Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2018/685 de la Commission du 3 mai 2018 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’abamectine, de bière, de fluopyram, de fluxapyroxad, d’hydrazide maléique, de poudre de graines de moutarde et de téfluthrine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 03/05/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2018/685
Adopté le3 mai 2018
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 13 considérants, 1 annexe
CELEX32018R0685
Considérants (13)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’abamectine et d’hydrazide maléique ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fluopyram, le fluxapyroxad et la téfluthrine, les LMR ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Pour la bière et la poudre de graines de moutarde, aucune LMR spécifique n’a été fixée et les substances n’ont pas été inscrites à l’annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.
(2)
(2) Dans le cadre d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active abamectine sur les bananes, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) D’autres demandes du même ordre ont été introduites, une demande pour l’utilisation du fluopyram sur les pourpiers, une demande pour l’utilisation du fluxapyroxad sur les légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux, les autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières, les oignons de printemps, les choux (développement de l’inflorescence), les choux de Bruxelles, les choux pommés, les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les endives/chicons, les fines herbes et fleurs comestibles, les artichauts, les poireaux, les infusions de racines, les épices provenant de racines ou rhizomes et les racines de chicorée, ainsi qu’une demande pour l’utilisation de la téfluthrine sur les carottes.
(4)
(4) Une demande a été introduite en application de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 pour l’utilisation du fluxapyroxad sur les agrumes. Le demandeur fait valoir que les utilisations de la substance sur ces cultures, telles qu’autorisées au Brésil, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR figurant dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation desdites cultures.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation du fluxapyroxad sur les agrumes, les données soumises n’étaient pas suffisantes pour permettre la fixation d’une nouvelle LMR pour l’ensemble du groupe. Toutefois, en conformité avec les lignes directrices de l’Union en vigueur concernant l’extrapolation des LMR, il convient d’appliquer aux pamplemousses la LMR existant pour les oranges. Il y a donc lieu de maintenir les LMR existant pour les agrumes à leurs valeurs actuelles, à l’exception de celle applicable aux pamplemousses, qui devrait être portée à 0,3 mg/kg.
(8)
(8) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(9)
(9) Pour l’hydrazide maléique, l’Autorité a présenté ses conclusions sur l’examen collégial de l’évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide. Elle a recommandé à cette occasion d’augmenter les LMR pour les pommes de terre, les aulx, les échalotes et le lait.
(10)
(10) La bière et la poudre de graines de moutarde ont été approuvées en tant que substances de base par, respectivement, les règlements d’exécution de la Commission (UE) 2017/2090 et (UE) 2017/2066. Les conditions d’utilisation de ces substances ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour les consommateurs. Il convient donc de les inscrire à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(13)
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes de l’abamectine et de l’hydrazide maléique sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s’applique la LMR établie à l’annexe III, partie B
(L)Liposoluble
Abamectine (somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et de l’isomère [delta-8,9] de l’avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Abamectine — code 1000000 excepté le code 1040000: avermectine B1a
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0120010Amandes
0120060Noisettes
0120110Noix communes
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/nèfles du Japon
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140010Abricots
0140030Pêches
0140040Prunes
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0153010Mûres
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0163040Papayes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
0213080Radis
0220010Aulx
0220020Oignons
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps/oignons verts et ciboules
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231010Tomates
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231020Poivrons doux/piments doux
0231030Aubergines
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251010Mâches/salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/endives à larges feuilles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251060Roquette/rucola
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0255000
e) Endives/chicons
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0256030Feuilles de céleri
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0270060Poireaux
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Hydrazide maléique
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Abamectine (somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et de l’isomère [delta-8,9] de l’avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R) | Hydrazide maléique
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,2
| 0110000 | Agrumes | 0,015 (+) |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | 0,02 (+) |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 |
| 0120060 | Noisettes | 0,02 (+) |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 |
| 0120110 | Noix communes | 0,02 (+) |
