JECFA, spécifications applicables aux additifs alimentaires: 5′-ribonucléotides disodiques.

Pour la détermination de l'IMP dans l'additif pour l'alimentation animale et le prémélange d'arômes:

chromatographie liquide haute performance avec détection UV (HPLC-UV)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L'additif est incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et de stabilité figurent dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active ou la combinaison de 5′-ribonucléotide disodique (2b635), de 5′-guanylate disodique (2b627) et de 5′-inosinate disodique (2b631) est la suivante:

50 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée pour la substance active ou la combinaison de 5′-ribonucléotide disodique, de 5′-guanylate disodique et de 5′-inosinate disodique dans un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 50 mg/kg».

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée sont indiqués sur l'étiquette des prémélanges et dans le cadre de l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur pour la substance active ou la combinaison de 5′-ribonucléotide disodique, de 5′-guanylate disodique et de 5′-inosinate disodique dans un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à: 50 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques potentiels liés à l'inhalation et au contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 15.3.2028

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R0238. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).