Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives au chlorpyrifos et au chlorpyrifos-méthyl sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(F)Liposoluble
Chlorpyrifos (L)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0120010Amandes
0120060Noisettes
0120080Noix de pécan
0120110Noix communes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0130010Pommes
0130020Poires
0213010Betteraves
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0213080Radis
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220010Aulx
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0231010Tomates
0231020Poivrons doux/Piments doux
0231030Aubergines
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251060Roquette/Rucola
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols et des semences n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0260010Haricots (non écossés)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0260020Haricots (écossés)
0260030Pois (non écossés)
0260040Pois (écossés)
0270010Asperges
0270050Artichauts
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols et des semences n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0300010Haricots
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0300030Pois
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0300040Lupins/Fèves de lupins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401030Graines de pavot
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401050Graines de tournesol
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401060Graines de colza (grosse navette)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401070Fèves de soja
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401080Graines de moutarde
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401090Graines de coton
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401130Graines de cameline
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0402010Olives à huile
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500040Millet commun/Panic
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0610000Thés
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d’anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820000Fruits
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0820990Autres
0840000Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma/Safran des Indes
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0840990Autres
1011010Muscles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011020Tissus adipeux
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
Chlorpyrifos-méthyl (L) (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Chlorpyrifos-méthyl - code 500000: somme du chlorpyrifos-méthyl et du desméthyl chlorpyrifos-méthyl
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des légumineuses séchées non traitées par des cultures traitées en toute légalité avec du chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010Haricots
0300020Lentilles
0300030Pois
0300040Lupins/Fèves de lupins
0300990Autres
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des graines oléagineuses par des cultures traitées en toute légalité avec du chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401000Graines oléagineuses
0401010Graines de lin
0401020Arachides/Cacahuètes
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401060Graines de colza (grosse navette)
0401070Fèves de soja
0401080Graines de moutarde
0401090Graines de coton
0401100Pépins de courges
0401110Graines de carthame
0401120Graines de bourrache
0401130Graines de cameline
0401140Chènevis (graines de chanvre)
0401150Graines de ricin
0401990Autres
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500010Orge
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des céréales par des cultures traitées en toute légalité avec du chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030Maïs
0500040Millet commun/Panic
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500050Avoine
0500060Riz
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des céréales par des cultures traitées en toute légalité avec du chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500070Seigle
0500080Sorgho
0500090Froment (blé)
0500990Autres
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d’anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820000Fruits
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0820990Autres
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma/Safran des Indes
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0840990Autres
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d’alimentation du bétail n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux»
| Numéro de Code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Chlorpyrifos (L) | Chlorpyrifos-méthyl (L) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 1,5 | 2
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01
| 0120010 | Amandes | 0,05 (+) |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 |
| 0120060 | Noisettes | 0,01 (+) |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,05 (+) |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 |
| 0120110 | Noix communes | 0,05 (+) |
| 0120990 | Autres | 0,01 |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 1
| 0130010 | Pommes | 0,01 (+) |
| 0130020 | Poires | 0,01 (+) |
| 0130030 | Coings | 0,4 |
| 0130040 | Nèfles | 0,01 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 1 |
| 0130990 | Autres | 0,01 |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,5
| 0140010 | Abricots | 0,01 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,05 |
| 0140030 | Pêches | 0,08 |
| 0140040 | Prunes | 0,3 |
| 0140990 | Autres | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 | 1
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,3 | 0,06
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,01
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | 0,01 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 1 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 |
| 0154990 | Autres | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers à | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01 | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | 0,01
| 0161040 | Kumquats | 1 | 2
| 0161050 | Caramboles | 0,01 | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | 0,5
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | 0,01
| 0161990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0162000 |
b) peau non comestible, et de petite taille
| 0,01 | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) peau non comestible, et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01
| 0163020 | Bananes | 4 | 0,01
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,3
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,01 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | 0,05 (+) |
| 0213020 | Carottes | 0,1 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 |
| 0213040 | Raiforts | 0,01 |
| 0213050 | Topinambours | 0,01 |
| 0213060 | Panais | 0,01 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 |
| 0213080 | Radis | 0,01 (+) |
| 0213090 | Salsifis | 0,01 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 |
| 0213110 | Navets | 0,01 |
| 0213990 | Autres | 0,01 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,01 (+) |
| 0220020 | Oignons | 0,2 |
| 0220030 | Échalotes | 0,01 (+) |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 (+) |
| 0220990 | Autres | 0,01 |
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,1 (+) | 1
