Annexe -Règlement (UE) 2018/832

Version d'origine : acte du 05/06/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1. l'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes concernant le cyantraniliprole, le cymoxanil, la deltaméthrine, le fénamidone, le folpet, la mandestrobine, le mépiquat, le métazachlore, le propamocarbe, le pyriméthanil, le sulfoxaflor et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)Liposoluble

Cyantraniliprole

(+) LMR applicable jusqu'au 30 juin 2021. Après cette date, une LMR de 0,01 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.

0153010Mûres

La nouvelle valeur de 0,01 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

La nouvelle valeur de 0,01 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.

0270060Poireaux

La nouvelle valeur de 0,01 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

Cymoxanil

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151000

a) Raisins

0251020Laitues

0252010Épinards

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0631000

a) Fleurs

0700000HOUBLON

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000Agrumes

0120000Fruits à coque

0130000Fruits à pépins

0140000Fruits à noyau

0150000Baies et petits fruits

0161030Olives de table

0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0211000

a) Pommes de terre

0213000

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0220000Légumes-bulbes

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0234000

d) Maïs doux

0240000Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0251000

a) Laitues et salades

0252000

b) Épinards et feuilles similaires

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d'eau

0255000

e) Endives/Chicons

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0260000Légumineuses potagères

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270010Asperges

0270050Artichauts

0270060Poireaux

0280010Champignons de couche

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0401010Graines de lin

0401030Graines de pavot

0401040Graines de sésame

0401050Graines de tournesol

0401080Graines de moutarde

0401090Graines de coton

0401100Pépins de courges

0401110Graines de carthame

0401120Graines de bourrache

0401130Graines de cameline

0401140Chènevis (graines de chanvre)

0401150Graines de ricin

0402010Olives à huile

0500000CÉRÉALES

0610000Thés

0631000

a) Fleurs

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0633000

c) Racines

0820000Fruits

0840010Réglisse

0840020Gingembre (10)

0840030Curcuma/Safran des Indes

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

0840990Autres (2)

0850000Boutons

0860010Safran

0900010Betteraves sucrières

0900030Racines de chicorée

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse et le métabolisme des animaux d'élevage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

a) Porcins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme des animaux d'élevage et les études d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012000

b) Bovins

1013000

c) Ovins

1014000

d) Caprins

1016000

f) Volailles

1020000Lait

1030000Œufs d'oiseaux

Fénamidone

(+) La LMR suivante s'applique aux chilis: 4 mg/kg.

0231020Poivrons doux/Piments doux

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

Folpet (somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet) (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

code 1000000 sauf 1040000: Phtalimide, exprimé en folpet.

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000

b) Fraises

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0161030Olives de table

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000

a) Pommes de terre

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213080Radis

0213090Salsifis

0231010Tomates

0233010Melons

0402010Olives à huile

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500010Orge

0500090Froment (blé)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0700000HOUBLON

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature et l'étude quantitative des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1030000Œufs d'oiseaux

Mandestrobine

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)

(+) LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2018. En effet, il ressort des données de surveillance qu'une contamination croisée des champignons de couche non traités avec de la paille traitée avec du mépiquat en toute légalité peut survenir. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Après cette date, la LMR sera de 0,02 (*) mg/kg, sauf modification par voie de règlement ultérieur à la lumière de nouvelles informations fournies le 30 avril 2018 au plus tard.

0280010Champignons de couche

La nouvelle valeur de 0,02 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er janvier 2019.

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401060Graines de colza (grosse navette)

(+) LMR applicable jusqu'au 30 juin 2021. Après cette date, une LMR de 0,05 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.

0401090Graines de coton

La nouvelle valeur de 0,05 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Métazachlore — code 1000000, excepté le code 1040000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213040Raiforts

0213080Radis

0213100Rutabagas

0213110Navets

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000: N-déméthylpropamocarbe

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0241020Choux-fleurs

0251010Mâches/Salades de blé

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1020000Lait

1030000Œufs d'oiseaux

Pyriméthanil (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Pyriméthanil - Code 1020000: somme du pyriméthanil et de la 2-anilino-4,6-diméthylpyrimidine-5-ol, exprimée en pyriméthanil

Pyriméthanil - Codes 1011000/1012000/1013000/1014000/1015000/1017000: somme du pyriméthanil et de la 2-(4-hydroxyanilino)-4,6-diméthylpyrimidine, exprimée en pyriméthanil

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

0840040Raifort (11)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

Sulfoxaflor (somme des isomères)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

Trifloxystrobine (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phénylacétique (CGA 321113)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0162030Fruits de la passion/Maracudjas

