Règlement d'exécution (UE) 2018/1295 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/09/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1295
IntituléApprobation d'une substance de base
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1295
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R1295)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2018/1295EUR-Lex →

La substance «huile d'oignon», telle que spécifiée à l'annexe I, est approuvée en tant que substance de base.

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