Règlement d'exécution (UE) 2018/579 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/04/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/579
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/579
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R0579)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2018/579EUR-Lex →

La ligne suivante est ajoutée à l'annexe du règlement (CE) no 312/2003:

| «09.1944 |

02031110

02031211

02031219

02031911

02031913

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02032110

02032211

02032219

02032911

02032913

02032915

02032955

02032959

160100

160241

160242

160249

| Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées; saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits; autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (de l'espèce porcine) | 1 000 tonnes | 100».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R0579. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).