Règlement (UE) 2018/685 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2018/685
RattachementRèglement (UE) 2018/685
Versionacte d'origine du 03/05/2018 (CELEX 32018R0685)
RéférenceConsidérant 9 du règlement (UE) 2018/685EUR-Lex →

(9) Pour l’hydrazide maléique, l’Autorité a présenté ses conclusions sur l’examen collégial de l’évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide. Elle a recommandé à cette occasion d’augmenter les LMR pour les pommes de terre, les aulx, les échalotes et le lait.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R0685. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).