Règlement (UE) 2018/1482 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/10/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2018/1482
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2018/1482
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R1482)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2018/1482EUR-Lex →

L'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée comme suit:

1) dans la partie A, section 2, l'entrée relative à la substance FL no 16.016 est remplacée par le texte suivant:

| «16.016 | Caféine | 58-08-2 | | 11741 | |

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 70 mg/kg pour la catégorie 1

pas plus de 70 mg/kg pour la catégorie 3

pas plus de 100 mg/kg pour la catégorie 5

pas plus de 150 mg/kg pour la catégorie 14.1

| | EFSA»

2) dans la partie A, section 2, l'entrée relative à la substance FL no 16.032 est remplacée par le texte suivant:

| «16.032 | Théobromine | 83-67-0 | | | |

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pas plus de 70 mg/kg pour la catégorie 1

pas plus de 100 mg/kg pour la catégorie 14.1

| | EFSA»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R1482. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).