0231020Poivrons doux/Piments doux

0232010Concombres

0232020Cornichons

0243000

c) Choux feuilles

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0260010Haricots (non écossés)

0500050Avoine

0840040Raifort (11)»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,9 | 0,01 | 0,04 (+) | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | | | 8 | | 0,5

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | | | 0,15 |

| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | 0,8 |

| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | 0,4 |

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | 0,8 |

| 0110990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,04 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01 | 0,07 | 0,01 | 0,05 | | | | 0,02 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | 0,2 | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0120060 | Noisettes | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | 0,2 | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0120990 | Autres (2) | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | 0,01 | (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | | 15 | | 0,7

| 0130010 | Pommes | | | 0,2 | | 0,3 | | | | | | 0,4 |

| 0130020 | Poires | | | 0,1 | | 0,3 | | | | | | 0,4 |

| 0130030 | Coings | | | 0,1 | | 0,03 | | | | | | 0,3 |

| 0130040 | Nèfles | | | 0,1 | | 0,03 | | | | | | 0,3 |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,1 | | 0,03 | | | | | | 0,3 |

| 0130990 | Autres (2) | | | 0,1 | | 0,03 | | | | | | 0,3 |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | (+) | 0,01 | 0,03 | | 0,02 | | | | | 3

| 0140010 | Abricots | 0,01 | | 0,15 | | | 2 | | | | 10 | 0,5 |

| 0140020 | Cerises (douces) | 6 | | 0,1 | | | 3 | | | | 4 | 1,5 |

| 0140030 | Pêches | 1,5 | | 0,15 | | | 2 | | | | 10 | 0,5 |

| 0140040 | Prunes | 0,7 | | 0,07 | | | 0,5 | | | | 2 | 0,5 |

| 0140990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | (+) | | | 0,01 | 0,02 | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 1,5 | 0,3 (+) | 0,2 | 0,6 | | | | | | 5 | 2 | 3

| 0151010 | Raisins de table | | | | | 6 | | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | 20 | | | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,5 | 0,01 | 0,2 | 0,04 | 5 (+) | | | | | 5 | 0,5 | 1

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,03 | | | | | | 0,01 | 3

| 0153010 | Mûres | 0,9 (+) | | | | | | | | | 15 | |

| 0153020 | Mûres des haies | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 0,9 (+) | | | | | | | | | 15 | |

| 0153990 | Autres (2) | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | 0,01 | 0,6 | 0,01 | 0,03 | | | | | | | 3

| 0154010 | Myrtilles | 4 | | | | | | | | | 8 | 0,01 |

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 4 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 4 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |

| 0154050 | Cynorrhodons | 4 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,8 | | | | | | | | | 15 | 0,3 |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |

| 0154990 | Autres (2) | 0,01 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |

| 0160000 | Fruits divers | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | | | |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| | | | | | | | | | | |

| 0161010 | Dattes | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161020 | Figues | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161030 | Olives de table | 1,5 | | 1 (+) | | 0,15 (+) | | | | | 0,02 | 0,01 | 0,3

| 0161040 | Kumquats | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161050 | Caramboles | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,8 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 15 | 0,3 | 0,01

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0,01 | | | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,15 (+) | | | | | | | | | 0,01

| 0162020 | Litchis | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,01 | | | | | | | | | 4 (+)

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01

| 0162990 | Autres (2) | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | | 0,01 |

| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01

| 0163020 | Bananes | | | | | | | | | | 0,1 | | 0,05

| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01

| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,6

| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01

| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01

| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01

| 0163100 | Durions | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01

| 0163990 | Autres (2) | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,05 | 0,01 | | | | | 0,02 | | | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | 0,3 (+) | 0,02 | 0,06 (+) | | | 0,02 | 0,3 | 0,05 | 0,03 | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | 0,01 | 0,01 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | 0,02 (+) | | | | | | | | |

| 0213010 | Betteraves | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,02

| 0213020 | Carottes | | | | 0,2 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 1 | 0,05 | 0,1

