Règlement d'exécution (UE) 2018/537 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/04/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/537
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/537
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R0537)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2018/537EUR-Lex →

À l'annexe I du règlement (CE) no 881/2002, la mention suivante est ajoutée sous la rubrique «Personnes morales, groupes et entités»:

«Khatiba Imam Al-Bukhari (KIB) (alias: Khataib al-Imam al-Bukhari). Adresse: a) Khan-Shaykhun, République arabe syrienne (à 53 km au sud d'Idlib, localisation en mars 2018); b) Idlib, Alep et Khama, République arabe syrienne (zone d'opération); c) zone frontalière afghano-pakistanaise (ancienne localisation). Autres informations: depuis 2016, redéployé au nord de l'Afghanistan. Date de la désignation visée à l'article 7 quinquies, paragraphe 2, point i): 29.3.2018.»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R0537. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).