Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2018/960 de la Commission du 5 juillet 2018 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de lambda-cyhalothrine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 05/07/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2018/960
Adopté le5 juillet 2018
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 11 considérants, 1 annexe
CELEX32018R0960
Considérants (11)
(1)
(1) Les limites maximales de résidus (LMR) de λ-cyhalothrine ont été fixées à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) Pour la λ-cyhalothrine, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur la révision des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Par la suite, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de la λ-cyhalothrine, dans lesquelles les critères d'évaluation analytique des effets de la substance ont été mis à jour. Conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a invité l'Autorité à réexaminer l'évaluation de la λ-cyhalothrine en tenant compte des nouveaux critères. Le 2 décembre 2015, l'Autorité a rendu un avis motivé sur son réexamen de la révision des LMR existantes pour la λ-cyhalothrine. La définition des résidus de la λ-cyhalothrine couvre également la γ-cyhalothrine. La Commission a demandé à l'Autorité, conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, de réviser les LMR pour la λ-cyhalothrine, compte tenu également des utilisations possibles de la γ-cyhalothrine. Le 26 juillet 2017, l'Autorité a rendu un avis motivé sur la révision ciblée des LMR existantes pour la λ-cyhalothrine à la lumière de la définition non spécifique des résidus.
(3)
(3) L'Autorité a proposé de modifier la définition des résidus pour tous les produits. Elle a établi l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives au chou vert et au riz. Il convient donc d'abaisser les LMR relatives à ces produits. Concernant les LMR relatives à tous les produits, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Dans le cas des LMR relatives aux graines de tournesol, aux fèves de soja et au thé, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(4)
(4) En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(5)
(5) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.
(6)
(6) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(7)
(7) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(8)
(8) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(9)
(9) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
(10)
(10) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(11)
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
En ce qui concerne la substance active lambda-cyhalothrine dans et sur tous les produits, à l'exception du chou vert et du riz, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Union européenne ou importés dans l'Union avant le 26 janvier 2019.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 26 janvier 2019.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l'annexe II, la colonne suivante est ajoutée pour la lambda-cyhalothrine:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)liposoluble
Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres (2)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0120000Fruits à coque
0120010Amandes
0120020Noix du Brésil
0120030Noix de cajou
0120040Châtaignes
0120050Noix de coco
0120060Noisettes
0120070Noix de Queensland
0120080Noix de pécan
0120090Pignons de pin, sans coquille
0120100Pistaches
0120110Noix communes
0120990Autres (2)
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0130990Autres (2)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140010Abricots
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140020Cerises (douces)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140030Pêches
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140040Prunes
0140990Autres (2)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et XI) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0150000Baies et petits fruits
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0153000
c) Fruits de ronces
0153010Mûres
0153020Mûres des haies
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0153990Autres (2)
0154000
d) Autres petits fruits et baies
0154010Myrtilles
0154020Airelles canneberges
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050Cynorrhodons
0154060Mûres (blanches ou noires)
0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080Baies de sureau noir
0154990Autres (2)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0161000
a) à peau comestible
0161010Dattes
0161020Figues
0161030Olives de table
0161040Kumquats
0161050Caramboles
0161060Kakis/Plaquemines du Japon
0161070Jamelongues/Prunes de Java
0161990Autres (2)
0162000
b) à peau non comestible, et de petite taille
0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0162020Litchis
0162030Fruits de la passion/Maracudjas
0162040Figues de Barbarie/Figues de cactus
0162050Caïmites/Pommes de lait
0162060Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990Autres (2)
0163000
c) à peau non comestible, et de grande taille
0163010Avocats
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0163020Bananes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0163030Mangues
0163040Papayes
0163050Grenades
0163060Chérimoles
0163070Goyaves
0163080Ananas
0163090Fruits de l'arbre à pain
0163100Durions
0163110Corossols/Anones hérissées
0163990Autres (2)
0200000LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000
a) Pommes de terre
0212000
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010Racines de manioc
0212020Patates douces
0212030Ignames
0212040Marantes arundinacées
0212990Autres (2)
0213000
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213030Céleris-raves/céleris-navets
0213040Raiforts
0213050Topinambours
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080Radis
0213090Salsifis
0213100Rutabagas
0213110Navets
0213990Autres (2)
0220000Légumes-bulbes
0220010Aulx
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0220020Oignons
0220030Échalotes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990Autres (2)
0230000Légumes-fruits
0231000
a) Solanacées et Malvacées
0231010Tomates
0231020Poivrons doux/Piments doux
0231030Aubergines
0231040Gombos/Camboux
0231990Autres (2)
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0232010Concombres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0232020Cornichons
0232030Courgettes
0232990Autres (2)
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
0233990Autres (2)
0234000
d) Maïs doux
0239000
e) Autres légumes-fruits
0240000Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010Brocolis
0241020Choux-fleurs
0241990Autres (2)
0242000
b) Choux pommés
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés
