Règlement d'exécution (UE) 2018/1295 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/09/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1295
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1295
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R1295)
RéférenceAnnexe II du règlement d'exécution (UE) 2018/1295EUR-Lex →

À l'annexe, partie C, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011, l'entrée suivante est ajoutée:

| Numéro | Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Dispositions spécifiques

| «20 |

Huile d'oignon

No CAS: 8002-72-0

| Sans objet | Qualité alimentaire | 17 octobre 2018 | L'huile d'oignon doit être utilisée conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d'examen concernant cette substance (SANTE/10615/2018), et notamment ses appendices I et II.»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R1295. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).