Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes de l’abamectine et de l’hydrazide maléique sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s’applique la LMR établie à l’annexe III, partie B
(L)Liposoluble
Abamectine (somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et de l’isomère [delta-8,9] de l’avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Abamectine — code 1000000 excepté le code 1040000: avermectine B1a
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0120010Amandes
0120060Noisettes
0120110Noix communes
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/nèfles du Japon
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140010Abricots
0140030Pêches
0140040Prunes
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0153010Mûres
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0163040Papayes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
0213080Radis
0220010Aulx
0220020Oignons
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps/oignons verts et ciboules
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231010Tomates
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231020Poivrons doux/piments doux
0231030Aubergines
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251010Mâches/salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/endives à larges feuilles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251060Roquette/rucola
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0255000
e) Endives/chicons
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0256030Feuilles de céleri
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0270060Poireaux
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Hydrazide maléique
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Abamectine (somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et de l’isomère [delta-8,9] de l’avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R) | Hydrazide maléique
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,2
| 0110000 | Agrumes | 0,015 (+) |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | 0,02 (+) |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 |
| 0120060 | Noisettes | 0,02 (+) |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 |
| 0120110 | Noix communes | 0,02 (+) |
| 0120990 | Autres | 0,01 |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,03 (+) |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 0,02 (+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 |
| 0140030 | Pêches | 0,02 (+) |
| 0140040 | Prunes | 0,01 (+) |
| 0140990 | Autres | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 (+) |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,15 (+) |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | 0,08 (+) |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,01 |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 0,08 (+) |
| 0153990 | Autres | 0,01 |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | (+) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | (+) |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 | Fruits divers à | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,01 |
| 0163020 | Bananes | 0,02 |
| 0163030 | Mangues | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | 0,03 (+) |
| 0163050 | Grenades | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 0,01 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 |
| 0163100 | Durions | 0,01 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 |
| 0163990 | Autres | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| (+) | 60
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,2
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | | 0,2
| 0213020 | Carottes | | 30
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,2
| 0213040 | Raiforts | | 0,2
| 0213050 | Topinambours | | 0,2
| 0213060 | Panais | | 30
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,2
| 0213080 | Radis | (+) | 0,2
| 0213090 | Salsifis | | 0,2
| 0213100 | Rutabagas | | 0,2
| 0213110 | Navets | | 0,2
| 0213990 | Autres | | 0,2
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | (+) | 40
| 0220020 | Oignons | (+) | 15
| 0220030 | Échalotes | (+) | 30
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | (+) | 0,2
| 0220990 | Autres | | 0,2
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,2
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,09 (+) |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,07 (+) |
| 0231030 | Aubergines | 0,09 (+) |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 |
| 0231990 | Autres | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,04 |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 |
| 0233010 | Melons | (+) |
| 0233020 | Potirons | (+) |
| 0233030 | Pastèques | (+) |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,2
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,01 |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,01 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,05 |
| 0243020 | Choux verts | 0,01 |
| 0243990 | Autres | 0,01 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | 0,2
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 2 (+) |
| 0251020 | Laitues | 0,09 (+) |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,1 (+) |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,015 (+) |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 2 (+) |
| 0251990 | Autres | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 (+) |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| |
| 0256010 | Cerfeuils | 2 (+) |
| 0256020 | Ciboulettes | 2 (+) |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,09 (+) |
| 0256040 | Persils | 2 (+) |
| 0256050 | Sauge | 2 (+) |
| 0256060 | Romarin | 2 (+) |
| 0256070 | Thym | 2 (+) |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 2 (+) |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 2 (+) |
| 0256100 | Estragon | 2 (+) |
| 0256990 | Autres | 0,02 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,2
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,03 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,03 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 |
| 0260990 | Autres | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,2
| 0270010 | Asperges | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 0,05 |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 0,01 |
| 0270060 | Poireaux | 0,01 (+) |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,2
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,2
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,2
