Règlement d'exécution (UE) 2018/1090 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 07/01/2026 (consolidation EUR-Lex 02018R1090-20260107, la plus récente en français ; acte d'origine du 31/07/2018).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1090
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1090
VersionConsolidée au 07/01/2026 (CELEX 02018R1090-20260107)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2018/1090EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des améliorateurs de digestibilité, est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02018R1090-20260107. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).