Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2018/686 de la Commission du 4 mai 2018 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorpyrifos, de chlorpyrifos-méthyl et de triclopyr présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 04/05/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2018/686

Adopté le4 mai 2018

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 12 considérants, 1 annexe

CELEX32018R0686

RéférenceRèglement (UE) 2018/686, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (12)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorpyrifos et de chlorpyrifos-méthyl ont été fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le triclopyr, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, dudit règlement.

(2)

(2) Pour le chlorpyrifos, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a décelé l’existence d’un risque pour les consommateurs en ce qui concerne la LMR pour les raisins de cuve. Il convient donc d’abaisser cette LMR. Elle a recommandé d’abaisser les LMR pour les coings, les nèfles, les abricots, les cerises, les potirons, le maïs doux, les brocolis, les choux de Bruxelles, les choux verts, les choux-raves, les laitues et salades, les épinards, les légumineuses potagères, les asperges, les artichauts, les légumineuses séchées, les graines de pavot, les graines de tournesol, les graines de colza, les graines de moutarde, les graines de cameline, les olives à huile, les grains de sarrasin, les grains de millet, les grains de café et les volailles (muscles, tissus adipeux et foie). Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les amandes, les noisettes, les noix de pécan, les noix communes, les pommes, les poires, les raisins de table, les betteraves, les radis, les aulx, les échalotes, les oignons de printemps/oignons verts et ciboules, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les choux de Chine/petsaï, les mâches/salades de blé, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, la roquette/rucola, les haricots (non écossés), les haricots (écossés), les pois (non écossés), les pois (écossés), les asperges, les artichauts, les haricots, les pois, les lupins/fèves de lupins, les graines de pavot, les graines de tournesol, les graines de colza (grosse navette), les fèves de soja, les graines de moutarde, les graines de coton, les graines de cameline, les olives à huile, le sarrasin et les autres pseudo-céréales, le millet commun/panic, les thés, les épices (graines, fruits, racines et rhizomes), les porcins (muscles et tissus adipeux), les bovins (muscles et tissus adipeux), les ovins (muscles et tissus adipeux), les caprins (muscles et tissus adipeux), les volailles (muscles et tissus adipeux) et le lait (de bovins, d’ovins et de caprins), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(3)

(3) Pour le chlorpyrifos-méthyl, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé, en ce qui concerne les céréales, que la définition des résidus soit modifiée et que ceux-ci s’entendent désormais comme la somme du chlorpyrifos-méthyl et du desméthyl chlorpyrifos-méthyl. Elle a recommandé d’abaisser les LMR pour les fraises, les groseilles à grappes (blanches, noires et rouges), les kiwis, les pommes de terre, le maïs, le seigle, le sorgho, le froment (blé), les porcins (foie et reins), les bovins (foie et reins), les ovins (foie et reins), les caprins (foie et reins) et les volailles (muscles, tissus adipeux, foie et reins). Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les épices (graines, fruits, racines et rhizomes), l’orge, l’avoine, le riz, les porcins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les ovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les caprins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les volailles (viande, tissus adipeux, foie et reins), le lait (de bovins, d’ovins et de caprins) et les œufs d’oiseaux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Il ressort des données de surveillance que des résidus sont présents sur les légumineuses séchées non traitées, les graines oléagineuses et les céréales à des teneurs supérieures à la nouvelle limite de détermination (LD) établie par l’Autorité, mais inférieures à la LD existante. La présence de ces résidus découle d’une contamination croisée par des cultures traitées en toute légalité avec du chlorpyrifos-méthyl. L’évaluation prouvant l’absence de risques inacceptables pour les consommateurs ou les animaux à la LD existante, les LMR pour ces cultures devraient être provisoirement fixées au niveau de la LD existante. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les quatre ans à compter de la publication du présent règlement.

(4)

(4) Pour le triclopyr, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé d’abaisser les LMR pour les pommes, les poires, les abricots, les pêches, les grains de riz, les porcins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), le foie des bovins, ovins et caprins et le lait (de bovins, d’ovins et de caprins). Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les mandarines, les pommes, les poires, les abricots, les pêches et le riz, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(5)

(5) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytosanitaire concerné n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(6)

(6) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

(7)

(7) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

(8) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(9)

(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(10)

(10) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l’existence d’un risque pour les consommateurs ne peut être exclue à la LMR actuelle, il y a lieu, en ce qui concerne le chlorpyrifos, d’appliquer la valeur de 0,01 mg/kg pour les raisins de cuve à partir de la date de mise en application du présent règlement.

(11)

(11) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(12)

(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives «chlorpyrifos-méthyl» et «triclopyr» présentes dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 5 décembre 2018.