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,5
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,2
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,5
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,5
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,5
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,5
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,5
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,5
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,5
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,5
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,5
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,5
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,5
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,5
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,2
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,01 |
| 1011010 | Muscles | | 0,05
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,1
| 1011030 | Foie | | 0,1
| 1011040 | Reins | | 1,5
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02
| 1011990 | Autres | | 0,02
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,1
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1
| 1012030 | Foie | 0,02 | 0,1
| 1012040 | Reins | 0,01 | 2
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,02 | 0,1
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,1
| 1013030 | Foie | 0,025 | 0,1
| 1013040 | Reins | 0,02 | 2
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,02
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,1
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1
| 1014030 | Foie | 0,02 | 0,1
| 1014040 | Reins | 0,01 | 2
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,1
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1
| 1015030 | Foie | 0,02 | 0,1
| 1015040 | Reins | 0,01 | 2
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 |
| 1016010 | Muscles | | 0,05
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,1
| 1016030 | Foie | | 0,02
| 1016040 | Reins | | 0,02
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02
| 1016990 | Autres | | 0,02
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,1
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1
| 1017030 | Foie | 0,02 | 0,1
| 1017040 | Reins | 0,01 | 2
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,02
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,07
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,1
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,05
2) Dans la partie A de l’annexe III, les colonnes du fluopyram, du fluxapyroxad et de la téfluthrine sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Fluopyram (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fluopyram — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluxapyroxad
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Téfluthrine (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Fluopyram (R) | Fluxapyroxad | Téfluthrine (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | |
| 0110010 | Pamplemousses | | 0,3 | 0,05
| 0110020 | Oranges | | 0,3 | 0,01
| 0110030 | Citrons | | 0,01 | 0,05
| 0110040 | Limettes | | 0,01 | 0,05
| 0110050 | Mandarines | | 0,01 | 0,05
| 0110990 | Autres | | 0,01 | 0,05
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,04 | 0,05
| 0120010 | Amandes | 0,05 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,05 | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,05 | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,05 | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,04 | |
| 0120060 | Noisettes | 0,05 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,05 | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,05 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,05 | |
| 0120100 | Pistaches | 0,05 | |
| 0120110 | Noix communes | 0,05 | |
| 0120990 | Autres | 0,05 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,9 | 0,05
| 0130010 | Pommes | 0,6 | |
| 0130020 | Poires | 0,5 | |
| 0130030 | Coings | 0,5 | |
| 0130040 | Nèfles | 0,5 | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,5 | |
| 0130990 | Autres | 0,5 | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | |
| 0140010 | Abricots | 1,5 | 1 | 0,05
| 0140020 | Cerises (douces) | 1,5 | 3 | 0,2
| 0140030 | Pêches | 1,5 | 1,5 | 0,05
| 0140040 | Prunes | 0,5 | 1,5 | 0,05
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,2
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,05
| 0151000 |
a) Raisins
| 1,5 | 3 |
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 2 | 4 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 3 | 0,01 |
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 3 | |
| 0154010 | Myrtilles | | 7 |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,01 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,01 |
| 0154990 | Autres | | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers à | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163020 | Bananes | 0,8 | 3 | 0,05
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,5 | 0,05
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,1 | 0,1 | 0,01
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | 0,3 |
| 0213010 | Betteraves | 0,3 | | 0,08
| 0213020 | Carottes | 0,4 | | 0,08
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,3 | | 0,08
| 0213040 | Raiforts | 0,3 | | 0,05
| 0213050 | Topinambours | 0,3 | | 0,05
| 0213060 | Panais | 0,3 | | 0,05
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,3 | | 0,05
| 0213080 | Radis | 0,3 | | 0,1
| 0213090 | Salsifis | 0,3 | | 0,05
| 0213100 | Rutabagas | 0,3 | | 0,08
| 0213110 | Navets | 0,3 | | 0,08
| 0213990 | Autres | 0,3 | | 0,05
| 0220000 | Légumes-bulbes | | |
| 0220010 | Aulx | 0,1 | 0,1 | 0,07
| 0220020 | Oignons | 0,1 | 0,1 | 0,07
| 0220030 | Échalotes | 0,1 | 0,1 | 0,3
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 2 | 0,6 | 0,05
| 0220990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0230000 | Légumes-fruits | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 0,6 | 0,05
| 0231010 | Tomates | 0,9 | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 2 | |
| 0231030 | Aubergines | 0,9 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | |
| 0231990 | Autres | 0,01 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,5 | 0,2 | 0,05
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,4 | 0,15 |
| 0233010 | Melons | | | 0,02
| 0233020 | Potirons | | | 0,05
| 0233030 | Pastèques | | | 0,02
| 0233990 | Autres | | | 0,05
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,15 | 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | 0,05