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 (+) | 1
| 0231030 | Aubergines | 0,01 (+) | 1
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 | 0,01
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,01
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | 0,01 |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,05 |
| 0241990 | Autres | 0,01 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,01 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,01 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | (+) |
| 0251020 | Laitues | (+) |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | (+) |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | (+) |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | (+) |
| 0260020 | Haricots (écossés) | (+) |
| 0260030 | Pois (non écossés) | (+) |
| 0260040 | Pois (écossés) | (+) |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | (+) |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | (+) |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,05 (+)
| 0300010 | Haricots | (+) |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | (+) |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | (+) |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | 0,05 (+)
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 (+) |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 (+) |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,04 (+) |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,1 (+) |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,04 (+) |
| 0401090 | Graines de coton | 0,3 (+) |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,04 (+) |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 |
| 0401990 | Autres | 0,01 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | (+) |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | |
| 0500010 | Orge | 0,6 | 6 (+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 (+) | 0,05 (+)
| 0500030 | Maïs | 0,05 | 0,05 (+)
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 (+) | 0,05 (+)
| 0500050 | Avoine | 0,6 | 6 (+)
| 0500060 | Riz | 0,5 | 3 (+)
| 0500070 | Seigle | 0,15 | 0,05 (+)
| 0500080 | Sorgho | 0,5 | 0,05 (+)
| 0500090 | Froment (blé) | 0,5 | 0,05 (+)
| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,05 (+)
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05
| 0610000 | Thés | 2 (+) |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 5 (+) | 1 (+)
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 1 (+) | 0,3 (+)
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | (+) |
| 0840010 | Réglisse | 1 | 5 (+)
| 0840020 | Gingembre | 1 | 5 (+)
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 1 | 5 (+)
| 0840040 | Raifort | | (+)
| 0840990 | Autres | 1 | 5 (+)
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,05 |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 |
| 0900990 | Autres | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,01 (+) | 0,1 (+)
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02 (+) | 0,1 (+)
| 1011030 | Foie | 0,01 | 0,01
| 1011040 | Reins | 0,01 | 0,01
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01
| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,01 (+) | 0,1 (+)
| 1012020 | Tissus adipeux | 1 (+) | 0,1 (+)
| 1012030 | Foie | 0,01 | 0,01
| 1012040 | Reins | 0,01 | 0,01
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,01 (+) | 0,1 (+)
| 1013020 | Tissus adipeux | 1 (+) | 0,1 (+)
| 1013030 | Foie | 0,01 | 0,01
| 1013040 | Reins | 0,01 | 0,01
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,01 (+) | 0,1 (+)
| 1014020 | Tissus adipeux | 1 (+) | 0,1 (+)
| 1014030 | Foie | 0,01 | 0,01
| 1014040 | Reins | 0,01 | 0,01
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,1 (+)
| 1015020 | Tissus adipeux | 1 | 0,1 (+)
| 1015030 | Foie | 0,01 | 0,01
| 1015040 | Reins | 0,01 | 0,01
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 |
| 1016010 | Muscles | (+) | 0,1 (+)
| 1016020 | Tissus adipeux | (+) | 0,1 (+)
| 1016030 | Foie | | 0,01
| 1016040 | Reins | | 0,01
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1016990 | Autres | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,1
| 1017020 | Tissus adipeux | 1 | 0,1
| 1017030 | Foie | 0,01 | 0,01
| 1017040 | Reins | 0,01 | 0,01
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,02 (+) | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
b) la colonne suivante est ajoutée pour le triclopyr:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Triclopyr
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110050Mandarines
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études de stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0130010Pommes
0130020Poires
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études de stabilité pendant le stockage et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140010Abricots
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études de stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140030Pêches
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500060Riz
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Triclopyr
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses | 0,1 (+)
| 0110020 | Oranges | 0,1 (+)
| 0110030 | Citrons | 0,1 (+)
| 0110040 | Limettes | 0,01
| 0110050 | Mandarines | 0,1 (+)
| 0110990 | Autres | 0,01
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes | 0,05 (+)
| 0130020 | Poires | 0,05 (+)
| 0130030 | Coings | 0,01
| 0130040 | Nèfles | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01
| 0130990 | Autres | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots | 0,05 (+)
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01
| 0140030 | Pêches | 0,05 (+)
| 0140040 | Prunes | 0,01
| 0140990 | Autres | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,01
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,01
| 0500060 | Riz | 0,3 (+)
| 0500070 | Seigle | 0,01
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,01
| 0500990 | Autres | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Tissus (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,01
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,06
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,06
| 1012030 | Foie | 0,06
| 1012040 | Reins | 0,08
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08
| 1012990 | Autres | 0,08
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,06
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,06
| 1013030 | Foie | 0,06
| 1013040 | Reins | 0,08
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08
| 1013990 | Autres | 0,08
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,06
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,06
| 1014030 | Foie | 0,06
| 1014040 | Reins | 0,08
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08
| 1014990 | Autres | 0,08
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,06
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,06
| 1015030 | Foie | 0,06
| 1015040 | Reins | 0,08
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08
| 1015990 | Autres | 0,08
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,06
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,06
| 1017030 | Foie | 0,06
| 1017040 | Reins | 0,08
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08
| 1017990 | Autres | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, la colonne relative au triclopyr est supprimée;
b) dans la partie B, les colonnes relatives au chlorpyrifos et au chlorpyrifos-méthyl sont supprimées.