Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2018/832 de la Commission du 5 juin 2018 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyantraniliprole, de cymoxanil, de deltaméthrine, de difénoconazole, de fénamidone, de flubendiamide, de fluopicolide, de folpet, de fosétyl, de mandestrobine, de mépiquat, de métazachlore, de propamocarbe, de propargite, de pyriméthanil, de sulfoxaflor et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 05/06/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2018/832
Adopté le5 juin 2018
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 21 considérants, 1 annexe
CELEX32018R0832
Considérants (21)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyantraniliprole, de cymoxanil, de deltaméthrine, de fénamidone, de folpet, de mandestrobine, de mépiquat, de métazachlore, de propamocarbe, de pyriméthanil, de sulfoxaflor et de trifloxystrobine ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le difénoconazole, le flubendiamide, le fluopicolide et le fosétyl, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour la propargite, les LMR figurent à l'annexe V dudit règlement.
(2)
(2) Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (ci-après les «CXL») pour le fénamidone.
(3)
(3) Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l'Union. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.
(4)
(4) L'Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: fénamidone [choux (développement de l'inflorescence); légumes-fruits autres que les cucurbitacées].
(5)
(5) Il y a dès lors lieu d'inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour le fénamidone qui ne sont pas mentionnées au considérant 4, sauf lorsqu'elles ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l'annexe I dudit règlement ou lorsqu'elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union.
(6)
(6) Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «cymoxanil» sur les haricots écossés, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(7)
(7) Des demandes en ce sens ont été introduites pour l'utilisation de la deltaméthrine sur les choux verts; du difénoconazole sur les «autres choux (développement de l'inflorescence)», les choux de Bruxelles, les scaroles, la roquette, les «épinards et feuilles similaires», les endives et la rhubarbe; du fluopicolide sur les cardes; du folpet sur les pommes et les poires; du fosétyl sur les fruits à pépins, les pêches et les pommes de terre; de la mandestrobine sur les abricots, les cerises, les pêches et les prunes; du métazachlore sur les choux de Chine; du propamocarbe sur les cardes; du pyriméthanil sur les cucurbitacées à peau comestible; du sulfoxaflor sur les feuilles de vigne et les artichauts; et de la trifloxystrobine sur les «autres petits fruits et baies», les «laitues et salades», les pourpiers, les haricots écossés, les pois et les légumineuses séchées.
(8)
(8) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes ont été présentées pour le flubendiamide utilisé aux États-Unis sur les abricots, les pêches, les prunes et les fèves de soja, pour le phosphonate de disodium utilisé aux États-Unis sur les fruits à coque (à l'exception des noix de coco) et pour la propargite utilisée au Brésil sur les oranges et en Inde sur le thé. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées dans les pays exportateurs susmentionnés, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.
(9)
(9) Conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, le Royaume-Uni a informé la Commission, le 8 août 2017, qu'il avait autorisé la mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «cyantraniliprole» en vue de l'utilisation de ce produit sur les mûres et les framboises, en raison de la présence inopinée de Drosophila suzukii. Le 13 septembre 2017, conformément à l'article 53, le Royaume-Uni a informé la Commission qu'il avait autorisé un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «cyantraniliprole» en vue de son utilisation sur les poireaux en raison de la présence inopinée de Thrips tabaci, Frankliniella occidentalis, Delia antiqua et Phytomyza gymnostoma. Il a été jugé que la délivrance de ces autorisations s'imposait, car la progression de ces organismes nuisibles représentait un danger qui ne pouvait pas être maîtrisé par d'autres moyens raisonnables. Le Royaume-Uni a informé les autres États membres, la Commission et l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») de la délivrance de ces autorisations conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005 et a présenté des demandes en vue de la fixation de LMR temporaires pour ces cultures.
(10)
(10) Le 19 septembre 2017, la Grèce a informé la Commission, conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009, qu'elle avait autorisé la mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «mépiquat» en vue de son utilisation sur le coton en tant que régulateur de croissance végétale. Cette autorisation a été jugée nécessaire pour éviter des pertes de rendement. La Grèce a informé les autres États membres, la Commission et l'Autorité de la délivrance de cette autorisation conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005 et a présenté une demande en vue de la fixation d'une LMR temporaire pour les graines de coton.
(11)
(11) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.
(12)
(12) L'autorité a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, notamment du point de vue des risques pour le consommateur et, le cas échéant, les animaux, et elle a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(13)
(13) Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation de la deltaméthrine sur les choux verts, l'évaluation des risques est affectée par des incertitudes non standard. Cependant, compte tenu de la faible contribution des choux verts à l'exposition alimentaire totale, il est approprié de fixer la LMR à 0,15 mg/kg.
(14)
(14) En ce qui concerne la trifloxystrobine, le demandeur a fourni les informations manquantes sur les méthodes d'analyse pour les produits d'origine animale et a mis sur le marché l'étalon de référence du métabolite CGA321113.