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,09 | 0,01 | 0,03 | 0,03

| 0213040 | Raiforts | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,15 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,08

| 0213050 | Topinambours | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01

| 0213060 | Panais | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,04

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,08

| 0213080 | Radis | | | | 0,15 | 0,04 (+) | | | 0,4 (+) | 3 | 0,01 | 0,03 | 0,08

| 0213090 | Salsifis | | | | 0,15 | 0,04 (+) | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,04

| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,15 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,04

| 0213110 | Navets | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,15 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,04

| 0213990 | Autres (2) | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | (+) | | 0,03 | | 0,02 | | | | |

| 0220010 | Aulx | 0,05 | | 0,06 | 0,2 | | | | 0,06 | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0220020 | Oignons | 0,05 | | 0,06 | 0,2 | | | | 0,02 | 2 | 0,2 | 0,01 | 0,01

| 0220030 | Échalotes | 0,05 | | 0,06 | 0,2 | | | | 0,02 | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 8 | | 0,3 | 3 | | | | 0,02 | 30 | 3 | 0,7 | 0,1

| 0220990 | Autres (2) | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | | 0,02 | 0,02 | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| | | | | | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | 1 | 0,4 | 0,07 (+) | 1 | 5 (+) | | | | 4 | 1 | 0,3 | 0,7

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1,5 | 0,01 | 0,2 (+) | 1 (+) | 0,03 | | | | 3 | 2 | 0,4 | 0,4 (+)

| 0231030 | Aubergines | 1 | 0,3 | 0,4 (+) | 1 | 0,03 | | | | 4 | 1 | 0,3 | 0,7

| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0231990 | Autres (2) | 1,5 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,4 | 0,08 | 0,2 (+) | 0,2 | 0,03 | | | | 5 | 0,8 | 0,5 | 0,3

| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | (+)

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | (+)

| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,3 | 0,4 | (+) | 0,2 | | | | | 5 | 0,01 | 0,5 | 0,3

| 0233010 | Melons | | | 0,02 | | 0,4 (+) | | | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | 0,2 | | 0,03 | | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | 0,02 | | 0,03 | | | | | | |

| 0233990 | Autres (2) | | | 0,02 | | 0,03 | | | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01 | 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | (+) | | 0,03 | | 0,02 | | | 0,01 | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 2 | | 0,1 | | | | | 0,4 (+) | | | | 0,5

| 0241010 | Brocolis | | | | 5 | | | | | 3 | | 3 |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,01 | | | | | 10 (+) | | 0,04 |

| 0241990 | Autres (2) | | | | 0,01 | | | | | 0,01 | | 0,01 |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 2 | | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,06 | 2 | | 0,01 | 0,6

| 0242020 | Choux pommés | | | 0,1 | 0,9 | | | | 0,4 (+) | 0,7 | | 0,4 | 0,5

| 0242990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0,01 | | | | | | | | | | | 3 (+)

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 0,2 | 55 | | | | 0,6 | 20 | | 2 |

| 0243020 | Choux verts | | | 0,15 | 0,01 | | | | 0,2 (+) | 20 | | 0,01 |

| 0243990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,2 (+) | 0,01 | | 0,01 |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 2 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,3 (+) | 0,3 | | 0,01 | 0,01

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | | (+) | | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | | | | 15

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 20 (+) | 0,01 | 0,01 |

| 0251020 | Laitues | 5 | 0,03 (+) | 0,5 | 30 | | | | | 40 | 20 | 4 |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01 | 0,01 | 0,1 | 40 | | | | | 20 (+) | 20 | 0,01 |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 20 (+) | 0,01 | 0,01 |

| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 20 (+) | 0,01 | 0,01 |

| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 30 | 0,01 | 0,01 |

| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 20 (+) | 0,01 | 0,01 |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 20 (+) | 20 | 0,01 |

| 0251990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | | 0,01 (+) | 60 | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | 40 | 0,01 | |

| 0252010 | Épinards | | 1 (+) | | | | | | | | | 6 | 0,01

| 0252020 | Pourpiers | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | 15

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | 0,01

| 0252990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | 0,01

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01 | 2 (+) | 0,01 | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 2 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 2 (+) | 0,01 | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01 | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | 15 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02 | 0,02 | 2 (+) | 60 | 0,06 | | 0,05 | 0,1 | 30 (+) | 20 | | 15 (+)

| 0256010 | Cerfeuils | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0256020 | Ciboulettes | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | 1,5 |

| 0256040 | Persils | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0256990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,2 (+) | | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | | | 0,01 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1,5 | 0,05 | | 0,8 | | | | | 0,1 | 3 | | 1 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,3 | 0,05 | | 0,15 | | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,09

| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | 0,15 | | 0,01 | | | | | 0,01 | 3 | | 1,5

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 | 0,05 | | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,2 | | 0,09

| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0270000 | Légumes-tiges | | | | | 0,03 | | 0,02 | | | | |

| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 | 0,01 (+) | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 40 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270030 | Céleris | 15 | 0,01 | 0,3 | 40 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 1,5 | 1

| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 0,01 | 0,3 | 4 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270050 | Artichauts | 0,1 | 0,01 | 0,2 (+) | 0,01 | | | | 0,06 | 0,01 | 0,01 | 0,06 | 0,3

| 0270060 | Poireaux | 0,6 (+) | 0,02 | 0,3 (+) | 0,3 | | | | 0,06 | 20 | 4 | 0,01 | 0,7