0242990Autres (2)
0243000
c) Choux feuilles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0243010Choux de Chine/Petsaï
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0243020Choux verts
0243990Autres (2)
0244000
d) Choux-raves
0250000Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000
a) Laitues et salades
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251070Moutarde brune
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251080Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251990Autres (2)
0252000
b) Épinards et feuilles similaires
0252010Épinards
0252020Pourpiers
0252030Cardes/Feuilles de bettes
0252990Autres (2)
0253000
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000
d) Cressons d'eau
0255000
e) Endives/Chicons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres (2)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0260000Légumineuses potagères
0260010Haricots (non écossés)
0260020Haricots (écossés)
0260030Pois (non écossés)
0260040Pois (écossés)
0260050Lentilles
0260990Autres (2)
0270000Légumes-tiges
0270010Asperges
0270020Cardons
0270030Céleris
0270040Fenouils
0270050Artichauts
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0270060Poireaux
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0270070Rhubarbes
0270080Pousses de bambou
0270090Cœurs de palmier
0270990Autres (2)
0280000Champignons, mousses et lichens
0280010Champignons de couche
0280020Champignons sauvages
0280990Mousses et lichens
0290000Algues et organismes procaryotes
0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010Haricots
0300020Lentilles
0300030Pois
0300040Lupins/Fèves de lupins
0300990Autres (2)
0400000GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000Graines oléagineuses
0401010Graines de lin
0401020Arachides/Cacahuètes
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401060Graines de colza (grosse navette)
0401070Fèves de soja
0401080Graines de moutarde
0401090Graines de coton
0401100Pépins de courges
0401110Graines de carthame
0401120Graines de bourrache
0401130Graines de cameline
0401140Chènevis (graines de chanvre)
0401150Graines de ricin
0401990Autres (2)
0402000Fruits oléagineux
0402010Olives à huile
0402020Amandes du palmiste
0402030Fruits du palmiste
0402040Kapoks
0402990Autres (2)
0500000CÉRÉALES
0500010Orge
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030Maïs
0500040Millet commun/Panic
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0500050Avoine
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0500060Riz
0500070Seigle
0500080Sorgho
0500090Froment (blé)
0500990Autres (2)
0600000THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000Thés
0620000Grains de café
0630000Infusions (base:)
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres (2)
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres (2)
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
0633990Autres (2)
0639000
d) Toute autre partie de la plante
0640000Fèves de cacao
0650000Caroubes/Pains de Saint-Jean
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0700000HOUBLON
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0800000ÉPICES
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres (2)
0820000Fruits
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0820990Autres (2)
0830000Écorces
0830010Cannelle
0830990Autres (2)
0840000Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. À partir du 1er janvier 2020, la LMR applicable relative au gingembre (Zingiber officinale) dans le groupe des épices (code 0840020) est celle qui a été fixée pour les racines de gingembre (Zingiber officinale) à l'annexe I, partie B [code 0213040-006, égale à celle relative au raifort (Armoracia rusticana), code 0213040], compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840020Gingembre (10)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0840030Curcuma/Safran des Indes
(+) La LMR applicable relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort (11)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0840990Autres (2)
0850000Boutons
0850010Clous de girofle
0850020Câpres
0850990Autres (2)
0860000Pistils de fleurs
0860010Safran
0860990Autres (2)
0870000Arilles
0870010Macis
0870990Autres (2)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0900000PLANTES SUCRIÈRES
0900010Betteraves sucrières
0900020Cannes à sucre
0900030Racines de chicorée
0900990Autres (2)
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
1010000Produits (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011030Foie
1011040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres (2)
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012030Foie
1012040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres (2)
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1013030Foie
1013040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres (2)
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1014030Foie
1014040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres (2)
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1015030Foie
1015040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres (2)
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1016030Foie
1016040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres (2)
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1017030Foie
1017040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres (2)
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres (2)
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres (2)
1040000Miels et autres produits de l'apiculture (7)
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,2 (+)
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 (+)
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | (+)
| 0130010 | Pommes | 0,08
| 0130020 | Poires | 0,08
| 0130030 | Coings | 0,2
| 0130040 | Nèfles | 0,2
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,2
| 0130990 | Autres (2) | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots | 0,15 (+)
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,3 (+)
| 0140030 | Pêches | 0,15 (+)
| 0140040 | Prunes | 0,2 (+)
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 (+)
| 0150000 | Baies et petits fruits | (+)
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table | 0,08
| 0151020 | Raisins de cuve | 0,2
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,2
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles | 0,2
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,2
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,2
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,2
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,2
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,2
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,2
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,2
