(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyantraniliprole, de cymoxanil, de deltaméthrine, de fénamidone, de folpet, de mandestrobine, de mépiquat, de métazachlore, de propamocarbe, de pyriméthanil, de sulfoxaflor et de trifloxystrobine ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le difénoconazole, le flubendiamide, le fluopicolide et le fosétyl, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour la propargite, les LMR figurent à l'annexe V dudit règlement.
Règlement (UE) 2018/832 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/06/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2018/832
RattachementRèglement (UE) 2018/832
Versionacte d'origine du 05/06/2018 (CELEX 32018R0832)
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