(15)
(15) En ce qui concerne l'utilisation du flubendiamide sur les fèves de soja, la LMR actuelle est fixée à 0,25 mg/kg dans le pays exportateur. Étant donné que la teneur de résidu la plus élevée mesurée lors d'essais supervisés de terrain est légèrement supérieure à cette valeur, il est approprié de fixer la LMR à une valeur arrondie de 0,3 mg/kg.
(16)
(16) En ce qui concerne l'utilisation du cyantraniliprole sur les mûres, les framboises et les poireaux, il convient de fixer des LMR temporaires valables jusqu'au 30 juin 2021.
(17)
(17) En ce qui concerne l'utilisation du mépiquat sur le coton, il convient de fixer une LMR temporaire valable jusqu'au 30 juin 2021 pour les graines de coton.
(18)
(18) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(19)
(19) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(20)
(20) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(21)
(21) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1. l'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes concernant le cyantraniliprole, le cymoxanil, la deltaméthrine, le fénamidone, le folpet, la mandestrobine, le mépiquat, le métazachlore, le propamocarbe, le pyriméthanil, le sulfoxaflor et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Cyantraniliprole
(+) LMR applicable jusqu'au 30 juin 2021. Après cette date, une LMR de 0,01 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.
0153010Mûres
La nouvelle valeur de 0,01 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
La nouvelle valeur de 0,01 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.
0270060Poireaux
La nouvelle valeur de 0,01 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
Cymoxanil
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0251020Laitues
0252010Épinards
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0631000
a) Fleurs
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0110000Agrumes
0120000Fruits à coque
0130000Fruits à pépins
0140000Fruits à noyau
0150000Baies et petits fruits
0161030Olives de table
0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0213000
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
0220000Légumes-bulbes
0231010Tomates
0231020Poivrons doux/Piments doux
0231030Aubergines
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0234000
d) Maïs doux
0240000Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0251000
a) Laitues et salades
0252000
b) Épinards et feuilles similaires
0253000
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000
d) Cressons d'eau
0255000
e) Endives/Chicons
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0260000Légumineuses potagères
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0270010Asperges
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0270050Artichauts
0270060Poireaux
0280010Champignons de couche
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0401010Graines de lin
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401080Graines de moutarde
0401090Graines de coton
0401100Pépins de courges
0401110Graines de carthame
0401120Graines de bourrache
0401130Graines de cameline
0401140Chènevis (graines de chanvre)
0401150Graines de ricin
0402010Olives à huile
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0500000CÉRÉALES
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0610000Thés
0631000
a) Fleurs
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0633000
c) Racines
0820000Fruits
0840010Réglisse
0840020Gingembre (10)
0840030Curcuma/Safran des Indes
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0840990Autres (2)
0850000Boutons
0860010Safran
0900010Betteraves sucrières
0900030Racines de chicorée
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse et le métabolisme des animaux d'élevage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011000
a) Porcins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme des animaux d'élevage et les études d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012000
b) Bovins
1013000
c) Ovins
1014000
d) Caprins
1016000
f) Volailles
1020000Lait
1030000Œufs d'oiseaux
Fénamidone
(+) La LMR suivante s'applique aux chilis: 4 mg/kg.
0231020Poivrons doux/Piments doux
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
Folpet (somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet) (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
code 1000000 sauf 1040000: Phtalimide, exprimé en folpet.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0152000
b) Fraises
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0161030Olives de table
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213080Radis
0213090Salsifis
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231010Tomates
0233010Melons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0402010Olives à huile
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500010Orge
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500090Froment (blé)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature et l'étude quantitative des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
1030000Œufs d'oiseaux
Mandestrobine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)
(+) LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2018. En effet, il ressort des données de surveillance qu'une contamination croisée des champignons de couche non traités avec de la paille traitée avec du mépiquat en toute légalité peut survenir. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Après cette date, la LMR sera de 0,02 (*) mg/kg, sauf modification par voie de règlement ultérieur à la lumière de nouvelles informations fournies le 30 avril 2018 au plus tard.
0280010Champignons de couche
La nouvelle valeur de 0,02 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er janvier 2019.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401060Graines de colza (grosse navette)
(+) LMR applicable jusqu'au 30 juin 2021. Après cette date, une LMR de 0,05 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.
