Règlement d'exécution (UE) 2018/583 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/04/2018, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02018R0583-20180418 du 18/04/2018, la plus récente en français).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/583
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/583
VersionVersion d'origine (CELEX 02018R0583-20180418)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2018/583EUR-Lex →

La dénomination «Lough Neagh Pollan» (AOP) est enregistrée.

La dénomination visée au premier alinéa identifie un produit de la classe 1.7. Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés de l'annexe XI du règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission.

Nota : Règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission du 13 juin 2014 portant modalités d'application du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (JO L 179 du 19.6.2014, p. 36).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02018R0583-20180418. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).