| 0120990 | Autres | 0,01 |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,03 (+) |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 0,02 (+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 |
| 0140030 | Pêches | 0,02 (+) |
| 0140040 | Prunes | 0,01 (+) |
| 0140990 | Autres | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 (+) |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,15 (+) |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | 0,08 (+) |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,01 |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 0,08 (+) |
| 0153990 | Autres | 0,01 |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | (+) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | (+) |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 | Fruits divers à | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,01 |
| 0163020 | Bananes | 0,02 |
| 0163030 | Mangues | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | 0,03 (+) |
| 0163050 | Grenades | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 0,01 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 |
| 0163100 | Durions | 0,01 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 |
| 0163990 | Autres | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| (+) | 60
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,2
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | | 0,2
| 0213020 | Carottes | | 30
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,2
| 0213040 | Raiforts | | 0,2
| 0213050 | Topinambours | | 0,2
| 0213060 | Panais | | 30
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,2
| 0213080 | Radis | (+) | 0,2
| 0213090 | Salsifis | | 0,2
| 0213100 | Rutabagas | | 0,2
| 0213110 | Navets | | 0,2
| 0213990 | Autres | | 0,2
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | (+) | 40
| 0220020 | Oignons | (+) | 15
| 0220030 | Échalotes | (+) | 30
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | (+) | 0,2
| 0220990 | Autres | | 0,2
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,2
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,09 (+) |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,07 (+) |
| 0231030 | Aubergines | 0,09 (+) |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 |
| 0231990 | Autres | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,04 |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 |
| 0233010 | Melons | (+) |
| 0233020 | Potirons | (+) |
| 0233030 | Pastèques | (+) |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,2
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,01 |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,01 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,05 |
| 0243020 | Choux verts | 0,01 |
| 0243990 | Autres | 0,01 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | 0,2
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 2 (+) |
| 0251020 | Laitues | 0,09 (+) |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,1 (+) |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,015 (+) |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 2 (+) |
| 0251990 | Autres | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 (+) |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| |
| 0256010 | Cerfeuils | 2 (+) |
| 0256020 | Ciboulettes | 2 (+) |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,09 (+) |
| 0256040 | Persils | 2 (+) |
| 0256050 | Sauge | 2 (+) |
| 0256060 | Romarin | 2 (+) |
| 0256070 | Thym | 2 (+) |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 2 (+) |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 2 (+) |
| 0256100 | Estragon | 2 (+) |
| 0256990 | Autres | 0,02 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,2
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,03 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,03 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 |
| 0260990 | Autres | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,2
| 0270010 | Asperges | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 0,05 |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 0,01 |
| 0270060 | Poireaux | 0,01 (+) |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,2
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,2
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,2
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,5
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,2
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,5
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,5
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,5
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,5
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,5
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,5
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,5
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,5
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,5
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,5
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,5
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,5
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,2
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,01 |
| 1011010 | Muscles | | 0,05
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,1
| 1011030 | Foie | | 0,1
| 1011040 | Reins | | 1,5
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02
| 1011990 | Autres | | 0,02
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,1
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1
| 1012030 | Foie | 0,02 | 0,1
| 1012040 | Reins | 0,01 | 2
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,02 | 0,1
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,1
| 1013030 | Foie | 0,025 | 0,1
| 1013040 | Reins | 0,02 | 2
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,02
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,1