0401090Graines de coton
La nouvelle valeur de 0,05 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Métazachlore — code 1000000, excepté le code 1040000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213040Raiforts
0213080Radis
0213100Rutabagas
0213110Navets
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)
(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000: N-déméthylpropamocarbe
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0241020Choux-fleurs
0251010Mâches/Salades de blé
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Graisse
1011030Foie
1011040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1020000Lait
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1030000Œufs d'oiseaux
Pyriméthanil (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Pyriméthanil - Code 1020000: somme du pyriméthanil et de la 2-anilino-4,6-diméthylpyrimidine-5-ol, exprimée en pyriméthanil
Pyriméthanil - Codes 1011000/1012000/1013000/1014000/1015000/1017000: somme du pyriméthanil et de la 2-(4-hydroxyanilino)-4,6-diméthylpyrimidine, exprimée en pyriméthanil
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0500010Orge
0500050Avoine
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
Sulfoxaflor (somme des isomères)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
Trifloxystrobine (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phénylacétique (CGA 321113)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0162030Fruits de la passion/Maracudjas
0231020Poivrons doux/Piments doux
0232010Concombres
0232020Cornichons
0243000
c) Choux feuilles
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0260010Haricots (non écossés)
0500050Avoine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyantraniliprole | Cymoxanil | Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L) | Fénamidone | Folpet (somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet) (R) | Mandestrobine | Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat) | Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R) | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R) | Pyriméthanil (R) | Sulfoxaflor (somme des isomères) | Trifloxystrobine (L) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,9 | 0,01 | 0,04 (+) | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | | | 8 | | 0,5
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | | | 0,15 |
| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | 0,8 |
| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | 0,4 |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | 0,01 |
| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | 0,8 |
| 0110990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | 0,01 |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,04 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01 | 0,07 | 0,01 | 0,05 | | | | 0,02 | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | 0,2 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | 0,02 | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | 0,02 | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | 0,02 | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | 0,02 | |
| 0120060 | Noisettes | | | | | | | | | | 0,02 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | 0,02 | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | | | | | 0,02 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | | | | | | 0,02 | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | 0,2 | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | 0,02 | |
| 0120990 | Autres (2) | | | | | | | | | | 0,02 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | 0,01 | (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | | 15 | | 0,7
| 0130010 | Pommes | | | 0,2 | | 0,3 | | | | | | 0,4 |
| 0130020 | Poires | | | 0,1 | | 0,3 | | | | | | 0,4 |
| 0130030 | Coings | | | 0,1 | | 0,03 | | | | | | 0,3 |
| 0130040 | Nèfles | | | 0,1 | | 0,03 | | | | | | 0,3 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,1 | | 0,03 | | | | | | 0,3 |
| 0130990 | Autres (2) | | | 0,1 | | 0,03 | | | | | | 0,3 |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | (+) | 0,01 | 0,03 | | 0,02 | | | | | 3
| 0140010 | Abricots | 0,01 | | 0,15 | | | 2 | | | | 10 | 0,5 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 6 | | 0,1 | | | 3 | | | | 4 | 1,5 |
| 0140030 | Pêches | 1,5 | | 0,15 | | | 2 | | | | 10 | 0,5 |
| 0140040 | Prunes | 0,7 | | 0,07 | | | 0,5 | | | | 2 | 0,5 |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | (+) | | | 0,01 | 0,02 | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 1,5 | 0,3 (+) | 0,2 | 0,6 | | | | | | 5 | 2 | 3
| 0151010 | Raisins de table | | | | | 6 | | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | 20 | | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | 0,01 | 0,2 | 0,04 | 5 (+) | | | | | 5 | 0,5 | 1
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,03 | | | | | | 0,01 | 3
| 0153010 | Mûres | 0,9 (+) | | | | | | | | | 15 | |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 0,9 (+) | | | | | | | | | 15 | |
| 0153990 | Autres (2) | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01 | 0,6 | 0,01 | 0,03 | | | | | | | 3
| 0154010 | Myrtilles | 4 | | | | | | | | | 8 | 0,01 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 4 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 4 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 4 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,8 | | | | | | | | | 15 | 0,3 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |
| 0154990 | Autres (2) | 0,01 | | | | | | | | | 5 | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | | | | | | | | |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 1,5 | | 1 (+) | | 0,15 (+) | | | | | 0,02 | 0,01 | 0,3
| 0161040 | Kumquats | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,8 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 15 | 0,3 | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01 | | | | 0,03 | | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,15 (+) | | | | | | | | | 0,01
| 0162020 | Litchis | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,01 | | | | | | | | | 4 (+)
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01
| 0162990 | Autres (2) | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | | | | | 0,01 |
| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01
| 0163020 | Bananes | | | | | | | | | | 0,1 | | 0,05
| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01
| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,6
| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01
| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01
| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01
| 0163100 | Durions | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | 0,01 | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,05 | 0,01 | | | | | 0,02 | | | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | 0,3 (+) | 0,02 | 0,06 (+) | | | 0,02 | 0,3 | 0,05 | 0,03 | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | 0,01 | 0,01 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | | | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | 0,02 (+) | | | | | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,02
| 0213020 | Carottes | | | | 0,2 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 1 | 0,05 | 0,1
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,09 | 0,01 | 0,03 | 0,03
| 0213040 | Raiforts | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,15 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,08
| 0213050 | Topinambours | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213060 | Panais | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,04
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,08
| 0213080 | Radis | | | | 0,15 | 0,04 (+) | | | 0,4 (+) | 3 | 0,01 | 0,03 | 0,08
| 0213090 | Salsifis | | | | 0,15 | 0,04 (+) | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,04
| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,15 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,04
| 0213110 | Navets | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,15 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,04
| 0213990 | Autres (2) | | | | 0,15 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | (+) | | 0,03 | | 0,02 | | | | |
| 0220010 | Aulx | 0,05 | | 0,06 | 0,2 | | | | 0,06 | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0220020 | Oignons | 0,05 | | 0,06 | 0,2 | | | | 0,02 | 2 | 0,2 | 0,01 | 0,01
| 0220030 | Échalotes | 0,05 | | 0,06 | 0,2 | | | | 0,02 | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 8 | | 0,3 | 3 | | | | 0,02 | 30 | 3 | 0,7 | 0,1
| 0220990 | Autres (2) | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | | 0,02 | 0,02 | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | | | | | | | | |
| 0231010 | Tomates | 1 | 0,4 | 0,07 (+) | 1 | 5 (+) | | | | 4 | 1 | 0,3 | 0,7
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1,5 | 0,01 | 0,2 (+) | 1 (+) | 0,03 | | | | 3 | 2 | 0,4 | 0,4 (+)
| 0231030 | Aubergines | 1 | 0,3 | 0,4 (+) | 1 | 0,03 | | | | 4 | 1 | 0,3 | 0,7
| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 1,5 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,4 | 0,08 | 0,2 (+) | 0,2 | 0,03 | | | | 5 | 0,8 | 0,5 | 0,3
| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | (+)
| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | (+)
| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,3 | 0,4 | (+) | 0,2 | | | | | 5 | 0,01 | 0,5 | 0,3
| 0233010 | Melons | | | 0,02 | | 0,4 (+) | | | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | 0,2 | | 0,03 | | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | 0,02 | | 0,03 | | | | | | |
| 0233990 | Autres (2) | | | 0,02 | | 0,03 | | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01 | 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | (+) | | 0,03 | | 0,02 | | | 0,01 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 2 | | 0,1 | | | | | 0,4 (+) | | | | 0,5
| 0241010 | Brocolis | | | | 5 | | | | | 3 | | 3 |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,01 | | | | | 10 (+) | | 0,04 |
| 0241990 | Autres (2) | | | | 0,01 | | | | | 0,01 | | 0,01 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 2 | | | | | | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,06 | 2 | | 0,01 | 0,6
| 0242020 | Choux pommés | | | 0,1 | 0,9 | | | | 0,4 (+) | 0,7 | | 0,4 | 0,5
| 0242990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,01 | | | | | | | | | | | 3 (+)
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 0,2 | 55 | | | | 0,6 | 20 | | 2 |
| 0243020 | Choux verts | | | 0,15 | 0,01 | | | | 0,2 (+) | 20 | | 0,01 |
| 0243990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,2 (+) | 0,01 | | 0,01 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 2 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,3 (+) | 0,3 | | 0,01 | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | (+) | | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | | | | 15
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 20 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0251020 | Laitues | 5 | 0,03 (+) | 0,5 | 30 | | | | | 40 | 20 | 4 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01 | 0,01 | 0,1 | 40 | | | | | 20 (+) | 20 | 0,01 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 20 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 20 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 30 | 0,01 | 0,01 |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 20 (+) | 0,01 | 0,01 |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 0,01 | 0,01 | 2 | 40 | | | | | 20 (+) | 20 | 0,01 |
| 0251990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | | 0,01 (+) | 60 | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | 40 | 0,01 | |
| 0252010 | Épinards | | 1 (+) | | | | | | | | | 6 | 0,01
| 0252020 | Pourpiers | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | 15
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0252990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 2 (+) | 0,01 | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 2 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 2 (+) | 0,01 | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01 | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | 15 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,02 | 2 (+) | 60 | 0,06 | | 0,05 | 0,1 | 30 (+) | 20 | | 15 (+)
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | | | | | | | 0,02 |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | | | | | | | 0,02 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | 1,5 |
| 0256040 | Persils | | | | | | | | | | | 0,02 |
| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | 0,02 |
| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | 0,02 |
| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | 0,02 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | | | | | | | 0,02 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | | | | | | | 0,02 |
| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | 0,02 |
