Article considérant 3

(3) Pour le chlorpyrifos-méthyl, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé, en ce qui concerne les céréales, que la définition des résidus soit modifiée et que ceux-ci s’entendent désormais comme la somme du chlorpyrifos-méthyl et du desméthyl chlorpyrifos-méthyl. Elle a recommandé d’abaisser les LMR pour les fraises, les groseilles à grappes (blanches, noires et rouges), les kiwis, les pommes de terre, le maïs, le seigle, le sorgho, le froment (blé), les porcins (foie et reins), les bovins (foie et reins), les ovins (foie et reins), les caprins (foie et reins) et les volailles (muscles, tissus adipeux, foie et reins). Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les épices (graines, fruits, racines et rhizomes), l’orge, l’avoine, le riz, les porcins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les ovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les caprins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les volailles (viande, tissus adipeux, foie et reins), le lait (de bovins, d’ovins et de caprins) et les œufs d’oiseaux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Il ressort des données de surveillance que des résidus sont présents sur les légumineuses séchées non traitées, les graines oléagineuses et les céréales à des teneurs supérieures à la nouvelle limite de détermination (LD) établie par l’Autorité, mais inférieures à la LD existante. La présence de ces résidus découle d’une contamination croisée par des cultures traitées en toute légalité avec du chlorpyrifos-méthyl. L’évaluation prouvant l’absence de risques inacceptables pour les consommateurs ou les animaux à la LD existante, les LMR pour ces cultures devraient être provisoirement fixées au niveau de la LD existante. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les quatre ans à compter de la publication du présent règlement.