| 0154990 | Autres (2) | 0,01
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| (+)
| 0161010 | Dattes | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 1
| 0161040 | Kumquats | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,09
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| (+)
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,05
| 0162020 | Litchis | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01
| 0162990 | Autres (2) | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| (+)
| 0163010 | Avocats | 0,01
| 0163020 | Bananes | 0,15
| 0163030 | Mangues | 0,2
| 0163040 | Papayes | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | (+)
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,01
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves | 0,04
| 0213020 | Carottes | 0,04
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,07
| 0213040 | Raiforts | 0,04
| 0213050 | Topinambours | 0,04
| 0213060 | Panais | 0,04
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,04
| 0213080 | Radis | 0,15
| 0213090 | Salsifis | 0,04
| 0213100 | Rutabagas | 0,04
| 0213110 | Navets | 0,04
| 0213990 | Autres (2) | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,2
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates | 0,07
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,1
| 0231030 | Aubergines | 0,3
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,3
| 0231990 | Autres (2) | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres | 0,05
| 0232020 | Cornichons | 0,15
| 0232030 | Courgettes | 0,15
| 0232990 | Autres (2) | 0,01
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,06
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,1
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,04
| 0242020 | Choux pommés | 0,15
| 0242990 | Autres (2) | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,3
| 0243020 | Choux verts | 0,01
| 0243990 | Autres (2) | 0,01
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 1,5
| 0251020 | Laitues | 0,15
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,07
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,7
| 0251050 | Cressons de terre | 0,7
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,7
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 0,7
| 0251990 | Autres (2) | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 | Épinards | 0,6
| 0252020 | Pourpiers | 0,01
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,2
| 0252990 | Autres (2) | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,7
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,4
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,2
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,2
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,2
| 0260050 | Lentilles | 0,2
| 0260990 | Autres (2) | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges |
| 0270010 | Asperges | 0,02
| 0270020 | Cardons | 0,01
| 0270030 | Céleris | 0,03
| 0270040 | Fenouils | 0,2
| 0270050 | Artichauts | 0,15
| 0270060 | Poireaux | 0,07
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche | 0,01
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,5
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,05 (+)
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | (+)
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,2
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,2
| 0401030 | Graines de pavot | 0,2
| 0401040 | Graines de sésame | 0,2
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,2
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,2
| 0401090 | Graines de coton | 0,2
| 0401100 | Pépins de courges | 0,2
| 0401110 | Graines de carthame | 0,2
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,2
| 0401130 | Graines de cameline | 0,2
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,2
| 0401150 | Graines de ricin | 0,2
| 0401990 | Autres (2) | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile | 0,5
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,01
| 0402040 | Kapoks | 0,01
| 0402990 | Autres (2) | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | (+)
| 0500010 | Orge | 0,5
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,3
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,01
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,05
| 0500990 | Autres (2) | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01 (+)
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 10 (+)
| 0800000 | ÉPICES | (+)
| 0810000 | Épices en graines | 0,01
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,03
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,03
| 0820030 | Carvi | 0,03
| 0820040 | Cardamome | 2
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,03
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | 0,03
| 0820070 | Vanille | 0,03
| 0820080 | Tamarin | 0,03
| 0820990 | Autres (2) | 0,01
| 0830000 | Écorces | 0,01
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05 (+)
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | (+)
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,01
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,01
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | (+)
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01
| 0900990 | Autres (2) | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | (+)
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,15
| 1011020 | Graisse | 3
| 1011030 | Foie | 0,05
| 1011040 | Reins | 0,2
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3
| 1011990 | Autres (2) | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,02
| 1012020 | Graisse | 3
| 1012030 | Foie | 0,05
| 1012040 | Reins | 0,2
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3
| 1012990 | Autres (2) | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,02
| 1013020 | Graisse | 3
| 1013030 | Foie | 0,05
| 1013040 | Reins | 0,2
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3
| 1013990 | Autres (2) | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,15
| 1014020 | Graisse | 3
| 1014030 | Foie | 0,05
| 1014040 | Reins | 0,2
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3
| 1014990 | Autres (2) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,02
| 1015020 | Graisse | 3
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,2
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3
| 1015990 | Autres (2) | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,02
| 1017020 | Graisse | 3
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,2
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3
| 1017990 | Autres (2) | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,02
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
2) À l'annexe III, la colonne relative à la lambda-cyhalothrine est supprimée.