| 0256990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | 0,02 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,2 (+) | | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | | | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1,5 | 0,05 | | 0,8 | | | | | 0,1 | 3 | | 1 (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,3 | 0,05 | | 0,15 | | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,09
| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | 0,15 | | 0,01 | | | | | 0,01 | 3 | | 1,5
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 | 0,05 | | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,2 | | 0,09
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | | | | | 0,03 | | 0,02 | | | | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 | 0,01 (+) | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 40 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270030 | Céleris | 15 | 0,01 | 0,3 | 40 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 1,5 | 1
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 0,01 | 0,3 | 4 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270050 | Artichauts | 0,1 | 0,01 | 0,2 (+) | 0,01 | | | | 0,06 | 0,01 | 0,01 | 0,06 | 0,3
| 0270060 | Poireaux | 0,6 (+) | 0,02 | 0,3 (+) | 0,3 | | | | 0,06 | 20 | 4 | 0,01 | 0,7
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,01 | 0,3 | 4 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,03 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | 0,05 (+) | | | | 0,09 (+) | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | 0,01 | | | | 0,02 | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | 0,01 | | | | 0,02 | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,03 | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,05 (+) | (+) | 0,01 | 0,07 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | | | 0,2
| 0300010 | Haricots | 0,3 | | 0,6 | | | | | | | 0,5 | 0,3 |
| 0300020 | Lentilles | 0,01 | | 1 | | | | | | | 0,5 | 0,01 |
| 0300030 | Pois | 0,01 | | 1 | | | | | | | 0,5 | 0,01 |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,01 | | 1 | | | | | | | 0,5 | 0,01 |
| 0300990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | | | | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | 0,07 | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,06 | | | 0,02 | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | 0,2 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | | 0,05 (+) | 0,02 | | | 0,05 | 0,06 | | | 0,02 | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,8 | | 0,2 | 0,01 | | | 4 (+) | 0,06 | | | 0,15 | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | 0,4 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,3 | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | 0,07 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,06 | | | 0,02 | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 1,5 | | 0,02 (+) | 0,02 | | | 5 (+) | 0,02 | | | 0,4 | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | | 0,2 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,06 | | | 0,02 | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | | 0,07 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,06 | | | 0,02 | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | | 0,2 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | | 0,2 (+) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02 |
| 0402010 | Olives à huile | 1,5 | | 0,6 (+) | | 0,15 (+) | | | | | | | 0,3
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 | | 0,02 | | 0,07 | | | | | | | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,01 | | 0,02 | | 0,07 | | | | | | | 0,01
| 0402040 | Kapoks | 0,01 | | 0,02 | | 0,07 | | | | | | | 0,01
| 0402990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | 0,07 | | | | | | | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01 | (+) | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | |
| 0500010 | Orge | | | 2 | | 1 (+) | | 4 | | | 0,05 (+) | 0,6 | 0,5
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 2 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | | | 2 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 2 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | | | 2 | | 0,07 | | 3 | | | 0,05 (+) | 0,04 | 0,4 (+)
| 0500060 | Riz | | | 1 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 5
| 0500070 | Seigle | | | 2 | | 0,07 | | 3 | | | 0,05 (+) | 0,015 | 0,3
| 0500080 | Sorgho | | | 2 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | | | 1 | | 0,4 (+) | | 3 | | | 0,05 (+) | 0,2 | 0,3
| 0500990 | Autres (2) | | | 0,02 | | 0,07 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,1 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05 | | 5 (+) | | | | | | | 0,05 | |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 | | 0,1 | | | | | | | 0,05 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,05 | (+) | 15 (+) | | | | | | | 0,05 | |
| 0631010 | Camomille | | | | | | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,05 | | 15 (+) | | | | | | | 0,05 | |
| 0632010 | Fraises | | | | | | | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,2 | | 0,3 (+) | | | | | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | | | | | | 0,05 | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | | | | | | 1,5 | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | | | | | | | 0,05 | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | | 0,1 | | | | | | | 0,05 | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | 0,1 | | | | | | | 0,05 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | 0,1 | | | | | | | 0,05 | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1 (+) | 0,1 | 0,05 | 400 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 40
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | | | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | | | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | | | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | | | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1 | 15 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | | | | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,2 | 0,1 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,2 | 0,1 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,2 | 0,1 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres (2) | 0,2 | 0,1 | 0,5 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1 | 15 (+) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1 | 15 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | (+) | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,05 | | 0,02 (+) | | | | | | | | | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | | 0,04 (+) | | | | | | | | | 0,01
| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | | 0,05 | | | | | (+) | |
| 1010000 | Produits (base:) | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | | | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | (+) | | | | 0,05 | | | 0,1 | | 0,04
| 1011010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | | 0,05 | 0,01 (+) | | 0,3 | (+)
| 1011020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | | 0,05 | 0,01 (+) | | 0,1 | (+)
| 1011030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | | 0,2 | 0,1 (+) | | 0,6 | (+)
| 1011040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | | 0,05 | 0,02 (+) | | 0,6 | (+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | | 0,05 | 0,1 | | 0,6 |
| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | (+) | | | | | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | 0,09 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,3 | 0,04 (+)
| 1012020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | 0,06 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,06 (+)
| 1012030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,5 | 0,3 | 0,2 (+) | 0,1 | 0,6 | 0,07 (+)
| 1012040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,2 | 0,6 | 0,04 (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07
| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| | | (+) | | | | | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | 0,09 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,3 | 0,04 (+)
| 1013020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | 0,06 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,06 (+)
| 1013030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,5 | 0,3 | 0,2 (+) | 0,1 | 0,6 | 0,07 (+)
| 1013040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,2 | 0,6 | 0,04 (+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07
| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| | | (+) | | | | | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | 0,09 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,3 | 0,04 (+)
| 1014020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | 0,06 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,06 (+)
| 1014030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,5 | 0,3 | 0,2 (+) | 0,1 | 0,6 | 0,07 (+)
| 1014040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,2 | 0,6 | 0,04 (+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07
| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | | | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | 0,09 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,3 | 0,04
| 1015020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | 0,06 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,1 | 0,06
| 1015030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,5 | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07
| 1015040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,6 | 0,04
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07
| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| | | (+) | | | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | | 0,04
| 1016010 | Muscles | 0,02 | | 0,02 | | (+) | | | | 0,02 (+) | | 0,1 | (+)
| 1016020 | Graisse | 0,04 | | 0,1 | | (+) | | | | 0,01 (+) | | 0,03 | (+)
| 1016030 | Foie | 0,15 | | 0,02 | | (+) | | | | 0,05 (+) | | 0,3 | (+)
| 1016040 | Reins | 0,15 | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | 0,3 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15 | | 0,02 | | | | | | 0,05 | | 0,3 |
| 1016990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | | | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,2 | | 0,03 | | | | 0,09 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,3 | 0,04
| 1017020 | Graisse | 0,5 | | 0,5 | | | | 0,06 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,1 | 0,06
| 1017030 | Foie | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,5 | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07
| 1017040 | Reins | 1,5 | | 0,03 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,6 | 0,04
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 | | 0,5 | | | | 0,8 | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,6 | 0,07
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02
| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,01 | 0,05 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,06 | 0,01 | 0,01 (+) | 0,05 | 0,2 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | (+)
| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | (+)
| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | (+)
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,15 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01 | (+) | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,01 | 0,1 | 0,04 (+)
| 1030010 | Poule | | | | | | | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | | | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | | | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | | | | | | | |
b) la colonne suivante est ajoutée pour la propargite:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Propargite (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Propargite (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses | 0,01
| 0110020 | Oranges | 4
| 0110030 | Citrons | 0,01
| 0110040 | Limettes | 0,01
| 0110050 | Mandarines | 0,01
| 0110990 | Autres (2) | 0,01
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 10
| 0620000 | Grains de café | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | (+)
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres (2) |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres (2) |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres (2) |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres (2) |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
2. dans l'annexe III, partie A, les colonnes concernant le difénoconazole, le flubendiamide, le fluopicolide et le fosétyl sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Difénoconazole
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
Flubendiamide (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce même produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
Fluopicolide
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Difénoconazole | Flubendiamide (L) | Fluopicolide | Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,6 | 0,01 | 0,01 | 75
| 0110010 | Pamplemousses | | | |
| 0110020 | Oranges | | | |
| 0110030 | Citrons | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | 0,1 | 0,01 |
| 0120010 | Amandes | | | | 500
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 500