En ce qui concerne la substance active «chlorpyrifos» présente dans et sur tous les produits à l’exception des raisins de cuve, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 5 décembre 2018.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 5 décembre 2018.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L’annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives au chlorpyrifos et au chlorpyrifos-méthyl sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(F)Liposoluble

Chlorpyrifos (L)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0120010Amandes

0120060Noisettes

0120080Noix de pécan

0120110Noix communes

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130010Pommes

0130020Poires

0213010Betteraves

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213080Radis

0220010Aulx

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0251010Mâches/Salades de blé

0251020Laitues

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251060Roquette/Rucola

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols et des semences n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0260010Haricots (non écossés)

0260020Haricots (écossés)

0260030Pois (non écossés)

0260040Pois (écossés)

0270010Asperges

0270050Artichauts

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols et des semences n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0300010Haricots

0300030Pois

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0300040Lupins/Fèves de lupins

0401030Graines de pavot

0401050Graines de tournesol

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0401060Graines de colza (grosse navette)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais relatifs aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0401070Fèves de soja

0401080Graines de moutarde

0401090Graines de coton

0401130Graines de cameline

0402010Olives à huile

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500040Millet commun/Panic

0610000Thés

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d’anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

0820000Fruits

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

0820990Autres

0840000Racines ou rhizomes

0840010Réglisse

0840020Gingembre

0840030Curcuma/Safran des Indes

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

0840990Autres

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

Chlorpyrifos-méthyl (L) (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Chlorpyrifos-méthyl - code 500000: somme du chlorpyrifos-méthyl et du desméthyl chlorpyrifos-méthyl

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des légumineuses séchées non traitées par des cultures traitées en toute légalité avec du chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010Haricots

0300020Lentilles

0300030Pois

0300040Lupins/Fèves de lupins

0300990Autres

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des graines oléagineuses par des cultures traitées en toute légalité avec du chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0401000Graines oléagineuses

0401010Graines de lin

0401020Arachides/Cacahuètes

0401030Graines de pavot

0401040Graines de sésame

0401050Graines de tournesol

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401070Fèves de soja

0401080Graines de moutarde

0401090Graines de coton

0401100Pépins de courges

0401110Graines de carthame

0401120Graines de bourrache

0401130Graines de cameline

0401140Chènevis (graines de chanvre)

0401150Graines de ricin

0401990Autres

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0500010Orge

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des céréales par des cultures traitées en toute légalité avec du chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030Maïs

0500040Millet commun/Panic

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0500050Avoine

0500060Riz

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des céréales par des cultures traitées en toute légalité avec du chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

0500990Autres

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d’anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

0820000Fruits

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

0820990Autres

0840010Réglisse

0840020Gingembre

0840030Curcuma/Safran des Indes

0840040Raifort

0840990Autres

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d’alimentation du bétail n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux»

| Numéro de Code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Chlorpyrifos (L) | Chlorpyrifos-méthyl (L) (R)

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |

| 0110000 | Agrumes | 1,5 | 2

| 0110010 | Pamplemousses | |

| 0110020 | Oranges | |

| 0110030 | Citrons | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01

| 0120010 | Amandes | 0,05 (+) |

| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 |

| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 |

| 0120040 | Châtaignes | 0,01 |

| 0120050 | Noix de coco | 0,01 |

| 0120060 | Noisettes | 0,01 (+) |

| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 |

| 0120080 | Noix de pécan | 0,05 (+) |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 |

| 0120100 | Pistaches | 0,01 |

| 0120110 | Noix communes | 0,05 (+) |

| 0120990 | Autres | 0,01 |

| 0130000 | Fruits à pépins | | 1

| 0130010 | Pommes | 0,01 (+) |

| 0130020 | Poires | 0,01 (+) |

| 0130030 | Coings | 0,4 |

| 0130040 | Nèfles | 0,01 |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 1 |

| 0130990 | Autres | 0,01 |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,5

| 0140010 | Abricots | 0,01 |

| 0140020 | Cerises (douces) | 0,05 |

| 0140030 | Pêches | 0,08 |

| 0140040 | Prunes | 0,3 |

| 0140990 | Autres | 0,01 |

| 0150000 | Baies et petits fruits | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0,01 | 1

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,3 | 0,06

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | 0,01

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | 0,01

| 0154010 | Myrtilles | 0,01 |

| 0154020 | Airelles canneberges | 1 |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 |