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,01 | 0,3 | 4 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | 0,05 (+) | | | | 0,09 (+) | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | 0,01 | | | | 0,02 | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | 0,01 | | | | 0,02 | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,05 (+) | (+) | 0,01 | 0,07 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | | | 0,2

| 0300010 | Haricots | 0,3 | | 0,6 | | | | | | | 0,5 | 0,3 |

| 0300020 | Lentilles | 0,01 | | 1 | | | | | | | 0,5 | 0,01 |

| 0300030 | Pois | 0,01 | | 1 | | | | | | | 0,5 | 0,01 |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,01 | | 1 | | | | | | | 0,5 | 0,01 |

| 0300990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | | | | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | 0,07 | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,06 | | | 0,02 | 0,01

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | 0,2 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | | 0,05 (+) | 0,02 | | | 0,05 | 0,06 | | | 0,02 | 0,01

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,8 | | 0,2 | 0,01 | | | 4 (+) | 0,06 | | | 0,15 | 0,01

| 0401070 | Fèves de soja | 0,4 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,3 | 0,05

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | 0,07 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,06 | | | 0,02 | 0,01

| 0401090 | Graines de coton | 1,5 | | 0,02 (+) | 0,02 | | | 5 (+) | 0,02 | | | 0,4 | 0,01

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | | 0,2 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,06 | | | 0,02 | 0,01

| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | | 0,07 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,06 | | | 0,02 | 0,01

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | | 0,2 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | | 0,2 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01

| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01

| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 |

| 0402010 | Olives à huile | 1,5 | | 0,6 (+) | | 0,15 (+) | | | | | | | 0,3

| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 | | 0,02 | | 0,07 | | | | | | | 0,01

| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,01 | | 0,02 | | 0,07 | | | | | | | 0,01

| 0402040 | Kapoks | 0,01 | | 0,02 | | 0,07 | | | | | | | 0,01

| 0402990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | 0,07 | | | | | | | 0,01

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01 | (+) | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | |

| 0500010 | Orge | | | 2 | | 1 (+) | | 4 | | | 0,05 (+) | 0,6 | 0,5

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 2 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0500030 | Maïs | | | 2 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 2 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0500050 | Avoine | | | 2 | | 0,07 | | 3 | | | 0,05 (+) | 0,04 | 0,4 (+)

| 0500060 | Riz | | | 1 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 5

| 0500070 | Seigle | | | 2 | | 0,07 | | 3 | | | 0,05 (+) | 0,015 | 0,3

| 0500080 | Sorgho | | | 2 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | | | 1 | | 0,4 (+) | | 3 | | | 0,05 (+) | 0,2 | 0,3

| 0500990 | Autres (2) | | | 0,02 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,1 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | 0,05

| 0610000 | Thés | 0,05 | | 5 (+) | | | | | | | 0,05 | |

| 0620000 | Grains de café | 0,05 | | 0,1 | | | | | | | 0,05 | |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,05 | (+) | 15 (+) | | | | | | | 0,05 | |

| 0631010 | Camomille | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0,05 | | 15 (+) | | | | | | | 0,05 | |

| 0632010 | Fraises | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| 0,2 | | 0,3 (+) | | | | | | | | |

| 0633010 | Valériane | | | | | | | | | | 0,05 | |

| 0633020 | Ginseng | | | | | | | | | | 1,5 | |

| 0633990 | Autres (2) | | | | | | | | | | 0,05 | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,05 | | 0,1 | | | | | | | 0,05 | |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | 0,1 | | | | | | | 0,05 | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | 0,1 | | | | | | | 0,05 | |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1 (+) | 0,1 | 0,05 | 400 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 40

| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | | | | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1 | 15 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,2 | 0,1 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre (10) | 0,2 | 0,1 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,2 | 0,1 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort (11) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres (2) | 0,2 | 0,1 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1 | 15 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1 | 15 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | (+) | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,05 | | 0,02 (+) | | | | | | | | | 0,02

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | | 0,04 (+) | | | | | | | | | 0,01

| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | | 0,05 | | | | | (+) | |

| 1010000 | Produits (base:) | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | | | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | (+) | | | | 0,05 | | | 0,1 | | 0,04

| 1011010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | | 0,05 | 0,01 (+) | | 0,3 | (+)

| 1011020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | | 0,05 | 0,01 (+) | | 0,1 | (+)

| 1011030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | | 0,2 | 0,1 (+) | | 0,6 | (+)

| 1011040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | | 0,05 | 0,02 (+) | | 0,6 | (+)