| 0120030 | Noix de cajou | | | | 500
| 0120040 | Châtaignes | | | | 500
| 0120050 | Noix de coco | | | | 2
| 0120060 | Noisettes | | | | 500
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 500
| 0120080 | Noix de pécan | | | | 500
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | 500
| 0120100 | Pistaches | | | | 500
| 0120110 | Noix communes | | | | 500
| 0120990 | Autres (2) | | | | 2
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | 0,8 | 0,01 | 150
| 0130010 | Pommes | | | |
| 0130020 | Poires | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | 0,7 | 1,5 | | 2
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,3 | 1,5 | | 2
| 0140030 | Pêches | 0,5 | 0,8 | | 50
| 0140040 | Prunes | 0,5 | 0,7 | | 2
| 0140990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | | 2
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 3 | 2 | 2 | 100
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | 0,2 | 0,01 | 75
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,01 | |
| 0153010 | Mûres | 1,5 | | 3 | 100
| 0153020 | Mûres des haies | 0,1 | | 0,01 | 2
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 1,5 | | 0,01 | 100
| 0153990 | Autres (2) | 0,1 | | 0,01 | 2
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01 | 0,01 | 2
| 0154010 | Myrtilles | 0,1 | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,1 | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,2 | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,1 | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,1 | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,1 | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,8 | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,1 | | |
| 0154990 | Autres (2) | 0,1 | | |
| 0160000 | Fruits divers | | 0,01 | 0,01 |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | 2
| 0161010 | Dattes | 0,1 | | |
| 0161020 | Figues | 0,1 | | |
| 0161030 | Olives de table | 2 | | |
| 0161040 | Kumquats | 0,6 | | |
| 0161050 | Caramboles | 0,1 | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,8 | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,1 | | |
| 0161990 | Autres (2) | 0,1 | | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,1 | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | 150
| 0162020 | Litchis | | | | 2
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | 2
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | 2
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | 2
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | 2
| 0162990 | Autres (2) | | | | 2
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | 0,6 | | | 50
| 0163020 | Bananes | 0,1 | | | 2
| 0163030 | Mangues | 0,1 | | | 2
| 0163040 | Papayes | 0,2 | | | 2
| 0163050 | Grenades | 0,1 | | | 2
| 0163060 | Chérimoles | 0,1 | | | 2
| 0163070 | Goyaves | 0,1 | | | 2
| 0163080 | Ananas | 0,1 | | | 50
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,1 | | | 2
| 0163100 | Durions | 0,1 | | | 2
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,1 | | | 2
| 0163990 | Autres (2) | 0,1 | | | 2
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,1 | | 0,03 | 40
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,1 | | 0,01 | 2
| 0212010 | Racines de manioc | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | 0,15 |
| 0213010 | Betteraves | 0,4 | | | 2
| 0213020 | Carottes | 0,4 | | | 2
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 2 | | | 8
| 0213040 | Raiforts | 0,4 | | | 2
| 0213050 | Topinambours | 0,4 | | | 2
| 0213060 | Panais | 0,4 | | | 2
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,4 | | | 2
| 0213080 | Radis | 0,4 | | | 25
| 0213090 | Salsifis | 0,4 | | | 2
| 0213100 | Rutabagas | 0,4 | | | 2
| 0213110 | Navets | 0,4 | | | 2
| 0213990 | Autres (2) | 0,4 | | | 2
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | |
| 0220010 | Aulx | 0,5 | | 0,3 | 2
| 0220020 | Oignons | 0,5 | | 1 | 50
| 0220030 | Échalotes | 0,5 | | 0,3 | 2
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 9 | | 10 | 30
| 0220990 | Autres (2) | 0,5 | | 0,01 | 2
| 0230000 | Légumes-fruits | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | 1 |
| 0231010 | Tomates | 2 | 0,2 | | 100
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,8 | 0,2 | | 130
| 0231030 | Aubergines | 0,6 | 0,2 | | 100
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,05 | 0,01 | | 2
| 0231990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | | 2
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | 0,15 | 0,5 | 75
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,2 | 0,06 | 0,5 | 75
| 0233010 | Melons | | | |
| 0233020 | Potirons | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | |
| 0233990 | Autres (2) | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,05 | 0,02 | 0,01 | 5
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,05 | 0,01 | 0,01 | 5
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | 10
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 0,01 | 2 |
| 0241010 | Brocolis | 1 | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,2 | | |
| 0241990 | Autres (2) | 0,08 | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,4 | 0,01 | 0,2 |
| 0242020 | Choux pommés | 0,3 | 4 | 0,2 |
| 0242990 | Autres (2) | 0,3 | 0,01 | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 2 | 0,01 | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 2 |
| 0243020 | Choux verts | | | 2 |
| 0243990 | Autres (2) | | | 0,1 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,05 | 0,01 | 0,03 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | | 75
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 7 | 0,01 | 9 |
| 0251020 | Laitues | 4 | 7 | 9 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 3 | 0,01 | 1,5 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 4 | 0,01 | 9 |
| 0251050 | Cressons de terre | 4 | 0,01 | 9 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 3 | 0,01 | 9 |
| 0251070 | Moutarde brune | 4 | 0,01 | 9 |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 4 | 0,01 | 9 |
| 0251990 | Autres (2) | 4 | 0,01 | 9 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | | 6 |
| 0252010 | Épinards | 3 | 10 | | 75
| 0252020 | Pourpiers | 3 | 0,01 | | 2
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 4 | 0,01 | | 15
| 0252990 | Autres (2) | 3 | 0,01 | | 2
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,5 | 0,01 | 0,01 | 2
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 4 | 0,01 | 0,01 | 75
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,01 | 9 | 75
| 0256010 | Cerfeuils | 10 | | |