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | 0,3 | 2 |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,2 | 0,15 |
| 0241990 | Autres | 0,2 | 0,15 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,3 | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,3 |
| 0242020 | Choux pommés | | 0,4 |
| 0242990 | Autres | | 0,07 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,7 | 4 |
| 0243020 | Choux verts | 0,1 | 0,07 |
| 0243990 | Autres | 0,1 | 0,07 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,1 | 0,07 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | 0,05
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 4 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 15 | |
| 0251020 | Laitues | 15 | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 1,5 | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 15 | |
| 0251050 | Cressons de terre | 15 | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 15 | |
| 0251070 | Moutarde brune | 15 | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 15 | |
| 0251990 | Autres | 15 | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 3 |
| 0252010 | Épinards | 0,2 | |
| 0252020 | Pourpiers | 20 | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,2 | |
| 0252990 | Autres | 0,2 | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,03 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,1 | 0,03 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,3 | 6 |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 8 | 3 |
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,05
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1 | 2 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,2 | 0,09 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 1,5 | 2 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,2 | 0,09 |
| 0260050 | Lentilles | 0,2 | 0,01 |
| 0260990 | Autres | 0,9 | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,05
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 9 |
| 0270030 | Céleris | 0,01 | 9 |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 9 |
| 0270050 | Artichauts | 0,5 | 0,3 |
| 0270060 | Poireaux | 0,7 | 0,6 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 9 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,4 | | 0,05
| 0300010 | Haricots | | 0,3 |
| 0300020 | Lentilles | | 0,4 |
| 0300030 | Pois | | 0,4 |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | 0,3 |
| 0300990 | Autres | | 0,3 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,05
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,3 | 0,9 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,03 | 0,01 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,3 | 0,9 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,3 | 0,9 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,3 | 0,8 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 1 | 0,9 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,2 | 0,15 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,3 | 0,9 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,02 | 0,3 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,3 | 0,9 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,3 | 0,9 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,3 | 0,9 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,3 | 0,9 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,3 | 0,9 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,3 | 0,9 |
| 0401990 | Autres | 0,02 | 0,9 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,02 | |
| 0402010 | Olives à huile | | 0,01 |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,01 |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,8 |
| 0402040 | Kapoks | | 0,8 |
| 0402990 | Autres | | 0,01 |
| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,05
| 0500010 | Orge | 0,2 | 2 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,2 | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 0,2 | 2 |
| 0500060 | Riz | 0,01 | 5 |
| 0500070 | Seigle | 0,8 | 0,4 |
| 0500080 | Sorgho | 1,5 | 0,7 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,8 | 0,4 |
| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | |
| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0620000 | Grains de café | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1 | 0,01 | 0,05
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,1 | 0,01 | 0,05
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 2,5 | 2 | 0,7
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 3 | 0,01 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,3 | 0,3 | 0,7
| 0840020 | Gingembre | 0,3 | 0,3 | 0,7
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,3 | 0,3 | 0,7
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,3 | 0,3 | 0,7
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,1 | 0,15 | 0,07
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | 3 | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,1 | 0,3 | 0,07
| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | 0,05
| 1010000 | Tissus (base:) | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1011030 | Foie | 5 | 0,1 |
| 1011040 | Reins | 0,8 | 0,1 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1011990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1012030 | Foie | 5 | 0,1 |
| 1012040 | Reins | 0,8 | 0,1 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1013030 | Foie | 5 | 0,1 |
| 1013040 | Reins | 0,8 | 0,1 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1014030 | Foie | 5 | 0,1 |
| 1014040 | Reins | 0,8 | 0,1 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1015030 | Foie | 0,7 | 0,1 |
| 1015040 | Reins | 0,7 | 0,1 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1015990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| | |
| 1016010 | Muscles | 0,5 | 0,02 |
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,2 | 0,05 |
| 1016030 | Foie | 2 | 0,02 |
| 1016040 | Reins | 2 | 0,02 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 2 | 0,02 |
| 1016990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1017030 | Foie | 0,7 | 0,1 |
| 1017040 | Reins | 0,7 | 0,1 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1017990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,6 | 0,02 |
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 1 | 0,02 |
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01 |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01 |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 |
3) À l’annexe IV, les substances suivantes sont ajoutées selon l’ordre alphabétique: «bière» et «poudre de graines de moutarde».