Règlement (UE) 2018/960 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/07/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2018/960
RattachementRèglement (UE) 2018/960
Versionacte d'origine du 05/07/2018 (CELEX 32018R0960)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2018/960EUR-Lex →

(1) Les limites maximales de résidus (LMR) de λ-cyhalothrine ont été fixées à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005.

Aller plus loin

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