| 0256020 | Ciboulettes | 4 | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 10 | | |
| 0256040 | Persils | 10 | | |
| 0256050 | Sauge | 4 | | |
| 0256060 | Romarin | 4 | | |
| 0256070 | Thym | 4 | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 10 | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 4 | | |
| 0256100 | Estragon | 4 | | |
| 0256990 | Autres (2) | 4 | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,01 | 2
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1 | 0,5 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 1 | 0,5 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 1 | 1,5 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 1 | 0,01 | |
| 0260050 | Lentilles | 0,05 | 0,01 | |
| 0260990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | |
| 0270010 | Asperges | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2
| 0270020 | Cardons | 7 | 0,01 | 0,01 | 2
| 0270030 | Céleris | 7 | 5 | 0,01 | 2
| 0270040 | Fenouils | 5 | 0,01 | 0,01 | 2
| 0270050 | Artichauts | 1 | 0,01 | 0,01 | 50
| 0270060 | Poireaux | 0,6 | 0,01 | 1,5 | 30
| 0270070 | Rhubarbes | 5 | 0,01 | 0,01 | 2
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2
| 0270990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 2
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 1 | 0,01 | 2
| 0300010 | Haricots | 0,06 | | |
| 0300020 | Lentilles | 0,06 | | |
| 0300030 | Pois | 0,1 | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,06 | | |
| 0300990 | Autres (2) | 0,06 | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,01 | 2
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,2 | 0,01 | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,05 | 0,01 | |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,05 | 0,01 | |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,05 | 0,01 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,05 | 0,01 | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | 0,01 | |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,1 | 0,3 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,2 | 0,01 | |
| 0401090 | Graines de coton | 0,05 | 1,5 | |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,05 | 0,01 | |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,05 | 0,01 | |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,05 | 0,01 | |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,05 | 0,01 | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,05 | 0,01 | |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,05 | 0,01 | |
| 0401990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | 2 | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,05 | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,05 | | |
| 0402040 | Kapoks | 0,05 | | |
| 0402990 | Autres (2) | 0,05 | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,01 | 2
| 0500010 | Orge | 0,3 | 0,01 | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,05 | 0,01 | |
| 0500030 | Maïs | 0,05 | 0,02 | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,05 | 0,01 | |
| 0500050 | Avoine | 0,05 | 0,01 | |
| 0500060 | Riz | 3 | 0,2 | |
| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,01 | |
| 0500080 | Sorgho | 0,05 | 0,01 | |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,01 | |
| 0500990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,02 | |
| 0610000 | Thés | 0,05 | | 0,02 | 5
| 0620000 | Grains de café | 0,05 | | 0,02 | 5
| 0630000 | Infusions (base:) | 20 | | | 500
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | 0,02 |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | 0,02 |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | |
| 0633010 | Valériane | | | 7 |
| 0633020 | Ginseng | | | 0,02 |
| 0633990 | Autres (2) | | | 0,02 |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | 0,02 |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | 0,02 | 2
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | 0,02 | 2
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,02 | 0,7 | 1 500
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 3 | 0,02 | 0,02 | 400
| 0840020 | Gingembre (10) | 3 | 0,02 | 0,02 | 400
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 3 | 0,02 | 0,02 | 400
| 0840040 | Raifort (11) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres (2) | 3 | 0,02 | 0,02 | 400
| 0850000 | Boutons | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 400
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,2 | | 0,15 | 2
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | | 0,01 | 2
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,6 | | 0,01 | 75
| 0900990 | Autres (2) | 0,05 | | 0,01 | 2
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | | 0,01 | 0,5
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | 0,05 | 2 | |
| 1011020 | Graisse | 0,05 | 2 | |
| 1011030 | Foie | 0,2 | 1 | |
| 1011040 | Reins | 0,2 | 1 | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |
| 1011990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | 0,05 | 2 | |
| 1012020 | Graisse | 0,05 | 2 | |
| 1012030 | Foie | 0,2 | 1 | |
| 1012040 | Reins | 0,2 | 1 | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |
| 1012990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | 0,05 | 2 | |
| 1013020 | Graisse | 0,05 | 2 | |
| 1013030 | Foie | 0,2 | 1 | |
| 1013040 | Reins | 0,2 | 1 | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |
| 1013990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | 0,05 | 2 | |
| 1014020 | Graisse | 0,05 | 2 | |
| 1014030 | Foie | 0,2 | 1 | |
| 1014040 | Reins | 0,2 | 1 | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |
| 1014990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | 0,05 | 2 | |
| 1015020 | Graisse | 0,05 | 2 | |
| 1015030 | Foie | 0,2 | 1 | |
| 1015040 | Reins | 0,2 | 1 | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |
| 1015990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,1 | 0,01 | |
| 1016010 | Muscles | | | |
| 1016020 | Graisse | | | |
| 1016030 | Foie | | | |
| 1016040 | Reins | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1016990 | Autres (2) | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | 0,1 | 2 | |
| 1017020 | Graisse | 0,1 | 2 | |
| 1017030 | Foie | 0,2 | 1 | |
| 1017040 | Reins | 0,2 | 1 | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1 | |
| 1017990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | |
| 1020000 | Lait | 0,005 | 0,1 | 0,02 | 0,1
| 1020010 | Bovins | | | |
| 1020020 | Ovins | | | |
| 1020030 | Caprins | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |
3. dans l'annexe V, la colonne correspondant à la propargite est supprimée.