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1
| 1014030 | Foie | 0,02 | 0,1
| 1014040 | Reins | 0,01 | 2
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,1
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1
| 1015030 | Foie | 0,02 | 0,1
| 1015040 | Reins | 0,01 | 2
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 |
| 1016010 | Muscles | | 0,05
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,1
| 1016030 | Foie | | 0,02
| 1016040 | Reins | | 0,02
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02
| 1016990 | Autres | | 0,02
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,1
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,1
| 1017030 | Foie | 0,02 | 0,1
| 1017040 | Reins | 0,01 | 2
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,02
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,02
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,07
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,1
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,05
2) Dans la partie A de l’annexe III, les colonnes du fluopyram, du fluxapyroxad et de la téfluthrine sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Fluopyram (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fluopyram — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluxapyroxad
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Téfluthrine (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Fluopyram (R) | Fluxapyroxad | Téfluthrine (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | |
| 0110010 | Pamplemousses | | 0,3 | 0,05
| 0110020 | Oranges | | 0,3 | 0,01
| 0110030 | Citrons | | 0,01 | 0,05
| 0110040 | Limettes | | 0,01 | 0,05
| 0110050 | Mandarines | | 0,01 | 0,05
| 0110990 | Autres | | 0,01 | 0,05
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,04 | 0,05
| 0120010 | Amandes | 0,05 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,05 | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,05 | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,05 | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,04 | |
| 0120060 | Noisettes | 0,05 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,05 | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,05 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,05 | |
| 0120100 | Pistaches | 0,05 | |
| 0120110 | Noix communes | 0,05 | |
| 0120990 | Autres | 0,05 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,9 | 0,05
| 0130010 | Pommes | 0,6 | |
| 0130020 | Poires | 0,5 | |
| 0130030 | Coings | 0,5 | |
| 0130040 | Nèfles | 0,5 | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,5 | |
| 0130990 | Autres | 0,5 | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | |
| 0140010 | Abricots | 1,5 | 1 | 0,05
| 0140020 | Cerises (douces) | 1,5 | 3 | 0,2
| 0140030 | Pêches | 1,5 | 1,5 | 0,05
| 0140040 | Prunes | 0,5 | 1,5 | 0,05
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,2
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,05
| 0151000 |
a) Raisins
| 1,5 | 3 |
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 2 | 4 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 3 | 0,01 |
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 3 | |
| 0154010 | Myrtilles | | 7 |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,01 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,01 |
| 0154990 | Autres | | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers à | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163020 | Bananes | 0,8 | 3 | 0,05
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,5 | 0,05
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,1 | 0,1 | 0,01
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | 0,3 |
| 0213010 | Betteraves | 0,3 | | 0,08
| 0213020 | Carottes | 0,4 | | 0,08
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,3 | | 0,08
| 0213040 | Raiforts | 0,3 | | 0,05
| 0213050 | Topinambours | 0,3 | | 0,05
| 0213060 | Panais | 0,3 | | 0,05
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,3 | | 0,05
| 0213080 | Radis | 0,3 | | 0,1
| 0213090 | Salsifis | 0,3 | | 0,05
| 0213100 | Rutabagas | 0,3 | | 0,08
| 0213110 | Navets | 0,3 | | 0,08
| 0213990 | Autres | 0,3 | | 0,05
| 0220000 | Légumes-bulbes | | |
| 0220010 | Aulx | 0,1 | 0,1 | 0,07
| 0220020 | Oignons | 0,1 | 0,1 | 0,07
| 0220030 | Échalotes | 0,1 | 0,1 | 0,3
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 2 | 0,6 | 0,05
| 0220990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0230000 | Légumes-fruits | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 0,6 | 0,05
| 0231010 | Tomates | 0,9 | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 2 | |
| 0231030 | Aubergines | 0,9 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | |
| 0231990 | Autres | 0,01 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,5 | 0,2 | 0,05
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,4 | 0,15 |
| 0233010 | Melons | | | 0,02
| 0233020 | Potirons | | | 0,05
| 0233030 | Pastèques | | | 0,02
| 0233990 | Autres | | | 0,05
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,15 | 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | 0,05
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | 0,3 | 2 |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,2 | 0,15 |
| 0241990 | Autres | 0,2 | 0,15 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,3 | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,3 |
| 0242020 | Choux pommés | | 0,4 |
| 0242990 | Autres | | 0,07 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,7 | 4 |
| 0243020 | Choux verts | 0,1 | 0,07 |
| 0243990 | Autres | 0,1 | 0,07 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,1 | 0,07 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | 0,05
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 4 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 15 | |
| 0251020 | Laitues | 15 | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 1,5 | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 15 | |