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 |

| 0154990 | Autres | 0,01 |

| 0160000 | Fruits divers à | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | 0,01 | 0,01

| 0161020 | Figues | 0,01 | 0,01

| 0161030 | Olives de table | 0,01 | 0,01

| 0161040 | Kumquats | 1 | 2

| 0161050 | Caramboles | 0,01 | 0,01

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | 0,5

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | 0,01

| 0161990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0162000 |

b) peau non comestible, et de petite taille

| 0,01 | 0,01

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |

| 0162020 | Litchis | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) peau non comestible, et de grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01

| 0163020 | Bananes | 4 | 0,01

| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,01

| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,01

| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,3

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01

| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01

| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01

| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01

| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,01 |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,01 |

| 0212010 | Racines de manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

| |

| 0213010 | Betteraves | 0,05 (+) |

| 0213020 | Carottes | 0,1 |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 |

| 0213040 | Raiforts | 0,01 |

| 0213050 | Topinambours | 0,01 |

| 0213060 | Panais | 0,01 |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 |

| 0213080 | Radis | 0,01 (+) |

| 0213090 | Salsifis | 0,01 |

| 0213100 | Rutabagas | 0,01 |

| 0213110 | Navets | 0,01 |

| 0213990 | Autres | 0,01 |

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01

| 0220010 | Aulx | 0,01 (+) |

| 0220020 | Oignons | 0,2 |

| 0220030 | Échalotes | 0,01 (+) |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 (+) |

| 0220990 | Autres | 0,01 |

| 0230000 | Légumes-fruits | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates | 0,1 (+) | 1

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 (+) | 1

| 0231030 | Aubergines | 0,01 (+) | 1

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,01 | 0,01

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,01 | 0,01

| 0233010 | Melons | |

| 0233020 | Potirons | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis | 0,01 |

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,05 |

| 0241990 | Autres | 0,01 |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0,01 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0,01 |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |

| 0243020 | Choux verts | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01 |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | (+) |

| 0251020 | Laitues | (+) |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | (+) |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | |

| 0251050 | Cressons de terre | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | (+) |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards | |

| 0252020 | Pourpiers | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuils | |

| 0256020 | Ciboulettes | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | |

| 0256040 | Persils | |

| 0256050 | Sauge | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |

| 0256100 | Estragon | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | (+) |

| 0260020 | Haricots (écossés) | (+) |

| 0260030 | Pois (non écossés) | (+) |

| 0260040 | Pois (écossés) | (+) |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | (+) |

| 0270020 | Cardons | |

| 0270030 | Céleris | |

| 0270040 | Fenouils | |

| 0270050 | Artichauts | (+) |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbes | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | |

| 0280020 | Champignons sauvages | |

| 0280990 | Mousses et lichens | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,05 (+)

| 0300010 | Haricots | (+) |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois | (+) |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | (+) |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | 0,05 (+)

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 (+) |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 (+) |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,04 (+) |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,1 (+) |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,04 (+) |

| 0401090 | Graines de coton | 0,3 (+) |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,04 (+) |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 |

| 0401990 | Autres | 0,01 |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | 0,01

| 0402010 | Olives à huile | (+) |

| 0402020 | Amandes du palmiste | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 | CÉRÉALES | |

| 0500010 | Orge | 0,6 | 6 (+)

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 (+) | 0,05 (+)

| 0500030 | Maïs | 0,05 | 0,05 (+)

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 (+) | 0,05 (+)

| 0500050 | Avoine | 0,6 | 6 (+)

| 0500060 | Riz | 0,5 | 3 (+)

| 0500070 | Seigle | 0,15 | 0,05 (+)

| 0500080 | Sorgho | 0,5 | 0,05 (+)

| 0500090 | Froment (blé) | 0,5 | 0,05 (+)

| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,05 (+)

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05

| 0610000 | Thés | 2 (+) |

| 0620000 | Grains de café | 0,05 |

| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05 |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Camomille | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |

| 0631030 | Rose | |

| 0631040 | Jasmin | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| |

| 0632010 | Fraises | |

| 0632020 | Rooibos | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Valériane | |

| 0633020 | Ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | |

| 0810000 | Épices en graines | 5 (+) | 1 (+)

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |

| 0810030 | Céleri | |

| 0810040 | Coriandre | |

| 0810050 | Cumin | |

| 0810060 | Aneth | |

| 0810070 | Fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 | Fruits | 1 (+) | 0,3 (+)

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |

| 0820070 | Vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | (+) |

| 0840010 | Réglisse | 1 | 5 (+)

| 0840020 | Gingembre | 1 | 5 (+)

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 1 | 5 (+)

| 0840040 | Raifort | | (+)

| 0840990 | Autres | 1 | 5 (+)

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,05 |

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 |

| 0900990 | Autres | 0,01 |

| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |

| 1010000 | Tissus (base:) | |

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | 0,01 (+) | 0,1 (+)