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | | 0,05 | 0,1 | | 0,6 |

| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | (+) | | | | | | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | 0,09 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,3 | 0,04 (+)

| 1012020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | 0,06 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,06 (+)

| 1012030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,5 | 0,3 | 0,2 (+) | 0,1 | 0,6 | 0,07 (+)

| 1012040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,2 | 0,6 | 0,04 (+)

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07

| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02

| 1013000 |

c) Ovins

| | | (+) | | | | | | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | 0,09 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,3 | 0,04 (+)

| 1013020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | 0,06 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,06 (+)

| 1013030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,5 | 0,3 | 0,2 (+) | 0,1 | 0,6 | 0,07 (+)

| 1013040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,2 | 0,6 | 0,04 (+)

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07

| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02

| 1014000 |

d) Caprins

| | | (+) | | | | | | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | 0,09 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,3 | 0,04 (+)

| 1014020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | 0,06 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,06 (+)

| 1014030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,5 | 0,3 | 0,2 (+) | 0,1 | 0,6 | 0,07 (+)

| 1014040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,2 | 0,6 | 0,04 (+)

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07

| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | | | | | | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | 0,09 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,3 | 0,04

| 1015020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | 0,06 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,1 | 0,06

| 1015030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,5 | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07

| 1015040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,6 | 0,04

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07

| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02

| 1016000 |

f) Volailles

| | | (+) | | | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | | 0,04

| 1016010 | Muscles | 0,02 | | 0,02 | | (+) | | | | 0,02 (+) | | 0,1 | (+)

| 1016020 | Graisse | 0,04 | | 0,1 | | (+) | | | | 0,01 (+) | | 0,03 | (+)

| 1016030 | Foie | 0,15 | | 0,02 | | (+) | | | | 0,05 (+) | | 0,3 | (+)

| 1016040 | Reins | 0,15 | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | 0,3 |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15 | | 0,02 | | | | | | 0,05 | | 0,3 |

| 1016990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | 0,01 |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | | | | | | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | 0,09 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,3 | 0,04

| 1017020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | 0,06 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,1 | 0,06

| 1017030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,5 | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07

| 1017040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,6 | 0,04

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07

| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02

| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,01 | 0,05 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,06 | 0,01 | 0,01 (+) | 0,05 | 0,2 | 0,02

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | (+)

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | (+)

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | (+)

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,15 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01 | (+) | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,01 | 0,1 | 0,04 (+)

| 1030010 | Poule | | | | | | | | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | | | | | | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | | | | | | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | | | | | | | |

b) la colonne suivante est ajoutée pour la propargite:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)Liposoluble

Propargite (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Propargite (L)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |

| 0110000 | Agrumes |

| 0110010 | Pamplemousses | 0,01

| 0110020 | Oranges | 4

| 0110030 | Citrons | 0,01

| 0110040 | Limettes | 0,01

| 0110050 | Mandarines | 0,01

| 0110990 | Autres (2) | 0,01

| 0120000 | Fruits à coque | 0,02

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres (2) |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres (2) |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres (2) |

| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01

| 0151000 |

a) Raisins

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres (2) |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres (2) |

| 0160000 | Fruits divers | 0,01

| 0161000 |

a) à peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres (2) |

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres (2) |

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres (2) |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres (2) |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres (2) |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres (2) |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres (2) |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres (2) |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres (2) |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres (2) |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres (2) |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres (2) |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres (2) |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres (2) |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres (2) |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres (2) |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres (2) |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres (2) |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres (2) |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres (2) |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet commun/Panic |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) |

| 0500990 | Autres (2) |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |

| 0610000 | Thés | 10

| 0620000 | Grains de café | 0,05

| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres (2) |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres (2) |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres (2) |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres (2) |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres (2) |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres (2) |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort (11) | (+)

| 0840990 | Autres (2) | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres (2) |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres (2) |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres (2) |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres (2) |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Produits (base:) | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Graisse |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1011990 | Autres (2) |

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles |

| 1012020 | Graisse |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1012990 | Autres (2) |

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles |

| 1013020 | Graisse |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1013990 | Autres (2) |

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Graisse |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1014990 | Autres (2) |

| 1015000 |

e) Équidés

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Graisse |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1015990 | Autres (2) |

| 1016000 |

f) Volailles

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres (2) |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Graisse |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1017990 | Autres (2) |

| 1020000 | Lait | 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres (2) |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres (2) |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |

2. dans l'annexe III, partie A, les colonnes concernant le difénoconazole, le flubendiamide, le fluopicolide et le fosétyl sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Difénoconazole

0840040Raifort (11)

Flubendiamide (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce même produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

Fluopicolide

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)

Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort (11)»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,6 | 0,01 | 0,01 | 75

| 0110010 | Pamplemousses | | | |

| 0110020 | Oranges | | | |

| 0110030 | Citrons | | | |

| 0110040 | Limettes | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | |

| 0110990 | Autres (2) | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | 0,1 | 0,01 |

| 0120010 | Amandes | | | | 500

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 500

| 0120030 | Noix de cajou | | | | 500

| 0120040 | Châtaignes | | | | 500

| 0120050 | Noix de coco | | | | 2

| 0120060 | Noisettes | | | | 500

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 500

| 0120080 | Noix de pécan | | | | 500

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | 500

| 0120100 | Pistaches | | | | 500

| 0120110 | Noix communes | | | | 500

| 0120990 | Autres (2) | | | | 2

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | 0,8 | 0,01 | 150

| 0130010 | Pommes | | | |

| 0130020 | Poires | | | |

| 0130030 | Coings | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |

| 0130990 | Autres (2) | | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,01 |

| 0140010 | Abricots | 0,7 | 1,5 | | 2

| 0140020 | Cerises (douces) | 0,3 | 1,5 | | 2

| 0140030 | Pêches | 0,5 | 0,8 | | 50

| 0140040 | Prunes | 0,5 | 0,7 | | 2

| 0140990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | | 2

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 3 | 2 | 2 | 100

| 0151010 | Raisins de table | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,5 | 0,2 | 0,01 | 75

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | 0,01 | |

| 0153010 | Mûres | 1,5 | | 3 | 100

| 0153020 | Mûres des haies | 0,1 | | 0,01 | 2

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 1,5 | | 0,01 | 100

| 0153990 | Autres (2) | 0,1 | | 0,01 | 2

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | 0,01 | 0,01 | 2

| 0154010 | Myrtilles | 0,1 | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,1 | | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,2 | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,1 | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,1 | | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,1 | | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,8 | | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,1 | | |

| 0154990 | Autres (2) | 0,1 | | |

| 0160000 | Fruits divers | | 0,01 | 0,01 |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| | | | 2

| 0161010 | Dattes | 0,1 | | |

| 0161020 | Figues | 0,1 | | |

| 0161030 | Olives de table | 2 | | |

| 0161040 | Kumquats | 0,6 | | |

| 0161050 | Caramboles | 0,1 | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,8 | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,1 | | |

| 0161990 | Autres (2) | 0,1 | | |

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0,1 | | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | 150

| 0162020 | Litchis | | | | 2

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | 2

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | 2

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | 2

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | 2

| 0162990 | Autres (2) | | | | 2

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| | | |

| 0163010 | Avocats | 0,6 | | | 50

| 0163020 | Bananes | 0,1 | | | 2

| 0163030 | Mangues | 0,1 | | | 2

| 0163040 | Papayes | 0,2 | | | 2

| 0163050 | Grenades | 0,1 | | | 2

| 0163060 | Chérimoles | 0,1 | | | 2

| 0163070 | Goyaves | 0,1 | | | 2

| 0163080 | Ananas | 0,1 | | | 50

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,1 | | | 2

| 0163100 | Durions | 0,1 | | | 2

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,1 | | | 2

| 0163990 | Autres (2) | 0,1 | | | 2

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,1 | | 0,03 | 40

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,1 | | 0,01 | 2

| 0212010 | Racines de manioc | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | |

| 0212030 | Ignames | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |

| 0212990 | Autres (2) | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | 0,15 |

| 0213010 | Betteraves | 0,4 | | | 2

| 0213020 | Carottes | 0,4 | | | 2

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 2 | | | 8

| 0213040 | Raiforts | 0,4 | | | 2

| 0213050 | Topinambours | 0,4 | | | 2

| 0213060 | Panais | 0,4 | | | 2

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,4 | | | 2

| 0213080 | Radis | 0,4 | | | 25

| 0213090 | Salsifis | 0,4 | | | 2

| 0213100 | Rutabagas | 0,4 | | | 2

| 0213110 | Navets | 0,4 | | | 2

| 0213990 | Autres (2) | 0,4 | | | 2

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | |

| 0220010 | Aulx | 0,5 | | 0,3 | 2

| 0220020 | Oignons | 0,5 | | 1 | 50

| 0220030 | Échalotes | 0,5 | | 0,3 | 2

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 9 | | 10 | 30

| 0220990 | Autres (2) | 0,5 | | 0,01 | 2

| 0230000 | Légumes-fruits | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| | | 1 |

| 0231010 | Tomates | 2 | 0,2 | | 100

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,8 | 0,2 | | 130

| 0231030 | Aubergines | 0,6 | 0,2 | | 100

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,05 | 0,01 | | 2

| 0231990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | | 2

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,3 | 0,15 | 0,5 | 75

| 0232010 | Concombres | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | |

| 0232990 | Autres (2) | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,2 | 0,06 | 0,5 | 75

| 0233010 | Melons | | | |

| 0233020 | Potirons | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | |

| 0233990 | Autres (2) | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,05 | 0,02 | 0,01 | 5

