Règlement d'exécution (UE) 2018/353 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/03/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/353
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/353
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R0353)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2018/353EUR-Lex →

L'annexe I du règlement d'exécution (UE) 2017/1145 est rectifiée comme suit:

1) La partie A est rectifiée comme suit:

a) dans la rubrique «Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies», à l'entrée relative à la vitamine K, les termes «L-menadione sodium bisulphite» (en anglais) sont remplacés par «menadione sodium bisulphite»;

b) dans la rubrique «Autres colorants», la ligne du tableau relative aux agents colorants autorisés par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires est remplacée par la ligne suivante:

| «Numéro pertinent | Agents colorants autorisés par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, à l'exception des agents suivants: E 150b, E 150c et E 150d colorants caramel; E 141 complexes cuivre-chlorophylle; E 172 oxydes de fer rouge, noir et jaune; E 171 dioxyde de titane (structure anatase et rutile); E 153 noir végétal | Toutes les espèces»

2) La partie B est rectifiée comme suit:

a) dans la rubrique «Caroténoïdes et xanthophylles», la ligne concernant l'additif E 161j Astaxanthine est remplacée par la ligne suivante:

| «E 161j | Astaxanthine |

Toutes les espèces, à l'exception:

— des poissons et crustacés, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) ii),

— des poissons d'ornement, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) iii)»

b) dans la rubrique «Autres colorants», le tableau comportant les entrées concernant les additifs E 155, E 104, E 122 et E 160b est remplacé par le tableau suivant:

| «E 155 | Brun HT | Chiens et chats

| E 104 | Jaune de quinoléine | Toutes les espèces, à l'exception des animaux non producteurs de denrées alimentaires, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2) a) i)

| E 122 | Azorubine (carmoisine) | Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2) a) i)

| Numéro pertinent | Agents colorants autorisés par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, à l'exception des agents suivants: |

| E 102 Tartrazine | Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats

| E 160b Bixine | Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats

| E 110 Jaune orangé FCF | Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats

| E 120 Cochenille (laque carminée, WSP 50 %) | Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats

| E 124 Ponceau 4 R | Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats

| E 127 Érythrosine | Toutes les espèces, à l'exception des chiens, des chats et des reptiles

| E 129 Rouge allura | Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats

| E 132 Indigotine | Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats

| E 133 Bleu brillant | Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats

| E 160b | Bixine en tant qu'agent colorant | Poissons d'ornement

| E 102 | Tartrazine en tant qu'agent colorant | Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement, des oiseaux granivores d'ornement et des petits rongeurs

| E 131 | Bleu patenté V en tant qu'agent colorant | Toutes les espèces, à l'exception des animaux non producteurs de denrées alimentaires, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2) a) i)

| E 124 | Ponceau 4 R en tant qu'agent colorant | Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement

| E 127 | Erythrosine en tant qu'agent colorant | Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement

| E 132 | Indigotine en tant qu'agent colorant | Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement

| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylle en tant qu'agent colorant | Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement, des oiseaux granivores d'ornement et des petits rongeurs

| E 110 | Jaune orangé FCF en tant qu'agent colorant | Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement, des oiseaux granivores d'ornement et des petits rongeurs

| E 153 | Noir végétal en tant qu'agent colorant | Toutes les espèces, à l'exception des poissons d'ornement»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R0353. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).