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02 (+) | 0,1 (+)

| 1011030 | Foie | 0,01 | 0,01

| 1011040 | Reins | 0,01 | 0,01

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01

| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | 0,01 (+) | 0,1 (+)

| 1012020 | Tissus adipeux | 1 (+) | 0,1 (+)

| 1012030 | Foie | 0,01 | 0,01

| 1012040 | Reins | 0,01 | 0,01

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01

| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | 0,01 (+) | 0,1 (+)

| 1013020 | Tissus adipeux | 1 (+) | 0,1 (+)

| 1013030 | Foie | 0,01 | 0,01

| 1013040 | Reins | 0,01 | 0,01

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01

| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | 0,01 (+) | 0,1 (+)

| 1014020 | Tissus adipeux | 1 (+) | 0,1 (+)

| 1014030 | Foie | 0,01 | 0,01

| 1014040 | Reins | 0,01 | 0,01

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01

| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1015000 |

e) Équidés

| |

| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,1 (+)

| 1015020 | Tissus adipeux | 1 | 0,1 (+)

| 1015030 | Foie | 0,01 | 0,01

| 1015040 | Reins | 0,01 | 0,01

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01

| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01 |

| 1016010 | Muscles | (+) | 0,1 (+)

| 1016020 | Tissus adipeux | (+) | 0,1 (+)

| 1016030 | Foie | | 0,01

| 1016040 | Reins | | 0,01

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01

| 1016990 | Autres | | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| |

| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,1

| 1017020 | Tissus adipeux | 1 | 0,1

| 1017030 | Foie | 0,01 | 0,01

| 1017040 | Reins | 0,01 | 0,01

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,01

| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 1020000 | Lait | 0,02 (+) | 0,01

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poule | |

| 1030020 | Cane | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01

b) la colonne suivante est ajoutée pour le triclopyr:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Triclopyr

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110050Mandarines

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études de stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130010Pommes

0130020Poires

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études de stabilité pendant le stockage et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140010Abricots

0140030Pêches

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0500060Riz

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Triclopyr

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |

| 0110000 | Agrumes |

| 0110010 | Pamplemousses | 0,1 (+)

| 0110020 | Oranges | 0,1 (+)

| 0110030 | Citrons | 0,1 (+)

| 0110040 | Limettes | 0,01

| 0110050 | Mandarines | 0,1 (+)

| 0110990 | Autres | 0,01

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 | Fruits à pépins |

| 0130010 | Pommes | 0,05 (+)

| 0130020 | Poires | 0,05 (+)

| 0130030 | Coings | 0,01

| 0130040 | Nèfles | 0,01

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01

| 0130990 | Autres | 0,01

| 0140000 | Fruits à noyau |

| 0140010 | Abricots | 0,05 (+)

| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01

| 0140030 | Pêches | 0,05 (+)

| 0140040 | Prunes | 0,01

| 0140990 | Autres | 0,01

| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01

| 0151000 |

a) Raisins

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 | Fruits divers à | 0,01

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) peau non comestible, et de petite taille

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) peau non comestible, et de grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 | CÉRÉALES |

| 0500010 | Orge | 0,01

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01

| 0500030 | Maïs | 0,01

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01

| 0500050 | Avoine | 0,01

| 0500060 | Riz | 0,3 (+)

| 0500070 | Seigle | 0,01

| 0500080 | Sorgho | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | 0,01

| 0500990 | Autres | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Tissus (base:) |

| 1011000 |

a) Porcins

| 0,01

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Tissus adipeux |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles | 0,06

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,06

| 1012030 | Foie | 0,06

| 1012040 | Reins | 0,08

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08

| 1012990 | Autres | 0,08

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles | 0,06

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,06

| 1013030 | Foie | 0,06

| 1013040 | Reins | 0,08

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08

| 1013990 | Autres | 0,08

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles | 0,06

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,06

| 1014030 | Foie | 0,06

| 1014040 | Reins | 0,08

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08

| 1014990 | Autres | 0,08

| 1015000 |

e) Équidés

| 1015010 | Muscles | 0,06

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,06

| 1015030 | Foie | 0,06

| 1015040 | Reins | 0,08

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08

| 1015990 | Autres | 0,08

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Tissus adipeux |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 1017010 | Muscles | 0,06

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,06

| 1017030 | Foie | 0,06

| 1017040 | Reins | 0,08

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08

| 1017990 | Autres | 0,01

| 1020000 | Lait | 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01

2) L’annexe III est modifiée comme suit:

a) dans la partie A, la colonne relative au triclopyr est supprimée;

b) dans la partie B, les colonnes relatives au chlorpyrifos et au chlorpyrifos-méthyl sont supprimées.