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,05 | 0,01 | 0,01 | 5

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | 10

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | 0,01 | 2 |

| 0241010 | Brocolis | 1 | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,2 | | |

| 0241990 | Autres (2) | 0,08 | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,4 | 0,01 | 0,2 |

| 0242020 | Choux pommés | 0,3 | 4 | 0,2 |

| 0242990 | Autres (2) | 0,3 | 0,01 | 0,01 |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 2 | 0,01 | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 2 |

| 0243020 | Choux verts | | | 2 |

| 0243990 | Autres (2) | | | 0,1 |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,05 | 0,01 | 0,03 |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | | | 75

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 7 | 0,01 | 9 |

| 0251020 | Laitues | 4 | 7 | 9 |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 3 | 0,01 | 1,5 |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 4 | 0,01 | 9 |

| 0251050 | Cressons de terre | 4 | 0,01 | 9 |

| 0251060 | Roquette/Rucola | 3 | 0,01 | 9 |

| 0251070 | Moutarde brune | 4 | 0,01 | 9 |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 4 | 0,01 | 9 |

| 0251990 | Autres (2) | 4 | 0,01 | 9 |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| | | 6 |

| 0252010 | Épinards | 3 | 10 | | 75

| 0252020 | Pourpiers | 3 | 0,01 | | 2

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 4 | 0,01 | | 15

| 0252990 | Autres (2) | 3 | 0,01 | | 2

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,5 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 4 | 0,01 | 0,01 | 75

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | 0,01 | 9 | 75

| 0256010 | Cerfeuils | 10 | | |

| 0256020 | Ciboulettes | 4 | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | 10 | | |

| 0256040 | Persils | 10 | | |

| 0256050 | Sauge | 4 | | |

| 0256060 | Romarin | 4 | | |

| 0256070 | Thym | 4 | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 10 | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 4 | | |

| 0256100 | Estragon | 4 | | |

| 0256990 | Autres (2) | 4 | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,01 | 2

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1 | 0,5 | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | 1 | 0,5 | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | 1 | 1,5 | |

| 0260040 | Pois (écossés) | 1 | 0,01 | |

| 0260050 | Lentilles | 0,05 | 0,01 | |

| 0260990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | |

| 0270000 | Légumes-tiges | | | |

| 0270010 | Asperges | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0270020 | Cardons | 7 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0270030 | Céleris | 7 | 5 | 0,01 | 2

| 0270040 | Fenouils | 5 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0270050 | Artichauts | 1 | 0,01 | 0,01 | 50

| 0270060 | Poireaux | 0,6 | 0,01 | 1,5 | 30

| 0270070 | Rhubarbes | 5 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0270990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0280010 | Champignons de couche | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 1 | 0,01 | 2

| 0300010 | Haricots | 0,06 | | |

| 0300020 | Lentilles | 0,06 | | |

| 0300030 | Pois | 0,1 | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,06 | | |

| 0300990 | Autres (2) | 0,06 | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,01 | 2

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,2 | 0,01 | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,05 | 0,01 | |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,05 | 0,01 | |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,05 | 0,01 | |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,05 | 0,01 | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | 0,01 | |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,1 | 0,3 | |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,2 | 0,01 | |

| 0401090 | Graines de coton | 0,05 | 1,5 | |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,05 | 0,01 | |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,05 | 0,01 | |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,05 | 0,01 | |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,05 | 0,01 | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,05 | 0,01 | |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,05 | 0,01 | |

| 0401990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | |

| 0402010 | Olives à huile | 2 | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,05 | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,05 | | |

| 0402040 | Kapoks | 0,05 | | |

| 0402990 | Autres (2) | 0,05 | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,01 | 2

| 0500010 | Orge | 0,3 | 0,01 | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,05 | 0,01 | |

| 0500030 | Maïs | 0,05 | 0,02 | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,05 | 0,01 | |