| 0251050 | Cressons de terre | 15 | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 15 | |
| 0251070 | Moutarde brune | 15 | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 15 | |
| 0251990 | Autres | 15 | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 3 |
| 0252010 | Épinards | 0,2 | |
| 0252020 | Pourpiers | 20 | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,2 | |
| 0252990 | Autres | 0,2 | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,03 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,1 | 0,03 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,3 | 6 |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 8 | 3 |
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,05
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1 | 2 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,2 | 0,09 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 1,5 | 2 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,2 | 0,09 |
| 0260050 | Lentilles | 0,2 | 0,01 |
| 0260990 | Autres | 0,9 | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,05
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 9 |
| 0270030 | Céleris | 0,01 | 9 |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 9 |
| 0270050 | Artichauts | 0,5 | 0,3 |
| 0270060 | Poireaux | 0,7 | 0,6 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 9 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,4 | | 0,05
| 0300010 | Haricots | | 0,3 |
| 0300020 | Lentilles | | 0,4 |
| 0300030 | Pois | | 0,4 |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | 0,3 |
| 0300990 | Autres | | 0,3 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,05
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,3 | 0,9 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,03 | 0,01 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,3 | 0,9 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,3 | 0,9 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,3 | 0,8 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 1 | 0,9 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,2 | 0,15 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,3 | 0,9 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,02 | 0,3 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,3 | 0,9 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,3 | 0,9 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,3 | 0,9 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,3 | 0,9 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,3 | 0,9 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,3 | 0,9 |
| 0401990 | Autres | 0,02 | 0,9 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,02 | |
| 0402010 | Olives à huile | | 0,01 |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,01 |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,8 |
| 0402040 | Kapoks | | 0,8 |
| 0402990 | Autres | | 0,01 |
| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,05
| 0500010 | Orge | 0,2 | 2 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,2 | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 0,2 | 2 |
| 0500060 | Riz | 0,01 | 5 |
| 0500070 | Seigle | 0,8 | 0,4 |
| 0500080 | Sorgho | 1,5 | 0,7 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,8 | 0,4 |
| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | |
| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0620000 | Grains de café | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1 | 0,01 | 0,05
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,1 | 0,01 | 0,05
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 2,5 | 2 | 0,7
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 3 | 0,01 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,3 | 0,3 | 0,7
| 0840020 | Gingembre | 0,3 | 0,3 | 0,7
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,3 | 0,3 | 0,7
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,3 | 0,3 | 0,7
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,1 | 0,15 | 0,07
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | 3 | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,1 | 0,3 | 0,07
| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | 0,05
| 1010000 | Tissus (base:) | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1011030 | Foie | 5 | 0,1 |
| 1011040 | Reins | 0,8 | 0,1 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1011990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1012030 | Foie | 5 | 0,1 |
| 1012040 | Reins | 0,8 | 0,1 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1013030 | Foie | 5 | 0,1 |
| 1013040 | Reins | 0,8 | 0,1 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1014030 | Foie | 5 | 0,1 |
| 1014040 | Reins | 0,8 | 0,1 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1015030 | Foie | 0,7 | 0,1 |
| 1015040 | Reins | 0,7 | 0,1 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1015990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| | |
| 1016010 | Muscles | 0,5 | 0,02 |
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,2 | 0,05 |
| 1016030 | Foie | 2 | 0,02 |
| 1016040 | Reins | 2 | 0,02 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 2 | 0,02 |
| 1016990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | 0,8 | 0,02 |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,5 | 0,2 |
| 1017030 | Foie | 0,7 | 0,1 |
| 1017040 | Reins | 0,7 | 0,1 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,1 |
| 1017990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,6 | 0,02 |
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 1 | 0,02 |
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01 |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01 |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 |
3) À l’annexe IV, les substances suivantes sont ajoutées selon l’ordre alphabétique: «bière» et «poudre de graines de moutarde».