| 0500050 | Avoine | 0,05 | 0,01 | |

| 0500060 | Riz | 3 | 0,2 | |

| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,01 | |

| 0500080 | Sorgho | 0,05 | 0,01 | |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,01 | |

| 0500990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,02 | |

| 0610000 | Thés | 0,05 | | 0,02 | 5

| 0620000 | Grains de café | 0,05 | | 0,02 | 5

| 0630000 | Infusions (base:) | 20 | | | 500

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | 0,02 |

| 0631010 | Camomille | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |

| 0631030 | Rose | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |

| 0631990 | Autres (2) | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | 0,02 |

| 0632010 | Fraises | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | |

| 0632030 | Maté | | | |

| 0632990 | Autres (2) | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | |

| 0633010 | Valériane | | | 7 |

| 0633020 | Ginseng | | | 0,02 |

| 0633990 | Autres (2) | | | 0,02 |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | | 0,02 |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | 0,02 | 2

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | 0,02 | 2

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,02 | 0,7 | 1 500

| 0800000 | ÉPICES | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |

| 0810030 | Céleri | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | |

| 0810050 | Cumin | | | |

| 0810060 | Aneth | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | |

| 0810990 | Autres (2) | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |

| 0820030 | Carvi | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | |

| 0820070 | Vanille | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | |

| 0820990 | Autres (2) | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400

| 0830010 | Cannelle | | | |

| 0830990 | Autres (2) | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |

| 0840010 | Réglisse | 3 | 0,02 | 0,02 | 400

| 0840020 | Gingembre (10) | 3 | 0,02 | 0,02 | 400

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 3 | 0,02 | 0,02 | 400

| 0840040 | Raifort (11) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres (2) | 3 | 0,02 | 0,02 | 400

| 0850000 | Boutons | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400

| 0850010 | Clous de girofle | | | |

| 0850020 | Câpres | | | |

| 0850990 | Autres (2) | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400

| 0860010 | Safran | | | |

| 0860990 | Autres (2) | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400

| 0870010 | Macis | | | |

| 0870990 | Autres (2) | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | |

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,2 | | 0,15 | 2

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | | 0,01 | 2

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,6 | | 0,01 | 75

| 0900990 | Autres (2) | 0,05 | | 0,01 | 2

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | |

| 1010000 | Produits (base:) | | | 0,01 | 0,5

| 1011000 |

a) Porcins

| | | |

| 1011010 | Muscles | 0,05 | 2 | |

| 1011020 | Graisse | 0,05 | 2 | |

| 1011030 | Foie | 0,2 | 1 | |

| 1011040 | Reins | 0,2 | 1 | |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |

| 1011990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | |

| 1012010 | Muscles | 0,05 | 2 | |

| 1012020 | Graisse | 0,05 | 2 | |

| 1012030 | Foie | 0,2 | 1 | |

| 1012040 | Reins | 0,2 | 1 | |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |

| 1012990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | |

| 1013010 | Muscles | 0,05 | 2 | |

| 1013020 | Graisse | 0,05 | 2 | |

| 1013030 | Foie | 0,2 | 1 | |

| 1013040 | Reins | 0,2 | 1 | |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |

| 1013990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | |

| 1014010 | Muscles | 0,05 | 2 | |

| 1014020 | Graisse | 0,05 | 2 | |

| 1014030 | Foie | 0,2 | 1 | |

| 1014040 | Reins | 0,2 | 1 | |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |

| 1014990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | |

| 1015010 | Muscles | 0,05 | 2 | |

| 1015020 | Graisse | 0,05 | 2 | |

| 1015030 | Foie | 0,2 | 1 | |

| 1015040 | Reins | 0,2 | 1 | |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |

| 1015990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,1 | 0,01 | |

| 1016010 | Muscles | | | |

| 1016020 | Graisse | | | |

| 1016030 | Foie | | | |

| 1016040 | Reins | | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |

| 1016990 | Autres (2) | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | |

| 1017010 | Muscles | 0,1 | 2 | |

| 1017020 | Graisse | 0,1 | 2 | |

| 1017030 | Foie | 0,2 | 1 | |

| 1017040 | Reins | 0,2 | 1 | |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |

| 1017990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |

| 1020000 | Lait | 0,005 | 0,1 | 0,02 | 0,1

| 1020010 | Bovins | | | |

| 1020020 | Ovins | | | |

| 1020030 | Caprins | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | |

| 1020990 | Autres (2) | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,1

| 1030010 | Poule | | | |

| 1030020 | Cane | | | |

| 1030030 | Oie | | | |

| 1030040 | Caille | | | |

| 1030990 | Autres (2) | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |

3. dans l'annexe V, la colonne correspondant à la propargite est supprimée.

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